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Document publié le Mardi 29 mai 2018 par la commune de Pierrerue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM47+29+05+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Industrie,
Conseil Municipal n°47 29 mai 2018 Page 1
C O M P T E R E N D U D U C O N S E I L M U N I C I P A L N ° 4 7
Séance du 29 mai 2018
Le vingt neuf mai deux mille dix huit à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de P I E R R E R U E , d û m e n t c o n v o q u é , s ’ e s t r é u n i e n s e s s i o n o r d i n a i r e à l a M a i r i e , s o u s l a présidence de Monsieur Didier DERUPTY, Maire.
Date de convocation : 25 mai 2018.
Présents : Didier DERUPTY, Rino ZANON, Pascale LENGLET, Jean-Marc BLANC, Médine PAYAN, Lionel BARALE, Sylvie LE ROUX, Renée COURTIAL, Yves MORAND, Chantal JEANNIN.
Excusés : Jérôme POURCHIER, Sylviane SUBE, Pascale LENGLET.
Secrétaire de séance : Chantal JEANNIN.
Approbation du compte rendu du conseil municipal n° 45 du 12 avril 2018. Approuvé à l'unanimité
ORDRE DU JOUR :
1/ Remplacement temporaire d'un agent :
M. le Maire expose aux membres du conseil municipal l’arrêt de travail de Monsieur Guy REYMOND et dit qu’il convient de le remplacer temporairement en fonction de la durée de ces arrêts de travail.
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-1 ;
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de lui donner tout pouvoir pour pourvoir au remplacement de Guy REYMOND.
Approuvé à l’unanimité
2/ Recrutement d'un agent non titulaire :
M. le Maire expose qu'en raison d’un surcroit d’activité dû à la période estivale et à l’absence pour raison de santé de Monsieur Guy REYMOND au service technique, il y a lieu, de recruter un agent contractuel pour un accroissement temporaire d’activité d’adjoint technique territorial à temps non complet à raison de 17h00 hebdomadaires.
Bernard ANNEQUIN entre en conseil à 18 h 50.
Monsieur le Maire propose de recruter cet agent sur un poste d'accroissement temporaire de travail sur la commune, à temps non complet pour une durée de service hebdomadaire de 17h00. La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice majoré 325 du grade de recrutement. Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l'autoriser à signer le contrat d'engagement d'un agent technique de catégorie C pour une durée de 3 mois, il dit que les crédits correspondants sont inscrits au budget.
Approuvé à l'unanimité
Questions diverses :
Monsieur le maire donne une information sur le désherbeur que la commune a le projet d'acquérir: plusieurs devis ont été étudiés, une démonstration a eu lieu sur la commune de Forcalquier. Monsieur le Maire propose au conseil municipal de retenir l'appareil de désherbage YVMO MD 60 équipé d'une lame de déneigement pour 3828.00 € TTC.
Approuvé à l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôt le conseil municipal à 19 h 10.