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Déliberation - 13 bs assainissement
Déliberation - 16 bs forets
Déliberation - 10 bs base de loisirs
Déliberation - 04 bs budget principal
Déliberation - 12 bs eau
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 12 bs eau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Extrait du
registre
des
délibérations
s'
%
Passy
du CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
a
Mont-Blanc
Séance
du 30 juin 2022
Jeudi 30
juin
2022
à
19
heures,
le
conseil
municipal
de
la Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la
convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
24
juin
2022
Présents
(22):
Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-Annette
BORDON-Alain
ROGER-Belgin
CETIN-
Delphine
CHATRIAN-Jean-Yves
DEMELUN-Vanessa
TOURNIER-Jean-Pierre
MORIN-
Rémi
KLEIN-
Aurélie
LE
NAVENAN-Maurice
SADZOT-Claire
METRAL-
Patrick
AMADEI-
Ludovic
PICHON-Lisa
GROSSET-Ludwig
BIANCHIN-
Renée
TRACHEZ-GICQUEL-
-Bruno
VALENTIN
André
PASTERIS-Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(9):
-Clément
VALENTIN
donne
pouvoir
à
Bruno
VALENTIN
-André
THIMJO
donne
pouvoir
à Jean
FONTAINE
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à Alain
ROGER
-Céline
SICOLI
donne
pouvoir
à Christèle
REBET
-Véronique
VIZET
donne
pouvoir
à Vanessa
TOURNIER
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
-Fabrice
DUGERDIL
donne
pouvoir
à André
PASTERIS
-Jocelyne
BERRUEX
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
-Alexandre
BONNETON
donne
pouvoir
à André
PASTERIS
Absents
: (2)
Romain
BONNET-Taouffig
DOUS
Secrétaire
de
séance:
la
été
procédé
à
la
nomination
d'une
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Claire
METRAL
ayant
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h32,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
Il est
à
noter
que,
en
cette
période
d'Etat
d'Urgence
Sanitaire,
le
quorum
est
fixé
au
tiers
des
membres
présents.
Les
élus
présents
peuvent
être
porteurs
de
2
pouvoirs.
(12)
E
:
7
5
USE
Objet
|
Budget
Supplémentaire
2022-
Budget
de
l'Eau
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
33
Présents
:
22
Votants
:
31
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
SON'AIChATE
CU
screens
Allain Délibération
n°12
(DEL2022-135)
-
conseil
municipal
du
30
juin
2022
| Budget
Supplémentaire
2022-
Budget
de
l'Eau
Le
Budget
Supplémentaire
2022
du
Budget
Eau
est
présenté
à
l'assemblée
par
Monsieur
le
Maire. Ilest
proposé
au
vote
dans
les
conditions
suivantes
:
Budget
Eau
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
325
306.29
€
325
306.29 €
Investissement
307
409.12
€
307
409.12
€
Total
632715.41€
632
715.41
€
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Moins
1
abstention
( A.BONNETON)
ADOPTE
le
Budget
Supplémentaire
2022
du
budget
Eau Faità
Passy,
le 30
juin
2022
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.