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Déliberation - 096 2021 education attribution dune aide finananciere pour la classe decouverte
Document publié le Vendredi 10 septembre 2021 par la commune de Drap.
Lien du pdf (Déliberation - 096 2021 education attribution dune aide finananciere pour la classe decouverte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
AR Prefecture
006-210600540-20210916-0962021-DE
Reçu le 17/09/2021
Publié le 17/09/2021
ALPES MARITIMES
COMMUNE DE DRAP
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 096/2021
OBJET : Education : Attribution d'une aide financière pour l'école Romain KNECHT dans le cadre d'un séjour en classe de découverte
L'an deux mille vingt et un, le 16 du mois de septembre à 15h00
Le Conseil Municipal de la Commune de DRAP, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à l'Espace Jean Ferrat, sous la présidence de Monsieur Robeït NARDELLI, Maire. Daté de convoéation du Conseil Municipal : 10 septembre 2021.
PRESENTS : Robert NARDELLI / BIANCHI Romain / Alexandra RUSSO / Philippe MINEUR /Sophie ESPOSITO/ Jean-Christophe CENAZANDOTT / Catherine DIN! / Serge DIGANI / Christine DECORDIER /Michaël TRUCCHI /Nathalié DIGANI/ Jean QUENCEZ / Sabrina DIVRY / Jean-Pierre MONTCOUQUIOL/Katy NICOLAS/ Françoise DAMILANO }/ / Thierry VISSIAN/ Martine DUNOYER DE SEGONZAC/ / Bouabdallah LAFTAS / Stéphen VIALE/ Phifippe JANIN /Véronique MINISCLOUX/ Maëva THOMMERET. ABSENTE : Gracienne DODAIN
ABSBENTS REPRESENTES : Xavier JARJANETTE par Jean-Christophe CENAZANDOTTI, Vanessa BEAUJAUD par BIANCHI Romain, Sandrine GUGLIELMINO par Stephen VIALE
Secrétaire de séance : Romaïñ BIANCHI
SK OK AG D ee ke ef ke fe ke fe 2e 8 2e eh 289 D D RE he 2e 2 Re ee oo fe ee 2 ee 2 28 che ee ee fe ce me
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la demande faite par Madame GARGANO, Directrice de l'école Romain KNECHT,
Considérant qu'il convient de participer aux frais liés à cette action afin d'aider les familles au
départ des élèves pour cette classe de découverte,
Considérant les bienfaits que cela peut avoir auprès des élèves,
Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanirnité :
-Valide le montant de la suübvention s'élevant à 1937.5€ sur la base de 25 élèves participants à la classe découverte soit 500€ pour le bus et 11.50€ x jours x 25 élèves. Ce montant sera rédjusté en fonction du nombre réel d'élèves partant en séjour.
-AUtorisé Monsieur Maire, où son représentant, à signer tout document nécessaire à l'exécution de la présente décision.
HA KE AO OS CSKA HG OK DE OK SIC HE ED HS D GES EE OK OK RG KMS ee DH DR De koh ke ke fe ke
Nombre de Conseillers en exercice : 27
Présents :23 Votants: 26 Absent:1 Absents représentés : 3 Pour: 26 Conire : Abstentions :
Faït et Délibéré à Drap, le 16 septembre 2021
Le Maire, Robert NARDELLI
Compte rendu exéculoire après dépôt en préfecture le: 17/09/2021
et publication en mairie te :20/09/2021