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Déliberation - 07 bs eau
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 07 bs eau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
s'
%
Passy
du
CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
a
Mont-Blanc
Séance du 29 juin 2023
Jeudi 29
juin
2023
à
19
heures,
le conseil
municipal
de
la Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à la
Mairie
de
Passy,
sous
la présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
23
juin
2023
Présents
(22)
:
Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-Alain
ROGER-Belgin
CETIN-Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER-Jean-
Pierre
MORIN-André
THIMJO-Rémi
KLEIN-Maurice
SADZOT-Céline
SICOLI-Anne-Marie
FONTAINE-Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-Taouffig
DOUS-Renée
TRACHEZ-GICQUEL-
Bruno
VALENTIN-
Fabrice
DUGERDIL-Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(8):
-Jean-Yves
DEMELUN
donne
pouvoirà
Alain
ROGER
-Patrick
AMADEI
donne
pouvoir
à
Delphine
CHATRIAN
-Romain
BONNET
donne
pouvoir
à
Rémi
KLEIN
-Aurélie
LE
NAVENAN
donne
pouvoir
à Christèle
REBET
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à Céline
SICOLI
-Ludwig
BIANCHIN
donne
pouvoir
à Clément
VALENTIN
-Lisa
GROSSET
donne
pouvoir
à Jean
FONTAINE
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
Absents
:(3)
Jean-Claude
CARRIER-Nadia
PIVETEAU-Laurent
MOSCA
Secrétaire
de
séance:
Il a
été
procédé
à la nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L. 2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Maurice
SADZOT
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à19h21,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
(07)
Ob)j
é
Ï
:
ee
jet |
Budget
supplémentaire
2023
: Budget
Eau
Nombre
de
conseillers
En
exercice
x
33
Présents
:
22
Votants
:
30
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission le :
son
affichage
du
sus
QU
sise Délibération
n°
07
(DEL2023-128)
-
conseil
municipal
du 29
juin
2023
| Budget
supplémentaire
2023
: Budget
Eau
Le
Budget
Supplémentaire
2023
du
Budget
Eau
est
présenté
à
l'assemblée
par
Monsieur
le
Maire, Ilest
proposé
au
vote
dans
les
conditions
suivantes
:
Budget
Eau
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
213
305.22
€
213
305.22
€
Investissement
416
743.83
€
416
743.83
€
Total
630
049.05
€
630
049.05
€
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE:
*__
ADOPTE
le Budget
Supplémentaire
2023
du
budget
Eau
Fait
à
Passy,
le
29
juin
2023
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
}
dechil
dun
ve
Le Le Maurice
SADZOT
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à
R421-5
du
code
de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et de
sa transmission
au
contrôle
de
légalité.