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Convocation - 10 04 2021 Convocation Conseil Municipal du jeudi 15 avril 2021
Document publié le Jeudi 15 avril 2021 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - 10 04 2021 Convocation Conseil Municipal du jeudi 15 avril 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Basly, le 10 avril 2021
OBJET : Convocation à la réunion de Conseil Municipal du 15 avril 2021 à 19 heures 30 minutes.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire Le 15 avril 2021 à 19 heures 30 salle André Vauvert – 1 rue de l’Eglise.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
- Compte-rendu de la séance du 18 mars 2021,
1°) Approbation du Compte de Gestion 2020 du budget communal
2°) Approbation du Compte Administratif 2020 du budget communal
3°) Reprise des résultats comptables de budgets 2020 au budget primitif 2021
4°) Vote des taux d’imposition
5°) Vote du Budget primitif 2021
6°) Vote des subventions aux associations
7°) Modification des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Nacre : compétence optionnelle « Autorité Organisatrice de la Mobilité »
8°) Communauté de Communes Cœur de Nacre : Désignation des délégués de la Commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
9°) Aménagement de la rue du Bac du Port : validation de l’avant-projet et demande de subventions.
10°) Ressources humaines : création d’un poste d’un poste à temps non complet 14 heures hebdomadaires Adjoint Administratif Principal 1ère ou 2ème classe
11°) Questions diverses
Le Maire,
Yves GAUQUELIN
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY
- 14610 -
1, place Bud Hannam
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr
Monsieur le Maire
de BASLY
A
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux