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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 05 30 Rapport Annuel Dactivites 2023 ARCADE EMPLOI
Document publié le Mercredi 15 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 05 30 Rapport Annuel Dactivites 2023 ARCADE EMPLOI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 17/05/2024
CAE Gally_Mauldre
mue | ID : 078-200084180-20240515-20240530-DE
Commune d'ANDELU
Commune d'HERBEVILLE
D’ACTIVITES 2023
qu'il convient de prendre acte du rapport
d'activités 2023 de l'association Arcade Emploi,
gestion de l’activité du Cinéma Les Deux Scènes réunie le 29
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Communautaire Gally Mauldre
Date de la séance
Le 15 mai 2024
Date de convocation
Le 7 mai 2024
Date de publication
Le 7 mai 2024
Nombre de délégués
En exercice 34 Présents 20 Procurations 6 Excusées 2 Absents 6
N° 2024-05-30
OBJET :
RAPPORT ANNUEL
ARCADE EMPLOI
Le Président certifie
que la liste des
délibérations a été
publiée sur le site
internet de la
Communauté de
Communes Gally-
Mauldre
L'an deux mille vingt-quatre
Le mercredi 15 mai, à 18h30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en salle du conseil municipal
de la mairie de Feucherolles, en séance publique, sous la présidence de Patrick LOISEL, Président.
: Olivier RAVENEL
Commune de BAZEMONT : Jean-Bernard HETZEL
Commune de CHAVENAY : Myriam BRENAC, Stéphane GOMPERTZ, Jérôme COTIGNY
Commune de CRESPIERES : Adriano BALLARIN
Commune de DAVRON : Damien GUIBOUT
Commune de FEUCHEROLLES : Patrick LOISEL, Michel DELAMAIRE
: Vincent GAY
Commune de MAREIL-SUR-MAULDRE : Nathalie CAHUZAC,
Christophe DEBUISNE
Commune de MAULE : Olivier LEPRETRE, Hervé CAMARD, Caroline QUINET
Commune de MONTAINVILLE : Eric MARTIN
Commune de SAINT-NOM-LA-BRETECHE : Gilles STUDNIA,
Karine DUBOIS, Dominique GERBERT, Jean-Philippe ANTOINE
Procurations :
Martine DELORENZI à Jean-Bernard HETZEL
Yves DEKEYREL à Karine DUBOIS
Laurent RICHARD à Olivier LEPRETRE
Sylvie BIGAY à Hervé CAMARD
Jean Christophe SEGUIER à Caroline QUINET
Christelle BARDEILLE à Dominique GERBERT
Excusées : Sidonie KARM, Hajer RIVIERE
Absents : Agnès TABARY, Katrin VARILLON, William FALCHETTO, Gérard PARFAIT, Christine CAILLAT, Axel FAIVRE
Secrétaire de séance : Caroline QUINET
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT
CONSIDERANT des membres présents en Commission Affaires Générales et Financières et
avril 2024, Envoyé en préfecture le 17/05/2024
d
CAE Extrait du Re Reçu en préfecture le: 17/05/2024
Gally Mauldre du Conseil Comml ei!
RL ml = (1 ID : 078-200034130-20240515-20240530-DE
ENTENDU l'exposé de M. Adriano BALLARIN, vice-Président délégué au Développement Economique et à l'Aménagement,
> PREND ACTE du rapport annuel d'activités 2023 de l'association Arcade Emploi.
Le Prési t
Patrick LYISEL
Pour copie conforme,
° Mise en ligne de l'acte le
e Document rendu exécutoire le ..
17/05/2024
17/05/2024