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Compte-Rendu - cr cm 2023 10 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2023 10 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Sport,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN Tél.
: 05.62.40.87.87
MB/VSH
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
octobre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
octobre
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MIR,
PRÉSENTS
: André
MIR,
Philippe
AIZIER,
Jacques
SALAT,
Aline
NARS,
Marie-Françoise
VIDALON,
Hélène
GUIOUNET,
Jacques
ROCA,
Marie-Pierre
FORGUE
SUPERBIE,
Sophie
REY
Daniel
GASPA,
Jean-Henri
MIR,
Nicolas
HERQUE
ABSENTS/EXCUSÉS
: René
DARAN
(procuration
à A.
MIR),
Christophe
BOURREC,
Alain
DEDIEU SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Philippe
AIZIER
Le
conseil
municipal,
le
Maire
entendu
après
en
avoir
délibéré :
- _
Approuve
le
compte
rendu
de
la
séance
du
6
septembre
2023
-
Valide,
à
compter
du
1%
décembre
2023,
les
propositions
tarifaires
présentées
par
la
société
VALVITAL
dans
le cadre
de
la
Délégation
de
Service
Public
des
activités
thermales.
-_
Approuve
le
bilan
comptable
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
Saint-Lary
Soulan
/ Vielle-Aure
pour
l’année
scolaire
2022/2023.
-__
Approuve
les
demandes
de
subvention
:
*
Pour
l'aménagement
d’un
site
d'observation
du
ciel
étoilé
sur
le site
de
l’Ouie
auprès
de
la
Région
Occitanie
et
du
Département
des
Hautes-Pyrénées
(Pôles
Touristiques). *
Pour
la
mise
en
place
du
contrôle
d’accès
à
la
piscine
de
Saint-Lary
Soulan
auprès
de
la
Région
Occitanie
et
du
Département
des
Hautes-Pyrénées
(Pôles
Touristiques).
-_
Valide
l'avenant
de
prolongation
au
protocole
de
vente
signé
avec
le
groupe
CARLE
pour
l'acquisition
d’un
terrain
rue
Vincent
MIR.
-__
Adopte
la
motion
de
soutien
à
la
candidature
des
Régions
Auvergne
Rhône
Alpes
et
Sud
Provence
Cote
d'Azur
pour
l’organisation
des
jeux
olympiques
et
paralympiques
d'hiver
2030.
Prend
connaissance
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
au
titre
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à savoir
:
- _
Décision
2023-27
concernant
le
contrat
de
prestation
de
service
relatif
à
la
mission
de
responsable
unique
de
sécurité
pour
les gares
G1
et G2
du
téléphérique
avec
le bureau
d’études
RB-P.S.
| pour
un
montant
de
990€
TTC.
-
Décision
2023-28
27
concernant
le
contrat
de
prestation
de
service
relatif
à
la
mission
de
responsable
unique
de
sécurité
pour
la
maison
du
Petit
Montagnard
avec
le
bureau
d’études
RB-P.S.
| pour
un
montant
de
720€
TTC.
Prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
monsieur
le
Maire
et
concernant
:
e
_Le
projet
de
Caneilles +
Les
travaux
en
cours
e
Les
acquisitions
en
cours
assurées
par
l'Etablissement
Public
Foncier
e
Les
dossiers
en
cours
avec
l'Agence
Régionale
d'Aménagement
et
de
Construction
d’Occitanie.
e
L'augmentation
de
la Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
Communautaire.
e
Les
Mouvements
de
personnel
au
sein
de
la
Collectivité.
e
L'hommage
à
la
famille
Fornier.
e
L'évolution
des
Statuts
du
SIVU
AURE
2000
°
Le
projet
d'adhésion
au
SIVOM
e
_Le projet
de
charte
de
publicité
°
_Le
projet
de
lotissement
Chante
Coucou
{commercialisation)
°
_Le
projet
de
pistes
VTT
avec
la
commune
d’Aragnouet
et
L'association
Espagnole
Zona
Zero.
La
séance
est
levée
à 22h30
Le
Conseil
Municipal,