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Déliberation - 06 Decisions du Maire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 06 Decisions du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
MAIRIE
DE
SEGALMIFR_ LA
VILLE
QUI
PÉTILLE
1
LOIRE
EN
RHONE-ALPES
N°
26-03-06
OBJET
:
Décisions
du
maire
—
information
du
conseil
municipal
Mis
en
ligne,
le
18
MARS
2026
MAIRIE
DE
ST-GALMIER
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
1 8 MARS
2026
Mairie
de
Saint-Galmier
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
12
MARS
2026
Compte-rendu
affiché
le
: 13
mars
2026
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal:
03
mars
2026 Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 28
Secrétaire
de
séance
: Gérard
ALLANCHE
Membres
présents
à la
séance
:
Philippe
DENIS
—
Jacques
DECHANDON
-
Mireille
PAULET
- Gérard
ALLANCHE
- Arlette
PEREIRA
- Guy
BERNE
-—
Geneviève
NIGAY
-
Christian
BECUVWE
-
Suzanne
BOICHON
-
Régine
CHEVALLIEZ
—
Edith
CONSIGNY
-
Daniel
DUCROS
-
Françoise
PION
-
Gérard
GRANGE
—
Serge
GRANGE
-
Michel
FRANCHINI
- Joaquim
DE
ALMEIDA
- André
HUBERT
-
Marie-Hélène
BOUILHOL
-
Aurélie
DESBREE
-
Romain
MONTELIMARD
-
Jean-Paul
SOLEILHAC
—
Pascal
BENARD.
Membres
absents,
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Solange
MORERE
à Philippe
DENIS
- Gilles
GRANGIER
à
Gérard
ALLANCHE
-
Marie-Hélène
BRUNET
à
Mireille
PAULET
-
Thomas
ROCHETTE
à
Michel
FRANCHINI
- Alain
LECUE
à Jacques
DECHANDON.
Membre
absent
: 0.
REATCDSOURS
Place
de
la Devise
- 42330
SAINT-GALMIER
(Loire)
DÉTRREE
Tél. 04
77
52
74 00 -
Fox.
04
77
52
50
46
- contact@&maïie-soint-golmier.fr
- www.saint-gatmi OBJET
DE
LA
DELIBERATION
:
DECISIONS
DU
MAIRE
—
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à
l’article
L2122-23
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
rend
compte
à
l'Assemblée
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
reçue
par
Monsieur
Philippe
DENIS
du
Conseil
Municipal
par
délibération
du
16
septembre
2020 :
Décision
n°2026-10
—
Convention
de
partenariat
avec
l’ABIL
pour
l’organisation
du
Salon
de
la
Bière
«
Loire
Bière
Festival
»
les
28
février
et
1°
mars
2026.
Décision
n°2026-11
—
Aménagement
d’un
bar
dans
le
gymnase
La
Colombe
pour
un
montant
total
de
26
908,66
€
HT,
soit
31
990,95
€
TTC.
Décision
n°2026-12
—
Avenant
2
à
la
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
d'installations
sportives
municipales
à
l'USGC
-— changement
de
présidence.
Décision
n°2026-13
—
DOUSSON
-—
Modification
de
marché
n°1
pour
la
création
d’un
nouveau
parking
à
Saint-Galmier
Lot
N°
8
«
Electricité
et
courants
faibles
»
d’un
montant
de
13
881,98
€
HT
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
à
166
881,98€
HT
soit
200
258,38€
TTC.
Décision
n°2026-14
—
Modification
de
la
décision
2026/02
- KOESIO
-—
Contrat
de
service
ISI
SaaS
pour
une
durée
de
60
mois
comme
suit
: Anti-Spam
Vade
365
à
277,20
€
HT/mois
(au
lieu
de
346,5
€
HT
/ mois)
Décision
n°2026-15
—
CJA
PUBLIC
CHAVENT
—
MOUSEGHIAN
—
CAVROIS
—
GUERIN
- Convention
d'honoraires
pour
un
taux
horaire
de
210
€
HT
dans
le
cadre
de
la
défense
des
intérêts
de
la
commune
suite
à
une
sollicitation
du
2 février
2026
formulée
par
le
GAEC
La
Petite
Combe.
Décision
n°2026-16
—
COLAS
agence
TPCF
—
Modification
de
marché
n°3
pour
la
création
d’un
nouveau
parking
à
Saint-Galmier
Lot
N°
2
«
Terrassement
VRD
»
d'un
montant
de
24
622,00
€
HT
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
à
677
096,00
€
HT
soit
812
515,20€
TTC.
Décision
n°2026-17
—
Contrat
de
bail
à
ferme
—
Mme
Cécile
BERNE
-
pour
des
parcelles
de
terrain
sis
lieu-dit
“
La
Colombinière
”
d'une
contenance
totale
de
10
035
m°2.
Décision
n°2026-18
—
RIVOIRE
—
Modification
de
marché
n°1
pour
la
création
d'un
nouveau
parking
à
Saint-Galmier
Lot
N°
10
« Aménagements
paysagers
»
d’un
montant
de
536,78
€
HT
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
à
68
413,03
€
HT
soit
82
095,64€
TTC.
Décision
n°2026-19
—
ALPES
CONTROLES
—
Avenant
au
contrat
de
coordination
de
sécurité
et
de
protection
de
la
santé
(SPS)
pour
l'aménagement
du
Parking
de
la
Rose
des
Vents
pour
une
durée
d'exécution
passant
de
12
à
18
mois
ainsi
qu’une
augmentation
des
honoraires
d'un
montant
de
3
000
€
HT
soit
3
600
€
TTC.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
décisions
qui
n'appellent
aucune
remarque
de
la
part
de
l'assemblée.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
EXPEDITION
CONFORME
AU
REGISTRE
À
ST-GALMIER,
le
13
mars
2026.
Accusé
de
réception
LE
MA
de
la
Sous-Préfectuté,
Reçu
en
date
du
18
MARS
2026
Mairie
de
Sainte
Er
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Gérard
ALLANCHE y
es
ilippe
1