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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 06 43 adoption du rapport dactivites 2023 de la communaute de communes gally mauldre
Document publié le Mercredi 26 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 06 43 adoption du rapport dactivites 2023 de la communaute de communes gally mauldre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
d
at Gally_Mauldre Communauté de communes Envoyé en préfecture le 08/07/2024 Extrait du Re: Resuen préieciure le 03/07/2024 du Conseil Comm Pubiéle
ID : 078-200034130-20240626-20240643-DE
Date de la séance
Le 26 juin 2024
Date de convocation
Le 20 juin 2024
Date de publication
Le 20 juin 2024
Nombre de délégués
En exercice 34
Présents 20
Procurations 10
Excusé 1
Absents 8
N° 2024-06-43
OBJET :
ADOPTION DU
RAPPORT
D’ACTIVITES 2023 DE
LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES GALLY
MAULDRE
Le Président certifie
que la liste des
délibérations a été
publiée sur le site
internet de la
Communauté de
Communes Gally-
Mauldre
L'an deux mille vingt-quatre
Le mercredi 26 juin, à 18h30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en salle du conseil municipal de la mairie de Feucherolles, en séance publique, sous la présidence de Patrick LOISEL, Président.
Commune d'ANDELU :
Commune de BAZEMONT : Jean-Bernard HETZEL, Martine
DELORENZI
Commune de CHAVENAY : Stéphane GOMPERTZ, Jérôme
COTIGNY
Commune de CRESPIERES : Adriano BALLARIN
Commune de DAVRON :
Commune de FEUCHEROLLES: Patrick LOISEL, Katrin VARILLON, Michel DELAMAIRE
Commune d'HERBEVILLE : Vincent GAY
Commune de MAREIL-SUR-MAULDRE : Nathalie CAHUZAC, Christophe DEBUISNE
Commune de MAULE: Olivier LEPRÈTRE, Hervé CAMARD, Sylvie BIGAY, Jean Christophe SEGUIER
Commune de MONTAINVILLE : Eric MARTIN
Commune de SAINT-NOM-LA-BRETECHE: Gilles STUDNIA, Karine DUBOIS, Dominique GERBERT, Axel FAIVRE
Procurations :
Myriam BRENAC a donné pouvoir à Stéphane GOMPERTZ
Agnès TABARY a donné pouvoir à Adriano BALLARIN
Sidonie KARM a donné pouvoir à Hervé CAMARD
Caroline QUINET a donné pouvoir à Jean-Christophe SEGUIER Hajer RIVIERE a donné pouvoir à Sylvie BIGAY
Samuel COLLIN a donné pouvoir à Olivier LEPRÈTRE
William FALCHETTO a donné pouvoir à Axel FAIVRE
Gérard PARFAIT a donné pouvoir à Gilles STUDNIA
Christine CAILLAT a donné pouvoir à Karine DUBOIS
Christelle BARDEILLE a donné pouvoir à Dominique GERBERT
Excusé : Yves DEKEYREL
Absents : Olivier RAVENEL, Damien GUIBOUT, Jean-Philippe
ANTOINE
Secrétaire de séance : Katrin VARILLON
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU l'article L5211-39 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT qu'il convient d'adopter le rapport d'activités de la Communauté de Communes Gally-Mauldre pour l’année 2023,
CONSIDERANT l'avis favorable unanime des membres présents en Commission Affaires Générales et Financières et gestion de l’activité du Cinéma Les Deux Scènes du 19 juin 2024, ENTENDU l'exposé de Monsieur Patrick LOISEL, Président, 4 Envoyé en préfecture le 03/07/2024
A à ASS Extrait du Rd-Reçuen préfecture le! 08/07/2024 Gally_Mauldre du Conseil Comm Pubiis le Communauté de communes ID : 078-200034130-20240626-20240643-DE
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
ADOPTE le rapport d'activités de la Communauté de Communes Gally-Mauldre pour l'année 2023,
œ DIT que ce rapport sera adressé aux Maires de chaque commune membre de la Communauté de Communes, qui devront en faire communication à leur Conseil Municipal.
Le Ré nt
Patrick DISEL
Pour copie conforme,
* Mise en ligne de l'acte le Ê
° Document rendu exécutoire le …
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