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Déliberation - Liste des deliberations 20230417 ID 90745
Document publié le Mardi 18 avril 2023 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20230417 ID 90745)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
co
~ JEspondeilhan
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L 'HÉRAULT
COMMUNE D'ESPONDEILHAN
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17AVRIL 2023 A 19H00
Délibération n °2023-024 : ZAC du Levant - Résiliation anticipée du traité d e concess ion avec HÉRAULT LOGEMENT, protocole de clôture, et promess e de vente des terrains d'HÉRAULT L OGEMENT et vente-Approuvée
Délibération n°2023-025: ZAC du Levant - Protocole et convention d'engagements avec la société« AMÉNAG EMENT D'OCCITANIE » , promesse de ven te et vente - Approuvée
Délibération n°2023-026 : Construction d'un nouveau cen tre de loisirs - Demande de subvention au Conseil Départemental p our la réalisation des études - Approuvée
Délibération n°2023-027 : Travaux d e rénovation énergétique d e la Mairie - Recours à une assistance à maîtrise d'ouvrage - Approuvée
Délibération n °2023-028 : Nomenclature budgétaire et comptable M 57 - Application de la fongibilité des crédits - Approuvée
Délibération n2023-029 : Vote des s ubventions aux ass ociations 2023 - Approuvée
Délibération n2023-030 : Adhésion a u service c ommun du Centre de Formation des Maires et Elus Locaux (CFMEL) et désignation du collège de référents déontologues - Approuvée
Délibération n °2023-031 : Désignation d'un signataire pour une déclaration préalable (Corbillard) - Approuvée
Affiché le 18 avril 2023
Le Maire,
Christoph e LLOP