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PLU - Annexes - DPU
Document publié le Mardi 25 avril 2017 par la commune de Banthelu.
Lien du pdf (PLU - Annexes - DPU)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité routière,
Commune
de
BANTHELU PLAN LOCAL D'URBANISME
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
ECHELLE
:
1/2000
N°
INSEE
:
95.046
Direction
Départementale des Territoires
;
—
Dressé
par
le
Pôle
Mission
Territoriale
d Aménagement
et
Planification
Durable
Val
d'Oise
|
Cergy
le
:
Juillet
2011
Service
d'Aménagement
D.P.U.
institué
le
:
06
Octobre
2011
Territorial
Quest
0000000000
Limite
de
commune
[|
DPU
[|
Droit de Préemption Urbain
La
totalité
du
territoire
communal
constitue
une
zone
à
risque
d'exposition
au
plomb
(
arrêté
préfectoral
du
22.12.2000
)
b
116.0
JUSTICE
118
05.6
127
LE FOSSE ROUGE
112.0
102.4
Le
GS
ee
as
Aa,
105.0
Lit
Lt
=
on,
Co
lp,
trs
LE BUISSON MADAME
U
LE MOULIN A VENT
106.9
L' AVENUE
362
162.4
16
178.8
COMMUNE
DE
C
154.9
158.8
LE CHEMIN DE MANTES
138.1
151.2
150.0