Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - plan DPU
PLU - Annexes - DPU
PLU - Annexes - Plan zonage DPU
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Annexes - DPU plan
PLU - Annexes - plan dpu
PLU - Annexes - Plan DPU
PLU - Annexes - annexes plan dpu
PLU - Annexes - ZAD DPU plan
PLU - Annexes - DPU
PLU - Annexes - Plan DPU
Document publié le Vendredi 22 décembre 2000 par la commune d'Heaulme.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Plan DPU)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité routière,
Commune
du
HEAULME PLAN
LOCAL
D'URBANISME
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
N°
INSEE
:95.305
ECHELLE
:
1/2500
Direction
Départementale des
Territoires
—
Dressé
par
le
Pôle
Mission
Territoriale
d'Aménagement
et
Planification
Durable
Val
d'Oise
|
Cergy
le
:10
Mai
2011
Service
d'Aménagement
Territorial
Ouest
00000000
Limite
de
commune
|
DPU
|
Droit
de
Préemption
Urbain
La
totalité
du
territoire
communal
constitue
une
zone
à
risque
d'exposition
au
plomb
(
arrêté
préfectoral
du
22.12.2000 )