Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique
Document publié le Mercredi 29 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Énergies,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DELIBERATIONS
Sonuus DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 23.068
L'an deux mille vingt-trois, le 04 avril, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 29 mars 2023 Le 29 mars 2023
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Nadine DAVID représentée par M. Patrick MARENGO
Mme Odile CHOLLET représentée par Mme Dominique BERGEROT Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Jean-Michel DENIS M. Raynald RIMBAULT représenté par M. Gilbert THULEAU
M. Yannick PAVON représenté par M. Philippe CAU
M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE Mme Dominique PARSIGNEAU représentée par M. Thierry ROGISTER
ÉTAIT ABSENTE-EXCUSÉE : Mme Marie-Pierre QUENTIN
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 25
Nombre de votants : 32
M. Gérard FILOCHE a été élu secrétaire de séance.
OBJET : CENTRE ÉQUESTRE DE MAINE-GAUDIN - CENTRE DE PRÉPARATION AUX JEUX OLYMPIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU FONDS EPERON (FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX PROJETS ÉQUESTRES REGIONAUX OU NATIONAUX), DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
RAPPORTEUR : M. JARROIR
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 Royan est labellisé « ice ue JEUX rali> aveæ », © Centre équestre de Maine-
Gaudin a été validé Centre de Préparation aux Jeux.
Afin de postuler à l'accueil d'une équipe olympique dans les meilleures conditions, il est nécessaire que soient réalisés un certain nombre d'aménagements :
- Transformation d'une carrière, actuellement 60x20m, en une carrière 60x30m,
- Construction d'une nouvelle écurie abritant des box de dimension 4x4
capitonnés permettant l'accueil de 15 chevaux olympiques, respectant le cahier des charges de la fédération.
Ces travaux seront suivis d’une mise aux normes du réseau électrique.
À cette fin, il est proposé de solliciter une subvention auprès du Fonds Éperon, de la Région Nouvelle-Aquitaine et du Département de Charente-Maritime.
Le plan de financement de cette opération se décompose comme suit :
| Justificatifs
FINANCEMENTS SOLLICITES MONTANT Disponibles EN € (à joindre)
Auto-financement
1 - Financements publics
Union Européenne
Etat
Région 151 500 Département 100 500
Commune 83 000
Autre
2 - Financements privés
Participation du secteur privé (préciser)
3 — Fonds Eperon 335 000
TOTAL GENERAL DES RECETTES PREVISIONNELLES 1+2+3) 670 000
Dans cette perspective, il est proposé à l'assemblée délibérante de solliciter une aide financière au taux le plus élevé auprès du Fonds Éperon, du Conseil Régional et du Conseil Départemental pour réaliser les travaux nécessaires, dans le respect du cahier des charges Centre de Préparation aux jeux.
LE CONSEIL MUNICIPAL
— Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
—- Après en avoir délibéré,
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 D LV IL LL
- d'approuver l’ensemble des travaux nécessaires pour la réhabilitation du centre équestre de Maine-Gaudin dans le respect du cahier des charges Centre de Préparation aux Jeux olympiques de 2024, estimés à 670.000 € HT, sous réserve d'obtention de l'autorisation d'urbanisme,
- de solliciter l’aide financière du « Fonds ÉPERON », de la Région Nouvelle- Aquitaine et du Département de Charente-Maritime aux taux les plus élevés,
- de solliciter l’aide financière de tout autre organisme susceptible d'aider à la réalisation de l'opération,
- de s'engager à financer l'opération sur le budget 2023 dès lors que les subventions sollicitées auront été obtenues.
Fait et délibéré les jour, mois, et an susdits,
Pour extrait chnforme,
Le Maire,
Gérard FILOCHE
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 EQUIPEMENT - Demande de Concours du Fonds Eperon – Exercice 2023 – Page 1/8
Fonds Éperon DOSSIER DE DEMANDE DE
CONCOURS
ANNÉE 2023
(Cadre réservé au Secrétariat du Fonds)
Dossier reçu le ________________
N° de
Dossier
N_____-2023
R_____-2023.____________
Suite du dossier __________________________
EQUIPEMENT
NATIONALE
REGIONALE
(Rayer la mention inutile)
Intitulé du projet
Mise aux normes et cahier des charges - CPJ - CSI / CSO –
stages fédéraux
Organisme porteur de projet Mairie de Royan
Numéro SIRET (14 chiffres) 211 703 061 00013
Assujettissement à la TVA Oui (H.T.) Non (T.T.C.) Partiellement
Période prévisionnelle
G¶H[pFXWLRQ
A partir du 2ème trimestre 2023
Coût total prévisionnel 670.000 €
Participation FEp sollicitée 335.000 €
Nom, prénom, qualité du
représentant légal de
O¶RUJDQLVPH SRUWHXU GH SURMHW ,
coordonnées (adresse de
correspondance, téléphone,
courriel)
MARENGO Patrick
Maire de Royan
80, avenue de Pontaillac
17200 Royan
05 46 39 56 56
p.marengo@mairie-royan.fr
Nom, prénom, de la personne
chargée du dossier,
coordonnées (adresse de
correspondance, téléphone,
courriel)
THOMAS Hubert
Directeur Général des Services
80, avenue de Pontaillac
17200 Royan
05 46 39 56 56
h.thomas@mairie-royan.fr
DECISION DU COMITE D’ENGAGEMENT DU FONDS EPERON
(Cadre réservé au Secrétariat du Fonds)
Comité d’Engagement du
________________
Accord Montant
______________ €
Accord de
principe
Sursis à statuer Rejet
Typologie :
Investissements : Infrastructure Equipement
Actions : Stratégie Collective Connaissance Evénement International Formation
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 EQUIPEMENT - Demande de Concours du Fonds Eperon – Exercice 2023 – Page 2/8
I – PRESENTATION DE L’ORGANISME PORTEUR DU PROJET
Objet social et activités
habituelles (décrire en
quelques lignes et joindre
tout document de
présentation que vous jugez
utile de fournir)
Moyens humains et
matériels à la date de la
demande (préciser le
nombre de salariés,
EpQpYROHV« HW WRXWHV
informations pertinentes)
Partenariat (structures avec
lesquelles vous travaillez,
clientèle, UpVHDX«
Royan et Saint-Palais-sur-Mer, labélisées Terre de Jeux Paris 2024,
mettent en place des actions en lien avec la labélisation.
Partenariat entre la Maine Gaudin, la MSA et Karim Laghouag.
Exemples de réalisation
Du 1er au 5 mai 2023, le double champion olympique viendra
V¶HQWUDLQHUGDQVOHFDGUHGHVDSUpSDUDWLRQDX[-
et participera à des formations théoriques et pratiques sur la
préparation du cavalier et la sécurité au travail.
Facebook live le 02/05 au cinéma de Saint-Palais-sur-Mer
SITUATION FINANCIERE DE L’ORGANISME PORTEUR DU PROJET
Années Montant des Ressources
Part des subventions dans
les ressources de
O¶RUJDQLVPH
Montant des
Dépenses Bénéfice Déficit
Montant %
N - 1
N - 2
N - 3
/¶RUJDQLVPHSRUWHXUGHSURMHWD -t-il déjà bénéficié du Fonds Eperon ? Oui Non Si oui,
Années Numéro du dossier Fonds EPERON Montant accordé Intitulé du projet
2015 N/R /2015 84 ¼ Centre Equestre Maine-Gaudin Requalification de la carrière principale
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 EQUIPEMENT - Demande de Concours du Fonds Eperon – Exercice 2023 – Page 3/8
II - CARACTERISTIQUES DE VOTRE PROJET
Les objectifs du projet
Royan est labélisé Terre de Jeux Paris 2024 et son centre équestre, le Maine Gaudin, a été validé CPJ.
En ce sens, des travaux ont déjà été PHQpV HQ HW G¶DXWUHV VRQW HQ FRXUV SRX infrastructures :
Le réseau électrique est remis aux normes
Le manège est en cours de rénovation sur sa structure et toiture
3 ronds de longes supplémentaires ont été créés
Abris poney dans le paddock d’entrée
Création de paddocks à l’ombre, coté « cross » avec abris
Fumière sur chaque zone de boxes concours
Pose de 2 portails, respectivement à chaque entrée du centre
Afin de répondre au cahier des charges du Comité International Olympique et espérer accueillir un délégation olympique, le centre équestre doit effectuer obligatoirement des aménagements. Le Maine Gaudin est inscrit pour le Saut dans le catalogue des CPJ. Néanmoins, certaines équipes nous ont interrogées sur la possibilité G¶DFFXHLOOLUOHVGLVFLSOLQHV
/¶DFFXHLOG¶XQHpTXLSHRO\PSLTXHLPSOLTXHTX¶XQHFDUULqUHVRLWSULYDWLV PDQLqUHjSUpVHUYHUO¶DFWLYLWpGXFOXELOFRQYLHQWG¶DJUDQGLUFHWWH , pour que la délégation et les cavaliers du FOXESXLVVHQWV¶HQWUDLQHUFRUUHFWHPHQW en parallèle.
Le RHC a développé les CSI, notamment les 3* depuis 2021. Le Club souhaite réintégrer le circuit du Grand National et accueille dès cette année une épreuve de la Tournée des As. Cette écurie permettra G¶DFFXHLOOLU GHV FKHYDX[ GH FDYDOLHUV GpVLUHX[ G¶RIIU accrue.
Les travaux qui permettront prétendre à accueillir une délégation olympique, pourront ainsi améliorer O¶DFFXHLOSRXUOHVpSUHXYHV&62&6,
Ils permettront également de postuler à accueillir des stages fédéraux.
Les nouvelles installations permettront G¶HQFOHQFKHU XQH QRXYHOOH G\QDPLTXH VSRUWL terme.
La candidature en WDQWTXH&3-pPDQHG¶XQSURMHWJOREDOGHGpYHORSSHPHQW royannaise.
En effet, depuis maintenant 2 ans, OH WHUULWRLUH UR\DQQDLV °XYUH DX GpYHORSSHP filière équestre à travers différents projets innovants, faisant de celle-ci un levier économique pour le secteur :
- L LPSODQWDWLRQG¶ une clinique vétérinaire équine
- La création d'un campus spécialisé dans les métiers de la santé équine
- La création d'un pôle R&D centré sur le bien-être animal eQSDUWHQDULDWDYHFO¶pFROH G¶RVWpRSDWKLHDQLPDOHHWOHVHOOLHU$QWDUqVjPQGH5R\DQ .
Ces 3 projets formeront, à terme, un pôle d'excellence en santé équine.
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 EQUIPEMENT - Demande de Concours du Fonds Eperon – Exercice 2023 – Page 4/8
Le contenu du projet
Pour donner suite à la décision du CIO, les aménagements prévus sont les suivants : 'HVWUXFWLRQG¶XQHpFXULHYpWXVWHQHUpSRQGDQWSDVDX[QRUPHV amiantée) et des boxes aveugles.
&RQVWUXFWLRQG¶XQHpFXULH indépendante de 15 boxes 4 x 4, capitonnés (tapis au sol et aux murs) GRQQDQW VXU O¶H[WpULHXU DYHF VHOOHULHV , solarium. Cette écurie pourra héberger 15 chevaux olympiques répondant au cahier des charges.
/¶DJUDQGLVVHPHQWGHODFDUULqUH[HQ[
Dans une 2ème phase, des travaux seront réalisés, après juillet 2024, qui seront autofinancés par les revenus de la production électrique :
Couverture de la future carrière 60 x 30 avec installation de panneaux photovoltaïques.
&RQVWUXFWLRQG¶XQ bâtiment avec couverture panneaux photovoltaïques en bordure de la SLVWHG¶KRQQHXU Ce dernier a pour fonction :
Estrade public
Zone de stands équestres
Futur lieu de restauration avec traiteur « VIP » sur une partie
Pour découvrir le Royan Horse Club, cliquez ici.
Les ressources humaines affectées au projet (à détailler)
Mairie de Royan, propriétaire du centre équestre :
Patrick MARENGO – Maire de Royan
Hubert THOMAS - DGS
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer :
Nathalie BIARDEAU – Cheffe de service Urbanisme
Office de Tourisme Communautaire Destination Royan Atlantique :
Elie de FOUCAULD, Directeur Général
Valérie CLAUDE, Responsable de la filière équestre
Marie Raulier, filière équestre
Royan Horse Club : Jacques COUDERC, gérant du centre équestre
Le(s) public(s) cible(s)
Tout cavalier, dont les adhérents du Royan Horse Club, ainsi que les compétiteurs participant aux CSI 7 semaines / an
CSO 6 semaines / an
6 semaines Club (poney et cheval) /an
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 EQUIPEMENT - Demande de Concours du Fonds Eperon – Exercice 2023 – Page 5/8
Soit 71 jours de compétition / an
Les cavaliers des centres aux alentours pour des Warm up, des stages
Les futurs stagiaires lors de stages fédéraux
Une équipe olympique
Combien de personnes en seront bénéficiaires ?
En se basant sur une fréquentation basse pour chaque semaine de compétition, plus de 7000 compétiteurs en bénéficieront.
15 cavaliers olympiques pendant 1 mois
Localisation du projet
Adresse : 5 Av. de la Palmyre, 17420 Saint-Palais-sur-Mer
Lien Google Maps :
https://www.google.com/maps/place/Centre+Equestre+de+Royan/@45.6571421,- 1.1126169,17z/data=!3m1!4b1!4m5!3m4!1s0x48017966a0fb5267:0xfcb3ef9864c667d6!8m2!3d45. 6571421!4d-1.1104282
Calendrier prévisionnel des dépenses
Date prévisionnelle de début de projet _06/2023_______________ (mois, année) Date prévisionnelle de fin de projet _05/2024_________________ (mois, année)
3RXUOHVSURMHWVTXLV¶pWHQGHQWVXUSOXVLHXUVDQQpHV (à titre indicatif) :
ANNEE MONTANT
2023/2024 670.000 €
Rappel : Le Fonds E.P.E.R.O.N. ne soutient pas les projets déjà engagés à la date d’examen de la demande
Les indicateurs et méthodes d’évaluation prévus pour le projet
Les retombées attendues
Les aménagements effectués au Royan Horse Club serviront, dans un premier temps, jO¶DFFXHLOG¶XQH équipe olympique.
En Nouvelle-Aquitaine, seuls 3 centres équestres ont été sélectionnés CPJ, sur un total de 33 à O¶pFKHOOH nationaleSRXUOHVDXWG¶REVWDFOHV
Nous sommes régulièrement en contact avec OD)pGpUDWLRQ)UDQoDLVHG¶(TXLWDWLRQ et nous avons bon espoir de recevoir prochainement une délégation olympique au vu de la situation géographique du centre et de la qualité des installations actuelles.
Bien que nous ayons candidaté SRXU OH VDXW G¶REVWDFOHV XQLTXHPHQW QRXV DYRQV O¶DPELWLRQ G¶DFFXHLOO ir une équipe complète, comptant les 3 disciplines sur le même site.
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 EQUIPEMENT - Demande de Concours du Fonds Eperon – Exercice 2023 – Page 6/8
Dans un second temps, le projet permettra également G¶HQFOHQFKHUXQHQRXYHOOHG\QDPLTXH sportive.
Grâce aux nouvelles installations, qui seront pérennes, nous souhaitons compléter le calendrier des compétitions du RHC, par exemple :
- Réintégrer le Grand National de la FFE,
- Accueillir une épreuve de la Tournée des As,
- Organiser des stages fédéraux.
/D YHQXH G¶ XQH GpOpJDWLRQ VHUD PpGLDWLVpH /HV FDYDOLHUV RO\PSLTXHV H privilégié, se consacreront à la rencontre des jeunes, cavaliers, scolaires ... Cela permettra la YDORULVDWLRQGHO¶pTXLWDWLRQ
Les retombées économiques des compétitions dépassent déjà, et très largement, le cadre équestre, bénéficiant aux localités environnantes. En 2021, les 5 premières semaines de CSI de Royan, ont JpQpUpSOXVGH0¼GHUHWRPEpHVpFRQRPLTXHVGLUHFWHVVXUOHWHUULWRL (hébergement, restauration, activités, etc.).
Ces nouvelles structures seraient un nouveau souffle pour le Maine Gaudin.
Cette dynamique événementielle, par l'ajout de nouvelles épreuves sur le calendrier, serait bénéfique non seulement pour le centre équestre, mais aussi pour le pays royannais et la promotion de O¶pTXLWDWLRQHQ Charente-Maritime/Nouvelle-Aquitaine, pUHXYHTXHO¶pTXHVWUHSHXWrWUH levier de développement territorial.
Indiquer en quoi le projet proposé présente un caractère INNOVANT :
/HSURMHWQ¶DSDVOD prétention G¶ être qualifié de novateur, néanmoins, LOV¶DWWqOHjGHX[ préoccupations sociétales grandissantes :
Le bien-être animal
La nouvelle écurie disposera de 15 boxes, 4 x 4. La dimension de ces boxes répondra aux futures normes françaises sur le bien-rWUHpTXLQG¶RUHVHWGpMjHQYLJXHXUHQ$ Suisse. En outre, les boxes seront capitonnés au sol et aux murs pour le plus grand confort des chevaux.
Les chevaux auront vue sur un sous-bois.
/¶pFXULHVHUDpJDOHPHQWpTXLSpHG¶XQVRODULXP
Le développement durable
Les nouvelles structures apparaissent FRPPH pWDQW O¶RSSRUWXQLWp GH se saisir des nouvelles WHFKQRORJLHVD[pHVVXUODSURGXFWLRQG¶pQHUJLHUHQRXYHODEOH
Indiquer en quoi le projet proposé présente un caractère STRUCTURANT :
Le développement du centre équestre du Maine Gaudin fait partie intégrante du développement de la filière équestre, mené de manière accrue depuis 2021. Voir dossier GH O¶2IILFH GH Tourisme Communautaire de Royan.
Les enjeux émanant GHO¶DFFXHLOGHV Jeux Olympiques 2024 sont de taille, que ce soit pour les lieux des épreuves ou pour les CPJ.
Impulsé par notre volonté de participer aux JO, en tant que CPJ, ce projet est O¶RSSRUWXQLWpGHIDLU découvrir notre territoire, notre culture et notre savoir-faire.
Les aménagements prévus au RHC sont des éléments clés dans le développement de notre pôle équestre, car la venue G¶XQHGpOpJDWLRQRO\PSLTXHVHUYLUDLWj faire reconnaitre Royan comme une Terre de cheval.
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 EQUIPEMENT - Demande de Concours du Fonds Eperon – Exercice 2023 – Page 7/8
LeV FRQGLWLRQV G¶DFFXHLO GH O¶pTXLSH sont primordiales, car il en va de notre image et de leur préparation sportive. La satisfaction de ces cavaliers de haut niveau est notre objectif. Celle-ci pourra se répercuter sur la fréquentation future par les cavaliers de la délégation.
LDPDLULHGH5R\DQSRUWHOHSURMHWSRXUO¶DYHQLUGHVRQFOXE La mairie de St Palais-sur-Mer, commune sur laquelle est situé le centre équestre, attache également une importance à O¶DPpOLRUDWLRQGHVLQIUDVWUXFWXUHVHWDSHUPLVO¶LQVWUX
Le Département, pour la 1ère fois, investira dans cet équipement,(15% du montant des travaux) du fait G¶rWUHOHVHXOFHQWUHHQ&KDUHQWH -Maritime à être CPJ.
La Direction des Infrastructures routières du Département UpIOpFKLWpJDOHPHQWjO¶DPpQDJHPHQ rond-SRLQWjO¶HQWUpHGXFHQWUHpTXHVWUHSRXUDPpOLRUHUODVpFXULWpS
Comme énoncé précédemment, les nouvelles installations seront pérennes et utiles au développement de nouveaux événements au RHC, dynamisant, de ce fait, notre pôle équestre et O¶pFRQRPLHGH notre territoire.
Le Royan Horse Club est un centre équestre financièrement autonome.
Ayant candidaté en Phase 3 pour le CPJ, nous sommes privés des subventions nécessaires à notre évolution, contrairement aux CPJ qui ont candidaté en Phase 1 et 2 qui ont pu bénéficier de O¶HQYHORSSHpWDWLTXHGH0¼ .
Indiquer les modalités de gestion des infrastructures :
Inchangée depuis 2015.
La gestion du centre équestre est assurée par la société Royan Horse Club, titulaire d¶ une AOT délivrée par la mairie de Royan.
Indiquer le coût de gestion des infrastructures (joindre complément d’information) :
III – DEPENSES PREVISIONNELLES
Joindre impérativement l’attestation du service des impôts des entreprises, de la qualité d’assujetti ou non à la TVA
3-1 Dépenses faisant l’objet d’une facturation
NATURE DES DEPENSES MONTANT EN €
Devis joint
(cocher la
case)
Etudes préalables
Travaux 576 490 oui Matières premières
Frais techniques (AMO, MOe, SPS…) 17 500 Autres (solarium + tapis roulant) 10 420 En attente Imprévus aléas 65 590
SOUS-TOTAL 670 000
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023 EQUIPEMENT - Demande de Concours du Fonds Eperon – Exercice 2023 – Page 8/8
3-2 Dépenses de la structure
NATURE DES DEPENSES MONTANT EN €
Coûts des personnels salariés du porteur impliqués dans l’action
(à détailler en indiquant le temps consacré à cette action (nbre de jours / an) Transport
Hébergement
Repas
SOUS-TOTAL
TOTAL GENERAL DES DEPENSES PREVISIONNELLES
(3-1 + 3-2)
IV – RECETTES PREVISIONNELLES
FINANCEMENTS SOLLICITES MONTANT EN €
Justificatifs
Disponibles
(à joindre)
Auto-financement
1 - Financements publics
Union Européenne
Etat
Région 151 500 Département 100 500 Commune 83 000 Autre
2 - Financements privés
Participation du secteur privé (préciser)
3 – Fonds Eperon 335 000
TOTAL GENERAL DES RECETTES PREVISIONNELLES
(1 + 2 + 3) 670 000
Nom, prénom, qualité et cachet du ou de la signataire
(Représentant de O¶RUJDQLVPHSRUWHXUGHSURMHW )
MARENGO Patrick ± Maire de Royan
V - CADRE RESERVE AU CONSEIL REGIONAL DES CHEVAUX (pour un projet de portée Régionale -cf liste-),
Avis motivé :
Nom, prénom, qualité et cachet du ou de la signataire
5HSUpVHQWDQWGHO¶RUJDQLVPHUpIpUHQW
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20230404-DCM23-068-DE
Date de télétransmission : 06/04/2023
Date de réception préfecture : 06/04/2023 MISE EN LIGNE LE 06-04-2023
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)