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Déliberation - 01.04 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - 01.04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 01.04/2026
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT SIX, le VINGT NEUF AVRIL, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 21/04/2026
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Claudie DURIEUX – Pierre PLACE -Nathalie AUGAIT - Frédéric ELU -Nathalie MIROUX – Nathalie BERNARD – Céline SIGNORE - Julien PICARD – Jennie MORNET – Sammantha KHANFAR – Hubert AMEZ -– Anthony VAUTHEROT
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Thomas HALLUIN qui a donné procuration à G. Cellier
Secrétaire de séance : Anthony VAUTHEROT
OBJET : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
31/03/2026
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 31/03/2026, l’Assemblée émet des remarques :
- Pierre PLACE a été omis de la liste des membres de la commission finances et renouvelle son souhait – validé à l’unanimité
- A la remarque de G Cellier, validée à l’unanimité, le passage du Procès-verbal est ainsi modifié :
Vu les thèmes abordés par l’Assemblée : sport, environnement, développement durable, séniors, patrimoine, ….. entre-autres, il est précisé que des sous-commissions peuvent émaner d’une commission (par ex : patrimoine et travaux // séniors et affaires sociales) et y inclure également des membres extérieurs au conseil municipal. Une réflexion s’avère nécessaire sur la création et la composition de sous-commissions. Deux sous-commissions sont néanmoins créées : ⸋ tête de
commissions * chapote SPORTS
ENVIRONNEMENT
ET
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Cellier Bruno ⸋
Lenne Didier ⸋
Marchal Philippe x
Elu Frédéric x
Bernard Nathalie x* x
Picard Julien x* x
Amez Hubert x x
Vautherot Anthony x
Brasseur Cécile x
Cordonnier Erik x
Il serait bon que les élus aient connaissance des autres dossiers importants des autres commissions : ex : par l’existence d’un compte-rendu, pour être tous informés.
M. Le Maire propose également que les conseillers municipaux délégués travaillent dans leur délégation avec des membres du Conseil Municipal. Ainsi, M. Elu reprend en exemple le PCS Plan Communal de Sauvegarde, qu’il faut ré-actualiser. Une réunion sera fixée prochainement pour sa présentation et savoir qui souhaite l’accompagner dans cette mission.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 06.05.2026
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 05.05.2026 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20260429-260505_D1414SD-DE
Le Secrétaire,
Anthony VAUTHEROT
Le Maire,
Bruno CELLIER