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PLU - Annexes - plan sup 1
PLU - Annexes - plan SUP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berchères-sur-Vesgre.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan SUP)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
maître d'ouvrage
Préfet
d' Eure et Loir
. A
Liberté » Égalité « Fraternité établi par
Bureau planification
et aménagement du territoire
Carégories : AC1 - AC4 - AS1 - EL7 - 13 - 14
PT1-T7
Date mise à jour : février 2016
maître d'œuvre |
ag
de l'Urbanisme et de l'habitat |
17, place de la République - CS 40517
28008 CHARTRES CEDEX
tél : 02 37 20 40 60 |
échelle 1/ 10000 Fe
_ LEGENDE
AC1 - servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits
AC4 - servitudes de protection du patrimoine architectural
et urbain
AS1 - servitudes résultant de l'instauration de périmètres de
protection des eaux potables et minérales
g
&
6
Périmètre éloigné
.eeee EL7 - domaine d'application d'un plan d'alignement
13 - servitudes relatives à l'établissement des canalisations de
transport et de distribution de gaz
\/ 14 - servitudes relatives à l'établissement des canalisations électriques PT1 - servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception
( géré par France-Télécom)
T7 - servitudes aéronautiques à l'extérieur des zones de
dégagement concernant les installations particulières
(la servitude T7 s'applique à tout le territoire communal)
- limites communales
re
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Breton,
Sur le Chernin | de Berchères le
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