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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 016 APPROBATION CA 2023 DU SPANC
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 016 APPROBATION CA 2023 DU SPANC)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mercredi
20
Mars
2024
A
la salle
des
fêtes
de
La
Porcherie
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Mardi
12
Mars
2024
o
Présents :
PRESENT |
ABSENT
PRESENT |
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BERNIER
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
"
Absents : o
Mme
Nathalie
CHAUMEIL,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Stéphane
PATIER,
o
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a donné
pouvoir
à Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
o
Mr
Jean-Luc
LACHAUD,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Eric
DUPONT,
o
Mr
Christian
LATOUILLE,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Alain
MARTHON,
o
Mme
Jacqueline
LHOMME-LEOMENT
était
absente
excusée,
="
Secrétaire
de
séance
: Mr
Jean-Paul
LONGEQUEUE
=
DÉLIBÉRATION
N°2024-016
RELATIVE
A
L'APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
DU
SPANC
(SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF)
Monsieur
le
Président
propose
au
Conseil
Communautaire
de
procéder
à
l'examen
du
Compte
Administratif
2023
du
Budget
SPANC
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
tel
qu'il
a
été
établi
au
vu
des
documents
comptables
et
précise
que
le
résultat
de
l'exercice
2023
s'établit
comme
suit :
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-016-DE Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024 COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
SPANC
(62
000)
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
DEPENSES
|
RECETTES
|
DEPENSES |
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
Résultat
nr
41
949,57
€
8 748,82
€
-
€
50
698,39
€
Opérations
|
32388,07€
|
18
880,49€
-
€
32
388,07
€
18
880,49
€
de
l'exercice
TOTAUX
32
388,07€
|
60
830,06
€
8 748,82
€
32
388,07
€
69
578,88
€
Résultats
de
28
441,99
€
8 748,82
€
-
€
37
190,81
€
clôture Restes
à
réaliser TOTAUX
32388,07€
|
60
830,06
€
-
€
8 748,82
€
32
388,07
€
69
578,88
€
CUMULES RESULTATS
28 441,99
€
8 748,82
€
37
190,81
€
Ces
éléments
sont
en
concordance
avec
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
le
Comptable
public.
Après
présentation
du
Compte
Administratif
2023,
Monsieur
le
Président
quitte
la
séance
pour
laisser
la
présidence
à
Madame
Emilie
GILLET,
Vice-Présidente
en
charge
des
finances
pour
le
vote
du
compte
administratif.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
—
APPROUVE
le
compte
administratif
2023
concernant
le
Budget
SPANC
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne,
—
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
17
Votants
20
Exprimés
20
Contre
0
Pour
20
Abstentions
0
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
LA
PORCHERIE,
LE
20
MARS
2024
Le
Président
: Marc
DITLECADET
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-016-DE Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024