Procès Verbal - 5. PV de seance 03.06.2021

Documents similaires

Procès Verbal - 05. PV de seance 10.08.2022

Procès Verbal - 07.PV de seance 27.09.2023

Procès Verbal - 01.PV de seance 01.03.2023

Procès Verbal - 2.PV de seance 25.02.2021

Procès Verbal - 5. PV de séance 18.06.2020

Procès Verbal - 06.PV de seance 12.07.2023

Procès Verbal - 6. PV de seance 23.06.2021

Procès Verbal - 09.PV de seance 06.12.2023

Procès Verbal - 5. PV de seance 03.06.2021&attachment id=0&dButton

Procès Verbal - 5. PV de seance 03.06.2021&attachment id=0&dButton

Procès Verbal - 5. PV de seance 03.06.2021 Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune de Launac. Lien du pdf (Procès Verbal - 5. PV de seance 03.06.2021)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL - COMMUNE DE LAUNAC

31330

PROCES VERBAL DE SEANCE

Séance du 03 juin 2021

L’an deux mille vingt et un, le trois juin à 20h30, le Conseil Municipal de Launac, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Nicolas ALARCON, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 28 mai 2021.

PRESENTS : Nicolas ALARCON, Olivier CROT, Véronique FARGUES, Paulo FONSECA, Céline GUELFI, Alain LEZAT, Christine LOUBAT, Arielle PILON, Géraldine ZUCHETTO.

ABSENTS EXCUSES : Pierre BARTHES, Alain BUSQUE, Jean-Paul FERRAND, Mélanie GALY, Alain GAUDON, Christelle GUYON

Ont donnés pouvoir : Pierre BARTHES à Nicolas ALARCON, Alain BUSQUE à Christine LOUBAT, Jean-Paul FERRAND à Céline GUELFI.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Céline GUELFI

► M. le Maire demande l’approbation du compte rendu du 12/04/2021.

Aucune remarque n’ayant été formulée, le Conseil Municipal vote l’approbation à l’unanimité des présents à la séance.

2021-026 CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’afin d’assurer une bonne organisation au sein du Service Municipal d’Animation Jeunesse, il convient de renforcer l’équipe. Il propose donc de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial pour un temps non complet à raison de 28 heures hebdomadaires afin d’assurer des missions d’agent polyvalent.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

- Accepte la création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet à raison de 28 heures hebdomadaires afin d’assurer des missions d’agent polyvalent.

- Charge Monsieur le Maire de procéder à la déclaration de création de poste auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne.

Les crédits correspondants sont inscrits à l’article 6411 du budget communal.

Nicolas Alarcon présente le sujet

Christine Loubat précise que c’est un poste à pérenniser et à ce jour il convient d’ouvrir le poste et de déclarer ce poste vacant avant de nommer un agent.

Olivier Crot demande si ce poste a été prévu au budget

Nicolas Alarcon répond qu’en effet ce poste étant occupé par un CDD, le budget était bien prévu

Arielle Pilon demande pourquoi 28 h et non 35 h.

Christine Loubat répond que ce poste étant annualisé, le besoin est de 28 heures.

2021-027 SUBVENTION EXCEPTIONNFELLE A L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES (APEEL)

Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil Municipal que l’Association des Parents d’Elèves (APEEL) a acheté des masques transparents pour les enseignants afin d’améliorer les apprentissages de tous les élèves rendus plus difficiles avec les contraintes sanitaires. Cematériel permet de faciliter la diction, notamment très importante, pour l’apprentissage de la lecture.

Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d’octroyer une subvention exceptionnelle de 200.00 € à cette association afin de participer à cette acquisition.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité.

- Accepte d’octroyer une subvention exceptionnelle de 200.00 € à l’Association des Parents d’élèves (APEEL)

Les crédits nécessaires sont prévus à l’article 6574 du Budget Primitif 2021.

Nicolas ALARCON présente le sujet.

Céline Guelfi demande quelles classes sont concernées par cette dotation

Nicolas Alarcon répond que tous les instituteurs des classes de maternelle et élémentaire et les AVS ont bénéficié de ces masques

Céline Guelfi demande pourquoi les instituteurs ne donnent pas les masques non utilisés au personnel du centre de loisirs utilise des masques tous les jours.

Nicolas Alarcon demande à Arielle Pilon de gérer avec les différents acteurs.

2021-028 SDEHG : BRANCHEMENT COMMUNAL POUR LE FUTUR CENTRE MUNICIPAL DE SANTE EN TRIPHASE

Annule et remplace la délibération n° 2021/021 du 12 avril 2021

Références: 3 BU 54

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite à la demande de la commune en date du 26 mai 2021 concernant la modification de phasage pour le branchement du futur Centre Municipal de Santé, le SDEHG a recalculé l’étude des travaux comme suit :

Branchement communal pour le futur Centre Municipal de Santé en triphasé - Réalisation d’un branchement aéro-souterrain depuis le réseau existant

- Encastrement d’un coffret CIBE pour recevoir le coupe-circuit

- Pose d’une platine à l’intérieur de la bâtisse pour recevoir le compteur et le disjoncteur

- Le comptage sera à traiter par le fournisseur d’énergie

Compte tenu des règlements applicables au SDEHG, la part restant à la charge de la commune se calculerait comme suit :

 Part SDEHG 4 607 €

 Part restant à la charge de la commune (ESTIMATION) 654 €

Total 5 261 €

Avant de planifier les travaux correspondants, le SDEHG demande à la commune de s’engager sur sa participation financière.

Ce projet nécessitant la création d’un nouveau point de comptage, un contrat de fourniture d’électricité sera conclu par la commune qui se chargera de la mise en service du raccordement en question.

Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- Approuve le projet présenté.

- Décide de couvrir la part restant à la charge de la commune sur ses

fonds propres imputée à l’article 65548 de la section de fonctionnement

du budget communal.

- Dit que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2021

Alain Lézat présente le sujet et explique qu’il y a eu une incohérence dans le dossier de l’architecte qui a demandé un branchement en monophasé dans le cahier des charges alors qu’il convient d’avoir un branchement en triphasé. C’est pourquoi il convient d’annuler la délibération précédente.

Paulo Fonseca demande pourquoi la commune doit payer alors que l’erreur a été commise par l’architecte.

Nicolas Alarcon répond qu’il n’y a pas de solution et qu’il convient de faire avancer les travaux.

2021-029 CHOIX DE LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE L’ORANGERIE

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée la délibération n° 2020/038 en date du 18 juin 2020 décidant de réaliser les travaux de rénovation de l’Orangerie.

D’autre part, Monsieur le Maire explique qu’en application des articles R. 2122-1 à 8 du code de la commande publique, le marché sera passé sans publicité ni mise en concurrence.

Il présente à l’Assemblée le projet de Monsieur JB SAINT MARTIN, Architecte DPLG, à Auch (32) pour un montant de 35 000 € HT soit 42 000 € TTC.

Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- Attribue le marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation de l’Orangerie à Monsieur SAINT MARTIN, Architecte DPLG, à Auch pour un montant de 35 000 € HT soit 42 000 TTC.

- Autorise M. le Maire à signer toutes les pièces du contrat de maîtrise d’œuvre.

- Dit que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2021.

Olivier Crot présente le sujet et explique que l’architecte présentera une esquisse à l’ensemble du conseil municipal dès que possible. Il explique qu’il convient de déposer le permis de construire au plus tôt.

Nicolas Alarcon explique que l’architecte avait proposé de déposer le permis dès le mois de juillet

Olivier Crot répond que ce dossier sera présenté à l’Architecte des Bâtiments de France pour avis et précise qu’il faut travailler sur le tracé du cheminement avant de déposer le permis de construire.

2021-030 CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX

D’INSONORISATION DES RESTAURANTS SCOLAIRES

Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’il a été constaté que les deux restaurants scolaires étaient mal insonorisés et donc très bruyants. Il explique qu’un diagnostic acoustique a été réalisé au mois de février dernier qui a confirmé la nécessité de réaliser des travaux d’insonorisation.

Monsieur le Maire présente à l’Assemblée les devis réalisés auprès des entreprises :

L’entreprise ISERMATIC : offre de base pour un montant HT de 11280.75 € soit 13536.90 € TTC

variante pour un montant de 7795.40 € soit 9354.48 € TTC.

L’entreprise TEXAA : offre de base pour un montant HT de 4230.60 € soit 5076.72 € TTC variante pour un montant de 4214.40 € soit 5057.28 € TTC. Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :

- De valider le projet d’insonorisation des deux restaurants scolaires de Launac - De retenir l’entreprise TEXAA pour un montant de pour un montant HT de 4230.60 € soit 5076.72 € TTC

- De demander une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne. - De demander une subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiale de la Haute- Garonne

Les crédits nécessaires sont prévus à l’article 21312 du Budget Primitif 2021.

Olivier Crot présente le sujet et détaille les diverses variantes.

Christine Loubat demande combien de panneaux seront installés

Olivier Crot répond qua la société TEXAA propose de poser 5 panneaux et 6 cubes alors que la société ISERMATIC propose le double ce qui justifie la différence de prix Alain Lézat demande si l’entreprise a respecté les préconisations relevées par le bureau d’étude

Olivier Crot répond que les entreprises ont assuré que les quantités proposées suffisent pour avoir un résultat satisfaisant.

Paulo Fonseca précise qu’il convient de faire confiance aux entreprises.

Olivier Crot explique que si l’on rajoute des cubes, il faudra modifier l’éclairage. Nicolas Alarcon propose de valider les quantités proposées et explique que si le résultat n’est pas correct il sera possible d’en rajouter.

2021-031 CHOIX DE L’ENTREPRISE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA TOITURE DE L’EGLISE DE

GALEMBRUN

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée la délibération n° 2020/066 du 17 décembre 2020 relative aux travaux de restauration de la toiture de de l’église de Galembrun.

Monsieur le Maire présente à l’Assemblée les devis réalisés par les entreprises :

L’entreprise C.J.C. GUYON pour un montant de 33 776.00 € HT soit 40 531.20 € TTC

L’entreprise BETIRAC pour un montant de 37 935.00 € HT soit 45 522.00 € TTC

Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal

décide, à l’unanimité :

- De retenir l’entreprise C.J.C. GUYON pour un montant de 33 776.00 € HT soit 40 531.20 € TTC

- De demander une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute- Garonne.

Les crédits nécessaires sont prévus à l’article 21318 du Budget Primitif 2021.

Nicolas Alarcon présente le sujet et explique que les travaux ne concernent que le toit de l’église de Galembrun.

2021-032 ACQUISITION DE MATERIEL POUR LE SERVICE TECHNIQUE

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que le service technique réalise de plus en plus de travaux en régie et qu’il convient donc d’acquérir du matériel pour pallier aux besoins du service.

Monsieur le Maire présente les devis des entreprises :

Société JARDIGREEN pour un souffleur à main d’un montant de 1065.00 € HT soit 1278.00 € TTC

Société MPS pour du matériel spécifique pour un montant de 1069.16 € HT soit 1281.87 € TTC

Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- D’acquérir du matériel pour le service technique

- De retenir la Société JARDIGREEN pour un souffleur à main d’un montant de 1065.00 € HT soit 1278.00 € TTC

- Société MPS pour du matériel spécifique pour un montant de 1069.16 € HT soit 1281.87 € TTC

- De demander une subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne.

Les crédits nécessaires sont prévus à l’article 2158 du Budget Primitif 2021.

Paulo Fonseca présente le sujet.

2021-033 ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LE SERVICE MUNICIPAL ANIMATION JEUNESSE

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que l’ordinateur du Service Municipal Animation Jeunesse est obsolète et ne peut intégrer les nouvelles versions, il convient donc de renouveler ce matériel et d’équiper le service d’un serveur.

Monsieur le Maire présente les devis des entreprises :

AREMAS pour un montant de 3041.87 € HT soit 3650.24 € TTC.

LDLC PRO pour un montant de 4324.32 € HT soit 5189.18 € TTC

Après délibération le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- D’acquérir le matériel informatique afin de renouveler le matériel obsolète. - De retenir l’entreprise AREMAS pour un montant de 3041.87 € HT soit 3650.24 € TTC

- De demander une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute- Garonne.

- De demander une subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Garonne.

Nicolas Alarcon présente le sujet

Céline Guelfi demande combien il y aura d’ordinateurs

Nicolas Alarcon détaille le devis et explique qu’il y a un serveur et un ordinateur.

2021-034 ECOLE NUMERIQUE

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée la délibération n° 2021/023 du 12 avril 2021 relative à la mise en place d’une convention de partenariat « label écoles numériques 2020 » avec l’Académie de Toulouse pour l’école maternelle.

Afin de poursuivre le projet, Monsieur le Maire présente les devis des entreprises :

AREMAS pour le matériel informatique d’un montant de 4885.01 € HT soit 5862.01 € TTC.LDLC PRO pour le matériel informatique d’un montant de 5115.11 € HT soit 6138.13 € TTC

ALLO BURO pour les tableaux d’un montant de 1122.70 € HT soit 1347.24 € TTC.

Après délibération le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- D’acquérir le matériel nécessaire à la mise en place de l’école numérique pour l’école maternelle.

- De retenir l’entreprise AREMAS pour un montant de 4885.01 € HT soit 5862.01 € TTC. - De retenir l’entreprise ALLO BURO pour un montant de 1122.70 € HT soit 1347.24 € TTC.

- De demander une subvention auprès de l’Académie de Toulouse.

- De demander une subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne. - De demander une subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute- Garonne.

Les crédits nécessaires sont prévus à l’article 2183 du Budget Primitif 2021.

Nicolas Alarcon présente le sujet

2021-035 INDEMNITE GARDIENNAGE DES EGLISES

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que le montant maximum de l’indemnité allouée aux préposés chargés du gardiennage des églises communales pouvait faire l’objet d’une revalorisation annuelle au même taux que les indemnités exprimées en valeur absolue allouée aux agents publics et revalorisées suivant la même périodicité.

Le point d’indice des fonctionnaires n’ayant pas été revalorisé depuis la dernière circulaire du 7 mai 2019, le plafond indemnitaire applicable pour le gardiennage des églises communales reste équivalent à 2020. Il est ainsi fixé à 479.86 € pour un gardien résidant dans la commune où se trouve l’édifice du culte.

Le conseil municipal peut revaloriser ces indemnités dans la limite de ce plafond. Monsieur le Maire propose d’octroyer une indemnité par église communale soit : Eglise de Launac : 250.00 €

Eglise de Galembrun : 120.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité :

- D’octroyer une indemnité de gardiennage pour l’église de Launac et une indemnité de gardiennage pour l’église de Galembrun.

- De fixer ces indemnités à :

 Eglise de Launac : 250.00 €

 Eglise de Galembrun : 120.00 €

Ces sommes seront prélevées à l’article 6282 du budget primitif 2021.

Nicolas Alarcon présente le sujet

Céline Guelfi demande si cette indemnité est annuelle

Nicolas Alarcon répond par l’affirmative

JURES D’ASSISES 2020

Christine Loubat procède au tirage au sort.

EMARGEMENTS

1.1

Nomenclature Objet de la délibération

N° Thème

2021-026 4.1 1.1.3 Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet

2021-027 7 1 Subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Elèves (APEEL)

2021-028 8 3 SDEHG : Branchement communal pour le futur Centre Municipal de Santé

2021-029 1 1.1 Choix de la maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l’Orangerie

2021-030 1 7 Choix de l’entreprise pour les travaux d’insonorisation des restaurants scolaires

2021-031 1 7 Choix de l’entreprise pour les travaux de restauration de la toiture de l’église de Galembrun

2021-032 1 7 Acquisition de matériel pour le service technique

2021-033 1 7 Acquisition de matériel informatique pour le Service Municipal Animation Jeunesse

2021-034 8 1 Ecole numérique

2021-035 7 10 Indemnité gardiennage églises

ALARCON Nicolas BARTHES Pierre BUSQUE Alain CROT Olivier

FARGUES Véronique FERRAND Jean-Paul FONSECA Paulo GALY Mélanie

GAUDON Alain GUELFI Céline GUYON Christelle LEZAT Alain

LOUBAT Christine PILON Arielle ZUCHETTO Géraldine