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Arrêté - at2023 079 terrain dhonneur
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Arrêté - at2023 079 terrain dhonneur)
Thèmes du document : Sport, Exploration spatiale, Institutions publiques,
Rives = en em
«Seine
ARRÊTÉ MUNICIPAL n° AT2023-079
Terrain d'Honneur
Le Maire de la commune de RIVES-EN-SEINE,
Vu
e L'article L 122-19 du code des Communes
e L'article L21226-21 du code général des Collectivités Territoriales
e La circulaire ministérielle n° 267 du 31 mars 1964 (Jeunesse et sport),
Considérant que
e _qu’enraison des conditions atmosphériques, l’utilisation du terrain risque d’avoir pour
conséquence sa détérioration,
e qu’il ya lieu de réglementer les conditions d'utilisation de ces aires de jeux,
ARRÊTE
Article 1° :
En raison des intempéries, le terrain d'honneur du stade Maurice Lepetit, sur le territoire de Caudebec-
en-Caux, sera fermé à compter du 10 Mars 2023 et ce, jusqu’au 17 Mars 2023 inclus.
Article 2 :
Sur autorisation municipale, la réouverture du stade, ne sera effective que si le terrain est praticable.
Article 3 :
Monsieur le Maire de Rives-en-Seine et Madame le Maire Adjoint déléguée à la Jeunesse et aux Sports
sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l’application du présent arrêté.
Article 4 :
Ampliation du présent arrêté est adressée à Monsieur le Préfet de Seine-Maritime, Monsieur le
Président de la Ligue de Football de Normandie, Monsieur le Président du District des Vallées de
Football, Monsieur le Président de l’Union Sportive des Vallées.
Fait à Rives-en-Seine, le 09 mars 2023
Le Maire,
Bastien RO
Publié sur le site Internet
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