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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Justice et droit,
o 3 Espondeilhan
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
COMM UNE D 'ESPONDEILHAN
LI STE DES DÉLIBÉRATIONS EXA MINÉ ES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 21 NOVEMBR E 2023, A 19H00
Délibération n°2023-055 : Décision modificative n°3 - budget commune - Approuvé
Délibération n °2023-056: Décision modificative n°1 - budget CEJ - Approuvé
Délib ération n °2023-057 : Convention relative à l'autorisation d'occupation du domaine public communal - local municipal situé 3 8 avenue de la Gare - Approuvé
Délibération n °2023-058 : Conv ention de conseil juridique et de représentation en justice avec le cabinet HORTUS Avocats - Approuvé
Délibération n°2023-059 : Désignation d'un signataire pour un p ermis de construire ( containers parc) - Approuvé
Délibération n °2023-060 : CABM - Fonds de soutien aux communes (FSC) - Approbation du plan de financement définitif - Installation système de vidéoprotection - Approuvé
Délib ération n°2023-061 : CABM - Fonds de soutien aux communes (FSC) - Approbation du p lan d e financement définitif - Aménagement d'un local pour les archives municipales - Approuvé
Délibération n °2023-062 : CABM - Demande d'attribution du fonds de soutien 2023 au fonctionnement des communes - Approuvé
Délibération n°2023-063: Modification du règlement de fonctionnement de l'accueil péri et extrascolaires 2023/2024- Approuvé
Délibération n°2023-064 : Désignation des membres du Conseil Municipal e n tant qu'administrateurs du CCAS (Centre Communal
Délibération n°2023-065 : Désignation des membres titulaires et suppléants de la Commission d' Appel d'Offres (CAO)- Approuvé
Délibération n °2023-066 : Modification de la composition d es commissions municipales « Vie au village, vie a ssociative, tourisme, culture, sécurité, fêtes et cérémonies, commerces et artisanat » et « développement durable, viticulture » - Approuvé
Affiché le 3 0 novembre 2023
LeM
Christop