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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C57 12 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Bois et produits du bois,
niortagglo Agglomération du Niortais Envoyé en préfecture le 20/12/2024 Reçu en préfecture le 20/12/2024 Publié le SO ID : 079-200041317-20241216-C__57_12_2024-DE
C- 57-12-2024
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 09 décembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 16 décembre 2024
SPORTS - ACTUALISATION DES PLANS D’ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (POSS) DES ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES COMMUNAUTAIRES
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean- François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Claude BOISSON pouvoir à Jean-Pierre DIGET, Sophie BROSSARD pouvoir à Corinne RIVET BONNEAU, Noélie FERREIRA pouvoir à Lucien-Jean LAHOUSSE, Elsa FORTAGE pouvoir à Sébastien MATHIEU, Cathy Corinne GIRARDIN pouvoir à François GIBERT, Guillaume JUIN pouvoir à Romain DUPEYROU, Gérard LABORDERIE pouvoir à Christian BREMAUD, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Aurore NADAL, Sophia MARC pouvoir à Sophie BOUTRIT, Elmano MARTINS pouvoir à Dominique SIX, Marie-Paule MILLASSEAU pouvoir à Lydia ZANATTA, Frédéric NOURRIGEON pouvoir à Sonia LUSSIEZ, Michel PAILLEY pouvoir à Philippe TERRASSIN, Nicolas ROBIN pouvoir à Gérard LEFEVRE, Johann SPITZ pouvoir à Thibault HEBRARD, Mélina TACHE pouvoir à Stéphanie ANTIGNY, Florence VILLES pouvoir à Nicolas VIDEAU.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, Bastien MARCHIVE, Richard PAILLOUX, Yvonne VACKER.
Titulaire absent excusé :
Jacques BILLY.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL Envoyé en préfecture le 20/12/2024
Reçu en préfecture le 20/12/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20241216-C__57_12_2024-DE C- 57-12-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024
SPORTS - ACTUALISATION DES PLANS D’ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (POSS) DES ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES COMMUNAUTAIRES
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais et plus particulièrement la compétence « Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » ;
Vu la décision du 17 juin 2020 portant modification des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours des piscines communautaires ;
Vu la délibération du Conseil d’Agglomération du 29 juin 2021 approuvant le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Pré-Leroy à Niort ;
Vu la délibération du Conseil d’Agglomération du 20 juin 2022 approuvant le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours du Centre Aquatique des Fraignes à Chauray ;
Le « Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours » (POSS) est le document formalisant la surveillance des plages et bassins et les procédures d’intervention en cas d’accident. Elaboré à l’attention du personnel de chaque équipement, il est tenu à la disposition des publics accueillis.
Les enseignements tirés de la mise en œuvre des protocoles actuels invitent à une actualisation des POSS des équipements aquatiques ouverts toute l’année afin de :
- Mieux anticiper certaines situations d’urgence ;
- Améliorer et clarifier certains protocoles pour optimiser l’efficacité des interventions.
Cette actualisation est également l’occasion d’harmoniser les POSS des différents équipements.
En référence à la notion de « maintien du bon ordre dans les lieux publics » faisant appel aux pouvoirs de police du maire de la commune où est implanté chaque équipement, ces POSS seront transmis aux maires concernés pour qu’un arrêté soit pris en ce sens.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Valide les POSS des piscines Pré-Leroy et Champommier à Niort, Les Colliberts à Mauzé-sur-le-Mignon et du Centre aquatique des Fraignes à Chauray ; Envoyé en préfecture le 20/12/2024
Reçu en préfecture le 20/12/2024
Publié le S L O7
ID : 079-200041317-20241216-C__57_12_2024-DE
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à les signer ainsi que tout document y afférant.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué