Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026.06.05 Liste des deliberations
Déliberation - 2025.04.24 Liste des deliberations
Déliberation - 2026.04.16 Liste des deliberations
Déliberation - 2024.06.20 Liste des deliberations
Déliberation - 2025.05.15 Liste des deliberations
Déliberation - 2025.01.23 Liste des deliberations
Déliberation - 2026.05.21 Liste des deliberations
Déliberation - 2024.11.21 Liste des deliberations
Déliberation - 2022.12.13 Liste des deliberations
Déliberation - 2023.02.02 Liste des deliberations
Déliberation - 2024.02.08 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Furdenheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.02.08 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE DE FURDENHEIM
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Matière de l’acte Titre Sens du vote
20240208-01 Election exécutif Modification du nombre d’adjoints au maire 7 pour, 1 contre, 5 abstentions
20240208-02 Election exécutif Election d’un adjoint au maire Approuvé à l’unanimité
20240208-03 Election exécutif Fixation du montant des indemnités de fonctions des élus 11 pour, 1 contre, 1 abstention
20240208-04 Domaine et patrimoine Signature d’un acte d’acquisition d’un terrain (parc de jeux) Approuvé à l’unanimité
20240208-05 Finances locales Autorisation de mandatement d’une dépense d’investissement Approuvé à l’unanimité
20240208-06 Domaine et patrimoine Classement d’une parcelle dans le domaine privé (section 01, n°106) Approuvé à l’unanimité
20240208-07 Domaine et patrimoine Signature d’un acte de vente d’une parcelle (section 01, n°106) Approuvé à l’unanimité
20240208-08 Pouvoirs de police Signature d’une convention pour l’application des PVe avec l’ANTAI Approuvé à l’unanimité
Publié sur internet www.furdenheim.fr et affiché à la mairie de Furdenheim le 15/02/2024.
Le Maire, Marc HERRMANN