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Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du Jeudi 2 mars 2023 Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Médias,
DEPARTEMENT DU CALVADOS Se
Mairie de BASET Monsieur le Maire + a
PER de BASLY RS 1, place Bud Hannam A
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le 25 février 2023
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le jeudi 02 mars 2023 à 20 heures.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le jeudi 02 mars 2023 à 20 heures Salle Municipale André VAUVERT - Rue de l'Eglise.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
- Signature du compte-rendu de la séance du 8 décembre 2022,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 19 janvier 2023.
1°) Délibération n° 2023-02-01 : Bulletin municipal 2023 - Montant de la participation
demandée aux annonceurs partenaires
2°) Délibération n° 2023-02-02 : Communauté de Communes Cœur de Nacre - Modification
des statuts : Création et gestion d’un cinéma au centre culturel / Eclairage public des
zones d’activités économiques et des voies de desserte des équipements et sites
communautaires / Régularisation de la compétence transport vers les équipements
communautaires
3°) Délibération n° 2023-02-03 : Approbation du Compte de Gestion du budget communal -
Exercice 2022
4°) Délibération n° 2023-02-04: Approbation du Compte Administratif du budget
communal - Exercice 2022
5°) Délibération n° 2023-02-05 : Reprise des résultats comptables du compte administratif
2022 au budget primitif 2023
+ Questions et informations diverses :
o Décision du Bureau Municipal n°2023/01 : Validation de la facture de La Maison du
Document de 1 544,00 € pour Impression du bulletin municipal 2023