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Arrêté - Préfecture - Corse - RAA No115 special du 5 octobre 2016
Document publié le Mercredi 5 octobre 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse - RAA No115 special du 5 octobre 2016)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Liberté» Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE-DU-SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LA PREFECTURE DE LA CORSE-DU-SUD
Spécial n°115 du 05 octobre 2016 SOMMAIRE
DPPCL arrêté interministériel N°2016-PREF2B/DRCT/BCLST/N°15 du 22 septembre 2016 portant
BCLGI modification des statuts du syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
16-1857 établissant la liste des médecins agréés pour la Corse du Sud, pour la période du 01/10/16 au 01/10/2019 Liborté > Libarté » Égallté » Fraternité v Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE
PREFECTURE
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
BUREAU DU CONTRÔLE DE LEGALITE ET
DES STRUCTURES TERRITORIALES
REFERENCE À RAPPELER : DRCT/BCLST/LM
AFFAIRE SUIVIE PAR : Mlle MONTI
TELEPHONE: 04.95.34.50.86
TELECOPIE : 04.95.34,55.97
Mel : laurie monti@haute-corse.couv.fr
ARRETE INTERPREFECTORAL N°2016-PREF28 [ont [&eLET/NAS du ? ? SEP, 2016
portant modification des statuts du syndicat
mixte pour la valorisation des déchets de Corse
(SYVADEC)
Le Préfet de Corse, Le Préfet de la Haute-Corse
Préfet de la Corse-du-Sud
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les dispositions des chapitres I et II du titre premier du livre deuxième de la cinquième partie relatives aux établissements publics de coopération intercommunale et aux syndicats de communes ;
Vu le décret n°2004-574 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, À l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
Vu l'arrêté interpréfectoral n° 2007-194-11 du 13 juillet 2007 portant création du syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC), complété par l'arrêté interpréfectoral n°2007-270-1 du 27 septembre 2007 et modifié par les arrêtés interpréfectoraux n°2008-358-3 du 23 décembre 2008, n°2009-363-5 du 29 décembre 2009, n°2011-052-006 du 21 février 2011, n°2011-350-0012 du 16 décembre 2011 et n°2013-135-0008 du 15 mai 2013 :
Vu la délibération du conseil communautaire de la communauté de communes de l’Orezza- Ampugnani (7 octobre 2015), de la communauté de communes du Casacconi e Golu Suttanu (27 novembre 2015) et du conseil municipal de la commune d’Aghione (27 novembre 2015) sollicitant leur adhésion au SYVADEC ;
Vu la délibération du comité syndical du SYVADEC en date du 24 février 2016 ;
Vu les délibérations concordantes du conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Bastia (29 mars 2016) et de la communauté d’agglomération du Pays Ajaccien (15 avril 2016), de la communauté de communes de Calvi-Balagne (13 avril 2016) et de la communauté de communes du Sartenais-Vallinco (24 mars 2016), des conseils municipaux des communes de Chiatra (05 avril 2016), dela commune de Letia (19 mars 2016) et du comité syndical du Syndicat du SIA (26 mars 2016) approuvant la modification des articles 1 et 2 des statuts du syndicat ;
Considérant l’absence de délibération des communautés de communes de l’Alta-Rocca, de la
Casinca, de la Haute-Vallée de la Gravona, de la Vallée du Prunelli, di E Cinque pieve di Balagna, du Bassin de vie de l'Ile Rousse, du Cap Corse, du Centre Corse, du Taravu, du Nebbiu, de la Côte des Nacres, de l’Aghja Nova, de la Costa Verde, du Fium'Orbu Castellu, de la Marana Golo, du Sud Corse, du Niolu, du syndicat de ramassage et tri des ordures ménagères du Cruzzini, du SIVU de Sevi Sorru, du SIVOM du Haut canton de Seve in Grentu
et du SIVOM de la Vallée de la Cinarca et du Liamone ainsi que des communes d'Albitreccia,
ÂAzilone-Ampaza, Barbaggio, Campi, Casevecchie, Cognocoli-Monticchi, Farinole, Guarguale, Linguizzetta, Lopigna, Murzo, Orto, Ota, Patri imonio, Pietra di Verde, Poggiolo, Saint Florent, Santa Maria Siché, Soccia et Urbalacone ;
Considérant qu’en l’absence de délibération dans les trois mois à compter de la notification, l’avis est réputé favorable conformément à l’article L.5211-18 du CGCT ;
Considérant l'accord exprimé par la majorité qualifiée des membres du syndicat mixte, telle que définie à l'article L.5211-5 du code général des collectivités territoriales ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse et du secrétaire général de la préfecture dela Corse-du-Sud,
: ARRETENT
Article ler : La communauté de communes de l’Orezza-Ampugnani, la communauté de communes du Casacconi e Golu Suttanu et la commune d°Aghione adhèrent au SYVADEC.
Article 2:- L'article 2 «Compétences» des statuts du SYVADEC est complété par: «La production et la distribution de l’énergie issue de son activité, à savoir la valorisation du biogaz et la méfhanisation ainsi que la production et la distribution d’énergie renouvelable sur ses sites ».
Article 3- Le secrétaire général de la préfecture de la Haute-Corse, le secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud, le directeur régional des finances publiques de Corse, le directeur départemental des finances publiques de la Haute-Corse, le directeur départemental des finances publiques de la Corse-du-Sud, le trésorier de Corte, le président du SYVADEC, les présidents de la communauté d'agglomération de Bastia, de la communauté d'agglomération du Pays Ajaccien, des communautés de communes de Calvi-Balagne, de l’Alta-Rocca, de la Casinca, de la Haute-Vallée de la Gravona, de la Vallée du Prunelli, di E Cinque pieve di Balagna, du Bassin de vie de l’Ile Rousse, du Cap Corse, du Centre Corse, du Sartenais Valinco, du Taravu, du Nebbiu, de la Côte des Nacres, de PAghja Nova, di E Tre Pieve : Boziu, Mercoriu e Rogna, de la Costa Verde, du Fium'Orbu Castellu, de la Marana Golo, du Sud Corse, du Niolu, du Casacconi e Golu Suttanu, de [’Orezza-Ampugnani, du syndicat de ramassage et tri des ordures ménagères du Cruzzini, du SIVU de Sevi Sorru, du syndicat intercommunal du SLA, du SIVOM du Haut canton de Seve in Grentu et du SIVOM de la Vallée de la Cinarca et du Liamone ainsi que les maires des communes d'Aghione, Albitreccia, Azilone-Ampaza, Barbaggio, Campi, Casevecchie, Chiatra, Cognocoli-Monticchi, Farinole, Guarguale, Letia, Linguizzetta, Lopigna, Murzo, Orto, Ota, Patrimonio, Pietra di Verde, Poggiolo, Saint Florent, Santa Maria Siché, Soccia et Urbalacone sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de f’exécution du présent arrêté qui sera publié aux recueils des actes administratifs des préfectures de la Haute-Corse et de la Corse du Sud.
Fait à Ajaccio, le ® 2 SEP. 20"3 Fait à Bastia, te 2 c SEP. 20 Le préfet, . Le préfet,
D Ch | 7 Lu s
FAjain THIRION
+
Voies et délais de recours - Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R.. 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. L
er
FRANÇAIS
PREFET DE LA CORSE DU SUD
AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA CORSE
Direction de l'Organisation et Qualité de l’Offre de Santé
Affaire suivie par Caroline Gnacadja
Arrêté préfectoral n° 16-1857 du 29 septembre 2016
établissant la liste des médecins agréés de Corse du Sud pour la période du 01 octobre 2016 au 01 octobre 2019
Le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud,
Officier de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite,
VU le Code de la Santé Publique et notamment les articles R.4127-100 et R.4127-108 ;
VU le décret n°86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, À l’organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d’aptitude physique pour l’admissions aux emplois publics et régime de congés de maladie des fonctionnaires ;
VU le décret n°87-602 du 30 juillet 1987 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif à l’organisation des comités médicaux aux conditions d’aptitude physique et au régime des congés de maladie des fonctionnaires;
VU le décret n°88-3386 du 19 avril 1988 relatif aux conditions d’aptitude physique et aux congés de maladie de la fonction publique hospitalière ;
VU le décret du Président de la République du 21 avril 2016 nommant M. Bernard SCHMELTZ en qualité de Préfet de Corse, Préfet de la Corse-du-Sud ;
VU l'arrêté préfectoral n°2013-276-0003 du 3 octobre 2013 modifié établissant la liste apstenenie des médecins agréés pour la période du 1 octobre 2013 au 30 septembre 2016 ;
VU la consultation du 8 septembre 2016 auprès des médecins du département de Corse du Sud pour figurer sur la liste des médecins agréés ;
VU l'avis du 20 septembre du Syndicat des Médecins Généraux de France de Corse du Sud ;
VU l'avis du 21 septembre 2016 de la Confédération des Syndicats Médicaux Français de Corse du Sud ;
VU l'avis du 28 septembre 2016 du Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de Corse du Sud ;
CONSIDERANT que l'agrément des médecins désignés par l'arrêté préfectoral susvisé vient à expiration le 30 septembre 2016 ;
CONSIDERANT qu'il y a lieu de procéder au renouvellement de la liste des médecins agréés ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence Régionale de Santé de Corse ;
Sur proposition du secrétaire général de la Préfecture de Corse du Sud :
Préfecture de la Corse-du-Sud — Palais Lantivy — Cours Napoléon -- 20188 Ajaccio cedex 9 - Standard : 0495 11.12.13 Télécopie : 04.95.41.10.28 - Adresse électronique : prefecturefl'corse-du-sud gouv.fr ARRETE
Article 1°:
La liste départementale des médecins agréés généralistes et spécialistes, prévue à l’article 1 du décret n°86-442 susvisé est arrêtée dans l’annexe jointe.
Article 2 :
L’agrément est prononcé à la date du 1® octobre 2016 et est délivré jusqu’au 1° octobre 2019, date de renouvellement de l’arrêté nommant les médecins agréés dans le département de la Corse du Sud.
Article 3 :
Le secrétaire général de fa Préfecture de Corse du Sud et le directeur général de l’Agence Régionale de Santé de Corse, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la Corse du Sud.
Article 4 : .
Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. |
Le Préfet
Bernard SCHMELTZ Aunexe à l’arrêté établissant la liste des médecins agréés de Corse du Sud
MEDECINE GENERALE
ANCHETTI François Centre Hospitalier d’Ajaccio 20303 AJACCIO CEDEX Hôpital Eugénie Bd Pascal Rossini
BP 411 |
Tel : 04.95.29.63.31 ; 04.95.29.63.26 ;
04.95.29.91.77 ; 06.27.24.13.58 .
francois.anchetti@ch-ajaccio.fr
ANTONINI Jean Michel 4 rue Prosper Mérimée 20000 AJACCIO Tel : 04.95.21.12.69
Fax : 04.83.07.50.33
jm@docteurantonini.net
APPIETTO Roland 10 Avenue Maréchal Moncey 20090 AJACCIO Tel : 04.95.20.35.56
Fax : 04.95.20.97.35
appietto_miramond@orange.fr
BALLEJOS Richard Place de l’Eglise 20167 AFA Tel : 04.95.22.95.08
06.03.15.61.56
Fax : 04.88.04.97.65
ballejosrichard@gmail.com
CARROLAGGI J. Paul Rés. du 1° Consul 20090 AJACCIO
Bâtiment C2
Rue de Candia
Tel : 04.95.20.36.50 ; 06.09.06.72.41
dr.carrolaggi@wanadoo.fr
CASANOVA René 19 Bd J & B Maglioli 20000 AJACCIO
Tel : 04.95.22.05.04
casanova.rene(@orange.fr
COPPOLANTI Marc Cabinet médical | 20111 TIUCCIA
Tel : 04.95.52.26.69
Fax : 04.95.52.20.13
CUCCHI CHIARELLI M.A 15 Rue Jean Jaurès 20137 PORTO VECCHIO
Tel: 04.95.70.19.40
Fax: 04.95.70.66.97
DAHAN Thierry Groupe scolaire 20148 COZZANO
Tel: 04.95.24.44.46; 06.08.74.57.33
Fax: 04.86.06.10.34
thierry@docteurdahan.com DECOUT J. Claude
DESAILLY Grégory
” DODDOLI Laurent
DOSSA Philippe
GAMBARELLI Erik
GRISONI Antoine
KERVELLA Philippe
LIVRELLI François
LUCIANI Jacques
MARCAGGI Paul
MARCHAL Thierry
MARRACHELLI Nadine
Quartier St Roch
Tel : 04.95.26.63.89
Fax : 04.95.25.49.75
Jjc.decout.ex-med@wanadoo.fr
Résidence la Rocade
Les Padules, Route d’Alata
Tel : 04.95.22.12.22
Maison Moretti
Avenue Noel Franchini
Tel : 04.95.20.27.04
Fax : 24.95.20.98.53
scmneridoddoli6@gmail.com
99 Cours Napoléon
Tel : 04.95.23.08.13
Fax : 09.59.95.70.96
doc.dossa(@free.fr
54 Cours Napoléon
Tel : 04.95.51.35.55 ; 06.09.63.00.72
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Immeuble COFA
Route du Port
Tel : 04.95.57.45.70 ; 06.09.51.97.93
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Les Logis de l’aqueduc
Bâtiment F
Tel : 04.95.20.99.33
Avenue Noel Franchini
Les Narcisses, Bâtiment A
Tel : 04.95.20.38.36
livrelli.f@wanadoo.fr
18 Rue Jean Paul Pandolfi
Tel : 04.95. 76.20.32
Rés. du 1° Consul
Bâtiment C2
Rue de Candia
Tel : 04.95.20.36.50
Fax : 04.95.22.37.05
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4 Rue Prosper Mérimée
Tel : 04.95.50.00.01
Espace médical d’Afa
Tel : 04.95.22.94.63
20160 VICO
20090 AJACCIO
20090 AJACCIO
20090 AJACCIO
20000 AJACCIO
20145 SOLENZARA
20167 MEZZAVIA
20090 AJACCIO
20110 PROPRIANO
20090 AJACCIO
20000 AJACCIO
20167 AFA MERLENGHI Sauveur
MEULET Eric
MINICONI Charles
NERI Jean Marc
PAOLANTONI BOUISSET M. Laure
PARAVISINI J. Marc
TAFANI Jean-Paul
MALADIES INFECTIEUSES
ABINO J. François
MEDECINE INTERNE
ABINO J. François
ANGEIOLOGIE
PARAVISINI J. Marc
4 Rue François Pietri
Tel : 04.95.20.84.34
Fax : 04.95.21.45.98
merlenghi.sauveur@wanadoo.fr
RN196, Viagenti
Tel : 04.95.71.80.34
Fax : 01.70.44.84.33
eric-meulet@orange.fr
. Rés. D’Ajaccio Bâtiment B
Rue Nicolas Peraldi
Tel : 04.95.23.41.21
charles.miniconi@gmail.com
8,Avenue Noel Franchini
Tel : 04.95.20.27.04
Fax : 04.95.20.98.53
nerijeanmarc(@wanadoo.fr
63 Cours Napoléon
Tel : 04.95.22.49.52
Fax : 04.95.23.45.62
marielaure.paol@free.fr
Résidence Diamant I
Place De Gaulle
Tel : 04.95.51.93.53
Fax : 04.95.51.93.52
Rés. 1 Consul Bât. C
Rue de Candia
Centre Hospitalier d’Ajaccio
Hôpital Eugénie Bd Pascal Rossini
BP 411
Tel : 04.95.29.63.03
Fax : 04.95.29.94.52
Centre Hospitalier d’Ajaccio
Hôpital Eugénie
Bd Pascal Rossini BP 411
Tel : 04.95.29.63.03
Fax : 04.95.29.94.52
Résidence Diamant I
Place De Gaulle
Tel : 04.95.51.93.53
Fax : 04.95.51.93.52
20090 AJACCIO
20131 PLIANOTTOLI
20090 AJACCIO
20090 AJACCIO
20000 AJACCIO
20000 AJACCIO
20090 AJACCIO :
20303 AJACCIO CEDEX
20303 AJACCIO CEDEX
20000 AJACCIO CANCEROLOGIE
LESCHI ANSEL Delphine
ONCOLOGIE GYNECOLOGIQUE
VERSINI Sauveur
QUILICHINI Pierre
CARDIOLOGTE
PARAVISINI François
CHIRURGIE GENERALE
CAPOBIANCO Christian
Centre Hospitalier de Castelluccio
BP 85
Tel : 04.95.29.36.66
Fax : 04.95.29.37.97
Diamant II
1 Cours Grandval
Tel : 04.95.20.32.03
Fax : 04.95.29.34.37
centregyndiamant@orange.fr
Centre Hospitalier d’Ajaccio
Service Gynécologie Obstétrique
27 Avenue Impératrice Eugénie
BP 411
Tel : 04.95.29.90.39
Centre médical
28 bd P ascal Rossini
Tel : 04.95.21.70.33
Fax : 04.95.21.67.43
francois-paravisini@orange.fr
3 Rue Pierre Bonardi
Tel : 06.11.52.89.66
capobianco.christian@orange.fr
CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE ET STOMATOLOGIE
COMITI Stéphane 28 Cours Napoléon
Tel : 04.95.71.64.09
Fax : 04.95.71.64.09
stephane.comiti@orange.fr
HEPATO-GASTRO ENTEROLOGIE
FERRANDI Frédéric 20 Cours Napoléon
Tel : 04.95.21.33.71
Fax : 04.95.51.31.19
Mail : f.ferrandi@hotmail.fr
20177 AJACCIO CEDEX
20000 AJACCIO
20303 AJACCIO CEDEX
20000 AJACCIO
20090 AJACCIO
20000 AJACCIO
20000 AJACCIO GERIATRIE
ANCHETTI François
.GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
BARAZI Alexandre
QUILICHINI Pierre
VERSINI Sauveur
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
TROJANI J. Félix
PNEUMOLOGIE
MATTEI Jean
QUILICHINI Rosiane
Centre Hospitalier d’Ajaccio
Hpital Eugénie
Bd Pascal Rossini BP 411
Tel : 04.95.29.94.61
Centre Hospitalier d’ Ajaccio
Service Gynécologie Obstétrique
27 Avenue Impératrice Eugénie
BP 411
Tel : 04.95.29.90.39
Centre Hospitalier d’ Ajaccio
Service Gynécologie Obstétrique
27 Avenue Impératrice Eugénie
BP 411
Tel : 04.95.29.90.39
Diamant I}
1 Cours Grandval
Tel : 04.95.20.32.03
Fax : 04.95.29.34.37
24 Cours Napoléon
Tel : 04.95.21.01.18
Fax : 04.,95.50.13.29
4 Cours Général Leclerc
Tel : 04.95.21.00.44
Fax : 04.95.51.09.97
dr.mattei.secretariat@orange.fr
4 Cours Général Leclerc
. Tel : 04.95.51.33.70
PSYCHIATRIE
CREIXELL Mercédès
DE MARI Joseph
Fax : 04.95.51.09.97
rosiane-mattei@orange.fr
Centre Médico Psychologique
11 Bd Fred Scamaroni
Tel: 04.95.51.73.51
Fax: 04.95.21.39.82
9 Avenue Eugène Macchini
Place De Gaulle
Tel : 04.95.21.55.49
Fax : 09.70.60.04.42
josmar@orange.fr
20303 AJACCIO CEDEX
20303 AJACCIO CEDEX
20303 AJACCIO CEDEX
20000 AJACCIO
20000 AJACCIO
20000 AJACCIO
20000 AJACCIO
20000 AJACCIO
20000 AJACCIO GIAUFFER Claude Jacqueline
LARRIEU Michel
SICARD Philippe
Centre Inter Secteur pour l’enfance
11 Avenue Noel Franchini
Tel : 04.95.22.70.54
Fax : 04.95.20.72.43
Centre Médico Psychologique
11 Bd Fred Scamaroni
Tel : 04.95.51.73.51
Fax : 04.95,21.39.82
michel.larrieu@ch-castelluccio.fr
Diamant Il
6, place du Général de Gaulle
Tel : 04.95.50.56.06
REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE
BELLAMY Gaëtan
RHUMATOLOGIE
DELARBRE BILLARD Marlène
15 Cours Général Leclerc
Tel : 04.95.51.16.83 ; 06.03.78.11.22
Fax : 04.95.51.16.83
bellamy.gaetan(@me.com
Centre Hospitalier d’Ajaccio
Hôpital Eugénie
Bd Pascal Rossini BP 411
Tel : 04.95.29.94.93
Fax : 04.95.29.94.78
marlene.delarbre@ch-ajaccio.fr
20090 AJACCIO
20000 AJACCIO
20000 AJACCIO
20000 AJACCIO
20303 AJACCIO CEDEX