Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 19 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 06 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 13 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 12 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 09 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 08 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 11 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 12 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 06 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 09 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 19 Decisions du Maire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 19 Decisions du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
MAIRIE
DE
MIER_
LA
VILLE
QUI
PÉTILLE
1!
LOIRE
EN
RHONE-ALPES
N°
25-12-19
OBJET : Décisions
du
maire
—
information
du
conseil
municipal
Mis
en
ligne,
le
2 2 DEC.
2025
MAIRIE DE ST-GALMIER Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
2 2 DEC.
2025
Mairie
de
Saint-Galmier
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
18
DECEMBRE
2025
Compte-rendu
affiché
le
: 22
décembre
2025
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal:
12
décembre
2025
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 28
Secrétaire
de
séance
: Gérard
ALLANCHE
Membres
présents
à la
séance
:
Philippe
DENIS
—
Jacques
DECHANDON
-
Gilles
GRANGIER
- Mireille
PAULET
- Gérard
ALLANCHE
-
Guy
BERNE
-— Geneviève
NIGAY
- Christian
BECUVWE
-
Suzanne
BOICHON
-
Régine
CHEVALLIEZ
-
Edith
CONSIGNY
-
Daniel
DUCROS
-
Françoise
PION
-
Marie-Hélène
BRUNET
-—
Gérard
GRANGE
-—
Serge
GRANGE
-
Michel
FRANCHINI
-
Joaquim
DE
ALMEIDA
-
Thomas
ROCHETTE
—
André
HUBERT
-
Marie-Hélène
BOUILHOL
-
Aurélie
DESBREE
-
Jean-
Paul
SOLEILHAC
- Alain
LECUE
— Pascal
BENARD.
Membres
absents,
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Solange
MORERE
à
Philippe
DENIS
- Arlette
PEREIRA
à
Gilles
GRANGIER
-
Romain
MONTELIMARD
à
Marie-Hélène
BOUILHOL.
Membre
absent
:
0. Place
de
la Devise
- 42330
SAINT-GALMIER
(Loire)
Tél.
04
77
52
74 00
- Fax.
04
77
52
50
46
- contact@marïie-saint-galmier.fr
- wwvs.saint-galmi OBJET
DE
LA
DELIBERATION
:
DECISIONS
DU
MAIRE
-— INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à
l’article
L2122-23
du
CGCT,
Monsieur
le
Maire
rend
compte
à
l'Assemblée
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
reçue
par
Monsieur
Philippe
DENIS
du
Conseil
Municipal
par
délibération
du
16
septembre
2020
:
Décision
n°2025-109
— Tarif
pour
occupation
temporaire
du
domaine
public
—
ALIBERT
Anthony
—
vente
de
sapins
—
28/11
au
21/12/2025
*
Décision
n°2025-110
-
SPA
de
LYON
—
Convention
de
fourrière
animale
pour
deux
ans
du
01/01/2026
au
31/12/2027.
"
Décision
n°2025-111
—
LES
AMIS
DU
VIEUX
SAINT
GALMIER
- PASSION
PATRIMOINE
—
Convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
trois
tableaux
du
peintre
Raymond
BALZE
- durée
1 an.
"Décision
n°2025-112
—
LES
AMIS
DU
VIEUX
SAINT
GALMIER
- PASSION
PATRIMOINE
—
Convention
pour
la
restauration
de
la
Croix
du
Vernay.
*
Décision
n°2025-113
-
LA
BULLE
VERTE
- Convention
de
financement
pour
l'entretien
du
matériel
de
désherbage.
"Décision
n°2625-114
—
RADIO
SCOOP
-— Convention
de
partenariat
pour
les
animations
de
Noël
du
6
décembre
2025
au
4 janvier
2026.
“Décision
n°2025-115
—
JUSTE
A
TEMPS
—
Contrat
de
cession
du
droit
d'exploitation
d'un
spectacle
«
Ça
va
être
tout
blanc»
pour
une
représentation
en
date
du
8
décembre
à
19h
pour
un
montant
de
1
200
€
TTC.
*_
Décision
n°2025-116
—
Convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
locaux
communaux
à
l'association
TAROT
CLUB
DE
LA
SOURCE
-— Salle
Amitiés
Loisirs
situé
Montée
du
Docteur
Odin
— jusqu'au
7 septembre
2027.
“
Décision
n°2025-117
—
Convention
de
mise
à
disposition
gratuite
d'un
tènement
à
l'association
La
Pétanque
du Parc
jusqu'au
31
décembre
2027.
"
Décision
n°2025-118
—
Convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
municipaux
relatif
au
stand
de
tir
«force
de
sécurité
»
du
centre
de
tir
d’Andrézieux-Bouthéon
—
redevance
forfaitaire
de
160
euros
TTC
par
créneaux
- Année
2026.
"Décision
n°2025-119
—
Conventions
de
mise
à
disposition
gratuite
de
salles
de
sports
aux
associations
baldomériennes,
pour
une
durée
de
trois
ans
à
compter
du
fer
septembre
2028 :
-_
Association
Gymnastique
Volontaire
-_
Saint-Galmier
Judo
Club
-
Centre
des
Arts
Martiaux
-
Boxe
Thaï
42
-_
HIFUMI
-_
Billard
Club
Baldomérien
A
Bout
de
Souffle
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
2 2 BEC,
2025
Mairie
de
Saint-Galmier "Décision
n°2025-120
—
E-TOTEM
—
Contrat
de
travaux
de
raccordement
et
d'installation
de
3
bornes
de
recharge
E-Smart
pour
un
montant
total
de
16
432,10
€
HT
soit
19
718,52
€ TTC.
"Décision
n°2025-121
—
SOCOTEC
-—
Contrat
d'accompagnement
au
projet
de
régularisation
d'une
installation
classée
pour
la
protection
de
l'environnement
de
la
décharge
communale
situé
sur
la
parcelle
OA206
(tir
au
vol)
pour
un
montant
de
13
560
€
HT
soit
16
272
€ TTC
(sans
option).
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
décisions
qui
n’appellent
aucune
remarque
de
la
part
de
l'assemblée.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
EXPEDITION
CONFORME
AU
REGISTRE
A
ST-GALMIER,
le
22
décembre
2025.
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Philippe
DENIS
Gérard
ALLANCHE
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
2 2 DEC.
2025
Mairie
de
Saint-Galmier