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Déliberation - 2020 18 Remboursements DES Classes Decouvertes
Document publié le Vendredi 24 juillet 2020 par la commune d'Houplin-Ancoisne.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 18 Remboursements DES Classes Decouvertes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU NORD
MAIRIE
DE
HOUPLIN-ANCOISNE
59263
59-5-57-316
Date de convocation : 24/07/20
Date d'affichage : 06/08/20
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 22
Excusés-représentés : 1
Votants : 23
Excusés : O
Absents : 0
N° du registre
Des délibérations : 18/2020
Envoyé en préfecture le 06/08/2020
Reçu en préfecture le 06/08/2020
Affichéile _—_—
Extrait du Registre aux ID : 059-215903162-20200729-18 2020-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de Houplin-Ancoisne
L'an deux mille vingt, le 29 juillet, à 19 heures, le Conseil Municipal de la
Commune de Houplin-Ancoisne s’est réuni à la salle des fêtes, à la suite de
la convocation qui lui a été faite le 24 juillet 2020.
Conseillers Municipaux en exercice : 23
Présents : Mme GANTIEZ Dominique, M. DELVAL Claude, Mme BOURBOTTE Nathalie, M.
DEBLOOS Laurent, Mme MASUREL Anne, M. WIPLIE Hervé, Mme ALLOSSERY Marie-
Laure, M. PRATZ Lionel, Mme RUSCART Delphine, M. GANTIEZ Christian, Mme
FROMENTEL Gisèle, M. LEFEBVRE Francis, Mme LENAIN Manon, M. COUVREUR Nicolas,
Mme VANRUMBERKE Patricia, Mme LOYER Evelyse, M. CRESPEL Jean, Mme DELORY Claire,
M. SIX Philippe, M. DUTHOIT Valentin, M. BOCQUILLON Sébastien, Mme NOMBERG
Michèle.
Formant la majorité des membres en exercice.
Etai(en)t excusé(s)-représenté(s) :
M. VANDRIESSCHE P., représenté par M. DELVAL C.
Objet : Remboursement Classes de découvertes 2020
Par la délibération en date du 11 décembre 2019 portant création de classes de découvertes pour la
période du 11 au 15 mai 2020.
Vu les versements effectués par les familles pour les inscriptions
Vu la crise du COVID 19 et la déclaration de confinement en date du 16 mars 2020
Vu la levée du confinement dû au COVID 19 en date du 2 juin 2020
Les classes de découvertes du 11 au 15 mai 2020, n'ayant pu être assurées,
Madame l’adjointe aux affaires scolaires propose le remboursement des classes de découvertes
2020 suite à l'annulation liée à la crise du COVID-19, les remboursements concernent les personnes inscrites dans le tableau ci-dessous : CM2 Jules Ferry
Envoyé en préfecture le 06/08/2020
Reçu en préfecture le 06/08/2020
Affiché le se
Noms & Prénoms Paiements effectué! 1b :059-215903162-20200729-18 2020-DE
BASTIEN Eva 120
BOYER Léontine 90
BRECVILLE Raphaël 120
COUVREUR BILLOCHON Seana 120
DE BETTIGNIES Elsa 90
DELAHAUT Margaux 180
DEVOS FROMENTEL Matthys 180
DHELLIN Laura 180
DJITNI Maëlynn 180
FOUQUET Jade 120
HEVIN Timothé 120
JEAN Kloé 180
MARAIS Lou 180
MASCART Gabriel 180
MOUCHON Antonin 180
NAVEZ Camille 180
NOWAK Clément 180
PAQUIER Lucie 90
PESTY Sarah 180
ROUSSEL Grégoire 90
TASSONE Noémie 90
TOTAL 3030
CM2 Victor Hugo
Noms & Prénoms Paiements effectués à rembourser
AIT MOKRANE Mathys 180
ALDERWEIRELT Louane 40
BRUNIN Elyne 180
BUCHET Shanny 120 Envoyé en préfecture le 06/08/2020
Reçu-en préfecture le 06/08/2020
GRIFFIN Manon 180 iicné Ses
LOPEZ-AULNETTE Diane 18 ID : 059-215903162-20200729-18 2020-DE
MAINOLDI Jélissa 180
PONTIEU Alice 180
RAY Timéo 60
BOUILLET Sasha 30
DUGARDIN Ilana 180
FENART Victor 120
FLOUREZ Tiphaine 180
RAPART Thiméo 90
TOTAL 1900
APRES EN AVOIR DELIBERE ET A L'UNANIMITE,
Le Conseil Municipal,
- _ APPROUVE le remboursement des sommes avancées pour la Classe de Découverte 2020, soit la
somme totale de 4 930€
- AUTORISE Madame la Maire ou Madame l’Adjointe aux Affaires Scolaires à signer tout document
en application de la présente délibération
- _ PRÉCISE que les dépenses en résultant seront imputées au budget primitif 2020
Ampliation de la présente délibération sera transmise à M. le Préfet du Nord.
Pour extrait conforme,
Madame La maire,
D. GANTIEZ