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Déliberation - DEL220321 49 BP 2021 ALSH AR
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunelli-di-Fiumorbo.
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Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
PRUNELLI DI ao 3U - BP 2
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune - PRUNELLI DI FIUMORBU (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21200251300126
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE PRUNELLI FBU
M. 14
Budget primitif
voté par nature
BUDGET : ALSH PRUNELLI DI FIUMORBU (3)
ANNEE 2021
{1} Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
{2) À renseigner uniquement pour les budgets annexes.
{3} Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Date de télétransmission : 25/03/2021
Date de réception préfecture : 25/03/2021 PRUNELLI DI FIUMORBU - ALSH PRUNELLI DI FIUMOR
Sommaire
I - Informations générales (6)
À - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget
IT - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses Il
B2 - Balance générale du budget - Recettes 13
IE - Vote du budget
AT - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 17
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 18
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 19
IV - Annexes (7)
À - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 20
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 24
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 46
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
À2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A2,3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
ÀA2.7 - Etat de Ja dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amorlissements Sans Objet
A4 - Etat des provisions Sans Objet
AS - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses Sans Objet
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes Sans Objet
AT.1.] - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2} Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3) Sans Objet
À7.2.2 - Etats de la répartition de La TEOM - Investissement (3) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) 77
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevécs d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
CI - Etat du personnel Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4) Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la T VA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures
D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 78
D2 - Arrêté et signatures 79
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(1) Cette présentation est obligatoire pour fes communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT)} et leurs établissements publics. Elle n'a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigès en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 009 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecté des dèchets
ménagers {art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus {art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l'établissement décide d'attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l'article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « Informations générales » annexé à l'arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l'exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.
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Code INSEE PRUNELLI DI FIUMORBU BP
| 2B251 ALSH PRUNELLI DI FIUMORBU 2021
| — INFORMATIONS GENERALES |
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Î Potentiel fiscal et financier {1) Moyennes nationales du
Valeurs par hab. 16 .
| Fiscal Financier (population DGF} potentiel financier par habitants de la strate
| 0,00 0,00 0,00 0,00
informations financières — ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate {3)
 Dépenses réelles de fonctionnement/population 85,73 0,00
2 Produit des impositions directes/population 0,00 0,00
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 70,38 0,00
4 Dépenses d'équipement brut/population 0,00 0,00
5 Encours de dette/population 0,00 0,00
6 DGF/population 0,00 0,00
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 92,43 % 0,00 % 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 121,80 % 0,00 % 9 Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 0,00 % 0,00 % 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2} 0,00 % 0,00 %
4 Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) !l s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
{2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus {cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d'une fiscalité propre el les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération, ..) et les sources d'où sont tirées
les informations (statistiques de fa direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique}. II s'agit des moyennes de la dernière année connue,
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| INFORMATIONS GENERALES I |— MODALITES DE VOTE DU BUDGET
| — L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau {f) du chapitre pour la section d'investissement.
- sans (2}les chapitres « opérations d'équipement » de l'état III B 3.
- sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
Il — En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».
Il — Les provisions sont (4) budgétaires .
IV — La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s'effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté (6) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
{5) À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ». (2) ladiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement. {3) Indiquer « avec » où « sans » vote formel. (4) À compléter par un seul des deux choix suivants : - sSemi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement), - budgétaires (délibération n° ............ du ..........). (5} Indiquer « primitif de l'exercice précédent » ou « cumulé de l'exercice précédent ». (6) À compléter par un seul des trois choix suivants : - sans reprise des résultats de l'exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
- avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1.
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PRUNELLI DI FIUMOR jU - BP - 202
| ll - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il | VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT
V
O| CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES 418,00
T AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 317 200,00 260
E
+ + +
R E RESTES À REALISER ({R.A.R) DE 0.00 0.00
P L'EXERCICE PRECEDENT (2)
O
R] 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (si déficit) (si excédent) r
s REPORTE (2) 0,00 56 782,00
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (3) 317 200,00 317 200,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
‘ D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
Û CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES
Tr AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y 0,00 0,00
E compris le compte 1068)
+ + +
R RESTES A REALISER (R.A.R) DE 0.00 0.00
Ë L'EXERCICE PRECEDENT (2)
e 001 SOLDE D'’EXECUTION DE LA (si solde négatif) {si solde positif) SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
T (2) 0,00 0,00 S
TOTAL DE LA SECTION
| D'INVESTISSEMENT (3) 0,00 0,00
_ TOTAL
| TOTAL DU BUDGET (3) | 317 200,00 317 200,00
(1} Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de celte étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement corespondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées {R. 2311-11 du CGCT}). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d’un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2314-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Totaf de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement.
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| 11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
[ SECTION DE FONCTIONNEMENT — CHAPITRES A2
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
budget réaliser N-1 nouvelles (= RAR +
précédent {1} (2) vote)
oi Charges à caractère général 650 200,00 0,00 21 000,00 21 000,00 21 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 275 000,00 0,00 293 200,00 293 200,00 293 200,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 325 200.00 0,00 314 200,00 314 200.00 314 200.00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
022 | Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 325 200,00 317 200,00 317 200,00 317 200,00
023 Virement à la section d'investissement (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat®° ordre transfert entre sections (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat” ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 0,09 |f 0,00 0,00 0,00
TOTAL 325 200,00 0,00 317 200,00 317 200,00 317 200,00
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) || 0,00 |
[ TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 317 200,00 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
budget réaliser N-1 (2) nouvelles (= RAR +
précédent (1) vote}
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 35 000,00 0,00 22 600,00 22 600,00 22 600,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 272 835,00 0,00 237 818,00 237 818,00 237 818,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion courante 307 835,00 0,00 260 418,00 260 418,00 260 418,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 |[$ : : 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 307 835,00 | 260 418,00 260 418,00 260 418,00
042 Opérat® ordre transfert entre sections (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat® ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 0,00 Ï | 0,00 0,00 0,00
TOTAL 307 835,00 260 418,00 260 418,00 260 418,00
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) | 56 782,00 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 317200,00 |
Pour information :
AUT
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
OFINANCEMENT PREVISIONNEL
D'INVESTISSEMENT (6)
0,00
I s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
(1) CF. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l'organe détibérant porte uniquement sur fes propositions nouvelles.
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de l'établissement.
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Date de réception préfecture : 25/03/2021 PRUNELLI DI FIUMORBU - ALSH PRUNELLI DI FIUMORRI
{4} Si la commune ou l'établissement applique te régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = Ri 041 ; DF 043 = RF 043.
(6} Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 -- Di 040.
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| Il —- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D’INVESTISSEMENT — CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
budget réaliser N-1 nouvelles (= RAR + vote)
précédent {1) (2)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 9,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat* (BA.régie) (7) 0,09 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat” et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
45... | Total des opé. pour compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat* ordre transfert entre sections (4) 0,00 À 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 |f 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre 0,00 | 0,00 0,00 0,00
d'investissement
TOTAL 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
+
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 0,00 |
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
budget réaliser N-1 nouvelles {= RAR + vote}
précédent {1) (2)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 0.00 0,00 0,00 0.00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves {hors 0,00 0,09 0,00 0,00 0,00
1068)
1068 Excédents de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
capitalisés (9)
138 Autres subvent* invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat® (BA.régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45... Total des opé. pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(8)
Total des recettes réelles d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat® ordre transfert entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales {4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
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Chap. Libellé Pour mémoire Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
budget réaliser N-1 nouvelles (= RAR + vote)
précédent {1} {2}
TOTAL 0,00| 0,00 0,00 0,00 | 0,00 +
IE R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 0,00 |
[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 0,00 |
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur || AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE 0,00 remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements FONCTIONNEMENT (10} de la commune ou de l'établissement.
(1) Cf. Modalités de vote l-B.
(2} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, te cas échéant, l'annulation de tels travaux effectuès sur un
exercice antérieur.
{7) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10} Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération R{ 021+ RI 040 — DI 040.
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Il —- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 21 000,00 D D 21 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 293 200,00 FR : 293 200,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achais ef variation des stocks (3) 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 . 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 3 000,00 0,00 3 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
023 Virement à la section d'investissement Lui 0,00 0,00
| Dépenses de fonctionnement — Total 317 200,00 0,00 317 200,00
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 317 200,00 |
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre {2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement __0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) RO 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0.00 0,00
budgétaire) _ _ .
18 Compte de liaison : affectat® (BA.régie) (8) 0,00 CR 0,00
Total des opérations d'équipement Fu nie. 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) (6) 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations {reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (5} 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3... Stocks | 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 f# Mr 0,00
Dépenses d'investissement — Total 0,00 0,00
+
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 0,00 |
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(1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et lès opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 häbitants.
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
{6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe {V A9).
{8} À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'eile ou qu'il crée.
(9} En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
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Il — PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 À 0,00
60 Achats et variation des stocks (3} 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 22 600,00 | 22 600,00
71 Production stockée {ou déstockage) OUR 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00
13 Impôts et taxes 0,00 0,00
74 Dotations et participations 237 818,00 237 818,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00
19 Transferts de charges ] 0,00
Recettes de fonctionnement - Total 260 418,00 | 260 418.00 |
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 56 782,00 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 317 200,00 |
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
43 Subventions d'investissement _ 000 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) (4 es 1 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00
budgétaires) _
18 Compte de liaison : affectat® (BA régie) (6) 0,00 |A in. u 0,00
20 Immobilisations incorporelles {sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45... | Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations È il 0,00
Recettes d'investissement - Total 0,00 | 0,00
+
| R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 | +
| AFFECTATION AU COMPTE 1068 | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES D’'INVESTISSEMENT CUMULEES | 0,00 |
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{1} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
{2} Voir liste des opérations d'ordre.
{3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le totaf des opérations pour compte de liers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV AS).
(6) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiafe en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
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| ll —- VOTE DU BUDGET Il
[ SECTION DE FONCTIONNEMENT — DETAIL DES DEPENSES Aî
Chap / Libellé (1) Pour mémoire Propositions
nouvelles (3) art (1 budget précédent (2)
60632 Fournitures de petit équipement
611 Contrats de prestations de services
6232 Fêtes et cérémonies
T
CL de ra
on
Autres charges de gestion courante
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
Charges financières (b
2 000,00
23 500,00
700,00
24 000,00
275 000,00
0,00
0,00
325 200,00
0,00
500,00
9 000,00
506,00
314 200,00
0,00
Autres 3 000,00
Dépenses évues (e 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 325 200,00 317 200,00
=a+b+c+d+
ra
TOTAL DES PRÉLEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
Vote (4)
500,00
9 000,00
500,00
11 000,00
293 200,00
0,00
314 200,00
0,00
0,00
317 200,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 325 200,00 317 200,00 317 200,00 + | RESTES À REALISER N-1 (11) | 0,00 | + h D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (11) | 0,00 | | TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 317 200,00 | Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5 Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N — ICNE N-1 0,00
(1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{2} Cf. Modalités de vote I-B.
{3} Hors restes à réaliser.
{4} Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5} Si fe mändatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
{6} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
{7} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040.
(8} Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 {cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »)}.
(8} Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10} Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(11} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précèdent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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lil VOTE DU BUDGET I
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote {4}
budget nouvelles (3)
22 600,00
Im
Participat® Régions 25 500,00 23 500,00 23 500,00
Participat® GFP de rattachement 167 335,00 132 084,00 132 084,00
Autres 80 000,00 2 234,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 307 835,00 260 418,00 260 418,00 = + + + +
rovisions semi-b res
TOTAL DES RECETTES REELLES 307 835,00 260 418,00 260 418,00
= a+b+c+d
ordre 00
00 0,00 0,00
% 00 00 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 307 835,00 260 418,00 260 418,00 DE L'EXERCICE
[ RESTES À REALISER N-1 (10) | 0,00 | + | R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (10) | 56 782,00 | | TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 317 200,00 | Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice 0,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N - ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote l-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si fa commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
{6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = D{ 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »}.
{8) Le compte 7815 peut figurer dans te détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
{9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou tiées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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ill — VOTE DU BUDGET SECTION D’INVESTISSEMENT -— DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé {1} Pour mémoire Propositions
budget précédent nouvelles (3)
Immobilisations en cours rs rations
Com de liaison : affectat°
Total des ses financières
Total des d'o r de tiers
TOTAL DEPENSES REELLES
Reprises sur autofinancement antérieur (8)
Charges transférées (9)
rations niales (10
TOTAL DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
Vote (4)
| RESTES À REALISER N-1 (11) | 0,00 | + IE D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (11) | 0,00" | TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 0,00 | (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou f'établissement. (2) Cf. Modalités de vote, [-B. (3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détait des opérations d'équipement.
(6) Voir annexe |V À 8 pour fe détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D} 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 58 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique te régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 182 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D{ 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administeatif ou si reprise anticipée des résultats).
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Ill — VOTE DU BUDGET [Il
SECTION D’INVESTISSEMENT -— DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé {1} Pour mémoire Propositions Vote (4)
budget précédent nouvelles (3)
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
Total des recettes financières
Total des recettes d'opérations r com de tiers
TOTAL RECETTES REELLES
{° ordre transfert entre sections
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
tions patrimoniales
TOTAL RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
| RESTES A REALISER N-1 (10) | 0,00 | + | R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (10) | 0,00 | | TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 0,00 | (1) Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2} Cf. Modalités de vote, l-B. {3} Hors restes à réaliser. (4} Le vole de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. {5} Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
{6} CF. définitions du chapitre des opérations d'ordre, R} 040 = DF 042.
{7} Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 38, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D! 041 = RI 041.
(10} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Il — VOTE DU BUDGET
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DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
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Date de télétransmission : 25/03/2021
Date de réception préfecture : 25/03/2021 PRUNELLI D] FIUMORBU - ALSH PRUNELLI DI FIUMORBI
IV —- ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN — ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET {Article L. 2311-7 du CGCT)
Article . . ; . Nature juridique de Montant de la (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme l'organisme subvention
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
(1) Indiquer l'article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
{3) Objet pour lequel est versée la subvention.
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Date de télétransmission : 25/03/2021
Date de réception préfecture : 25/03/2021 PRUNELLI DI FIUMOR 3U - BP - 202
IV — ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIÈRE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Taux appliqués
Bases notifiées Variation des | par décision de | Variation de Produit voté par Variation du Libellés (si connues à la date bases/(N-1) l'assemblée taux/N-1 l'assemblée produit/N-1 de vote) {%) délibérante (%} délibérante (%}
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Taxe d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TFPB 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 0,00
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Date de télétransmission : 25/03/2021
Date de réception préfecture : 25/03/2021
BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE ALSH
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : Ê 9
Nombre de suffrages exprimés : 2+T
7 PE . VOTES : gl
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Abstentions 4)...
Présenté par le MAIRE ,
Délibéré par le conseil municipal , réuni en session ordinaire
A Prunelli di Fiumorbo
Les membres de l'assemblée
PROCURATION Mer UME O) ENOM SIGNATURES NUMERO NOM PR Ne _ SIGN:
1 ROCCHI André L las
2 PAOLI Christian p'. R—
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9 DAMIANI-CHIODI Anne-Marie
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11 OTTOMANI Jean-François LT
Accusé de réception en préfecture
02B-212002513-20210322-DEL220321-49-DE
Date de télétransmission : 25/03/2021
Date de réception préfecture : 25/03/2021
12 COLOMBANI Victoria
13 PAOLI Franck
14 MICAELLI Marie-Luce
15 BARBONI Toussaint
16 ELEGANTINI Muriel &
17 ANGELI Filippu Antone
18 GAMBOTTI Marie-Pierre
19 PIERI Pierre-Louis
20 MURGIA Sandrine
21 PAOLI Jules-François
22 FABRE Nadine
23 SALDANA Esteban
24 VILLARD-ANGELI Dominique
25 PIREDDA Albert
26 FARENC Nicole
27 POLINI André AT
Fri Certifié exécutoire par LE MAIRE , compte tenu de la transmission en préfecture, le ... 4 Y./ 224.24. et de la publication le (1) Indiquer le "président du conseil d'administration" ou l'exécutif de la collectivité de rattachement” (2) L'assemblée délibérante étant : À Prunelli di Fiumorbo , le
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Date de télétransmission : 25/03/2021
Date de réception préfecture : 25/03/2021 6GE/CT Lu.
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Date de réception préfecture : 25/03/2021 6€/6€
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