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Conseil Municipal - CRA CM 03 07 2020
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA CM 03 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Accusé de réception — Ministère de l'intérieur
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’AMI 504520 ‘Acte Certifié exécutoire
Séance du vendredi 3 juillet 2020 | R°turPrérecure : 06
Nombre de conseillers en exercice : 55
Date de la convocation (affichée à la porte de la mairie d'Amiens et adressée aux
conseillers) : 29/06/2020
Début de la séance : 17h21
Fin de la séance : 18h47
Nombre de votants : 55
Le procès-verbal de la séance du vendredi 3 juillet 2020
sera affiché à la mairie d'Amiens le 04/07/2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance présidée par C. GALLIOT doyenne d'âge, puis B.FOURE, maire
Objet :'
Membres présents : Mme FOURÉ, M. GEST, Mme SAVARIEGO, M. DE JENLIS,
Mme LAVALLARD, M. SAVREUX, Mme VERRIER, M. BIENAIMÉ, M. DÈCLE, Mme
RODINGER, M. LORIC, Mme BOUCHEZ, M. RIFFLART, Mme BEN MOKHTAR, M.
DOREZ, Mme DEVAUX, M. DUFLOT, Mme HAMADI, M. MERCUZOT, Mme CLECH,
M. DOMISE, Mme DERIVERY, M. JARDÉ, Mme LE CLERCQ, M. STENGEL, Mme
ROY, M. FOUCAULT, Mme GALLIOT, M. THÉVENIAUD, Mme BRUNEL, M.
LHERMITTE, Mme BOHAIN, M. RIFFIOD, Mme DELAHOUSSE, M. BEAUVARLET,
Mme MAKDASSI, M. DESCOMBES, Mme DEVÈZE, M. HECQUET, M. PRADAT, Mme
BECKER, M. BARA, Mme THÉROUIN, M. VOULMINOT, Mme DESBUREAUX, M.
DÉCAVÉ, Mme NOUAOUR, M. BAÏS, Mme DELATTRE, M. DESCHAMPS, Mme VAGNIEZ, M. MÉTAY, Mme BELLINA, M. MELNISANCOT.
Membres empêchés :
Mme DELÉTRÉ (pouvoir à Mme FOURÉ).
Mme GALLIOT, doyenne d'âge, a présidé la séance du point n°1 au point n°4, puis a
laissé la présidence à partir du point n°5 à Mme FOURÉ. Conseil municipal du 3 juillet 2020
Compte rendu analytique
1- Installation du conseil municipal.
L’an deux mille vingt, le 3 juillet, les membres du Conseil Municipal de la ville d'Amiens, proclamés
élus par le bureau électoral à la suite des opérations du 28 juin 2020, se sont réunis à l'hôtel de ville,
salle des assemblées, sur la convocation qui leur a été adressée par madame le Maire le 29 juin 2020
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
En sa qualité de doyenne d’âge et conformément à l’article L.2122-8 du code général des collectivités
territoriales, Madame Claudine GALLIOTa présidé l'assemblée jusqu’à l'élection du maire.
Etaient présents les conseillères municipales et conseillers municipaux suivants :
Madame FOURE Brigitte
Monsieur GEST Alain
Madame SAVARIEGO Isabelle
Monsieur DE JENLIS Hubert
Madame LAVALLARD Nathalie
Monsieur SAVREUX Pierre
Madame VERRIER Annie
Monsieur BIENAIME Bruno
Madame DELËTRÉ Margaux
Monsieur DÈCLE Paul-Eric
Madame RODINGER Florence
Monsieut LORIC Jean-Christophe
Madame BOUCHEZ Marie-Hélène
Monsieur RIFFLART Pascal
Madame BEN MOKHTAR Nedjma
Monsieur DOREZ Thomas
Madame DEVAUX Valérie
Monsieur DUFLOT Guillaume
Madame HAMADI Sonia
Monsieur MERCUZOT Benoît
Madame CLECH Véronique
Monsieur DOMISE Martin
Madame DERIVERY Marie-Laure
Monsieur JARDÉ Olivier
Madame LE CLERCQ Nathalie
Monsieur STENGEL Clément
Madame ROY Mathilde
Monsieur FOUCAULT Marc
Madame GALLIOT Claudine
Monsieur THÉVENIAUD Philippe
Madame BRUNEL Anne-Sophie
Monsieur LHERMITTE Thomas
Madame BOHAIN Caroline
Monsieur RIFFIOD Richard
Madame DELAHOUSSE Juliette
Monsieur BEAUVARLET Matthieu Madame MAKDASSI Raïfah
Monsieur DESCOMBES Stéphane Conseil municipal du 3 juillet 2020
Compte rendu analytique
Madame DEVEÈZE Nathalie
Monsieur HECQUET Fabien
Monsieur PRADAT Julien
Madame BECKER Évelyne Monsieur BARA Ismaël
Madame THÉROUIN Émilie
Monsieur VOULMINOT Fabien
Madame DESBUREAUX Zoé
Monsieur DÉCAVE François
Madame NOUAOUR Assia
Monsieur BAÏS Tarek
Madame DELATTRE Hélène
Monsieur DESCHAMPS Renaud
Madame VAGNIEZ Nathalie
Monsieur MÉTAY Christophe
Madame BELLINA Julia
Monsieur MELNISANCOT Vincent
Madame Margaux DELÉTRÉ s’est excusée et a donné pouvoir à Madame Brigitte FOURÉ.
Après l'appel nominal, Madame Claudine GALLIOT à donné lecture des résultats constatés aux
procès-verbaux des élections procédées pour le renouvellement intégral du conseil municipal :
Nombre d’électeurs inscrits 72172
Nombre de votants d’après la feuille d’émargement 22 083
Nombre d’enveloppes et de bulletins sans enveloppe trouvés dans 22 087
lurne
Nombre de bulletins et d’enveloppes n’entrant pas en compte dans le 737
calcul des suffrages exprimés
Nombre de suffrages exprimés 21350
Majorité absolue 10676
Nombre de voix obtenues pour chaque liste de candidats :
Liste Brigitte FOURÉ, Amiens Ensemble 9777 voix
Liste Julien PRADAT, Amiens C’est L’Tien 7676 voix
Liste Renaud DESCHAMPS, Amiens Au Cœur 3897 voix
Soit au total :
Liste Brigitte FOURÉ, Amiens Ensemble 40 sièges
Liste Julien PRADAT, Amiens C’est L'Tien 10 sièges
Liste Renaud DESCHAMPS, Amiens Au Cœur 5 sièges
Par ordre de liste, Madame Claudine GALLIOT a donc déclaré installés les conseillères municipales
et conseillers municipaux suivants :
Madame FOURE Brigitte
Monsieur GEST Alain
Madame SAVARIEGO Isabelle
Monsieur DE JENLIS Hubert
Madame LAVALLARD Nathalie
Monsieur SAVREUX Pierre Conseil municipal du 3 juillet 2020
Compte rendu analytique
Madame VERRIER Annie
Monsieur BIENAIMÉ Bruno
Madame DELÉTRÉ Margaux Monsieur DÈCLE Paul-Eric Madame RODINGER Florence Monsieur LORIC Jean-Christophe Madame BOUCHEZ Marie-Hélène Monsieur RIFFLART Pascal Madame BEN MOKHTAR Nedjma Monsieur DOREZ Thomas Madame DEVAUX Valérie Monsieur DUFLOT Guillaume Madame HAMADI Sonia Monsieur MERCUZOT Benoît Madame CLECH Véronique Monsieur DOMISE Martin Madame DERIVERY Marie-Laure Monsieur JARDÉ Olivier Madame LE CLERCQ Nathalie Monsieur STENGEL Clément Madame ROY Mathilde Monsieur FOUCAULT Marc Madame GALLIOT Claudine Monsieur THÉVENIAUD Philippe Madame BRUNEL Anne-Sophie Monsieur LHERMITTE Thomas Madame BOHAIN Caroline Monsieur RIFFIOD Richard Madame DELAHOUSSE Juliette Monsieur BEAUVARLET Matthieu Madame MAKDASSI Raïfah Monsieur DESCOMBES Stéphane Madame DEVÈZE Nathalie Monsieur HECQUET Fabien Monsieur PRADAT Julien Madame BECKER Évelyne Monsieur BARA Ismaël Madame THÉROUIN Émilie Monsieur VOULMINOT Fabien Madame DESBUREAUX Zoé Monsieur DÉCAVÉ François Madame NOUAOUR Assia Monsieur BAÏS Tarek Madame DELATITRE Hélène Monsieur DESCHAMPS Renaud Madame VAGNIEZ Nathalie Monsieur MÉTAY Christophe Madame BELLINA Julia Monsieur MELNISANCOT Vincent Dont acte
3 Conseil municipal du 3 juillet 2020
Compte rendu analytique
Le quorum étant atteint, la séance a été ouverte à 17h21.
[ 2 — Désignation des secrétaires de séance. |
Comme le prévoit l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales : «aw début de
chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de
secrétaire... »
Le conseil municipal a désigné Madame Raïfah MAKDASSI en qualité de secrétaire de séance et
Monsieur Thomas LHERMITTE en qualité de secrétaire adjoint.
Adopté à l'unanimité
| 3 - Constitution du bureau de vote.
Les élus municipaux ont désigné Monsieur Paul-Eric DÈCLE et Madame Zoé DESBUREAUX
comme assesseurs.
Adopté à l'unanimité
[ 4 - Élection du Maire. |
Préalablement à l'élection du maire et des adjoints, Madame Claudine GALLIOT à donné lecture
des articles suivants du code général des collectivités territoriales :
Article L.2122-4 alinéa 1
«Le conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret.
Nul ne peut être élu maire s'il n'est âgé de dix-huit ans révolus.»
Atticle L.2122-7
«Le maîre est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de
scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré ému»
Article L.2122-5
«Les agents des administrations ayant à connaître de la comptabilité communale, de l'assiette, du recouvrement ou du
contrôle de tous impôts et taxes ne peuvent être maires ou adjoints, ni en exercer même temporairement les fonctions,
dans toutes les communes qui, dans leur département de résidence administrative, sont situées dans le ressort de leur
service d'affectation.
La même incompatibilité est opposable dans toutes les communes du département où ils sont affectés aux comptables
supérieurs du Trésor et aux chefs de services départementaux des administrations mentionnées au premier alinéa.
Elle est également opposable dans toutes les communes de la région ou des régions où ils sont affèctés aux directeurs
régionaux des finances publiques et aux chefs de services régionaux des administrations mentionnées au Premier
alinéas.
Article L.2122-6G
«Les agents salariés du maire ne peuvent être adjoints si cette activité salariée est directement liée à l'exercice du
mandat de maire.»
Madame Claudine GALLIOT à demandé aux membres de l’assemblée de se manifester concernant
les candidatures au poste de maire :
Madame Valérie DEVAUX a proposé la candidature de Madame Brigitte FOURÉ. Conseil municipal du 3 juillet 2020
Compte rendu analytique
Monsieur Julien PRADAT a proposé la candidature de Madame Evelyne BECKER.
Madame Julia BELLINA à proposé la candidature de Monsieur Renaud DESCHAMPS.
Chaque membre de l'assemblée a été invité à voter (à bulletin secret) pour le poste de maire et les
deux assesseuts désignés ont procedé au dépouillement.
Résultats du 1” tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris | 55
patt au vote
Nombre de votants (enveloppes déposées) 55
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0
Nombre de suffrages blancs 0
Nombre de suffrages exprimés 55
Majorité absolue 28
Madame Brigitte FOURÉ a obtenu 40 voix.
Madame Evelyne BECKER à obtenu 10 voix.
Monsieur Renaud DESCHAMPS à obtenu 5 voix.
Madame Brigitte FOURÉ ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Maire d'Amiens. Ayant accepté ces fonctions, elle a pris la présidence de l'assemblée. Dont acte
5 - Election des Adjoints.
Préalablement à l'élection des adjoints, Madame le Maire a rappelé certaines dispositions du code
général des collectivités territoriales :
Dans son article L2122-1, le CGCT précise gly a, dans chaque commune, un maire et un ou plusieurs
adjoints élus parmi les membres du conseil municipal.
L'article L.2122-2, stipule que X conseil municipal détermine le nombre des adjoints an maire sans que ce nombre
Puisse excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal.
L'article L2122-4 est ainsi rédigé : Le maire et les adjoints sont élus par le conseil municipalparmi ses membres.
L'article L.2122-7-2 prévoit que, dans les communes de 1 000 babitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin
de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat
de chaque sexe.
Së, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin
et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge
la plus élevée sont élus.
En application de la délibération antérieure de 2014, Madame le Maire à rappelé que la commune
disposait de 16 adjoints et a proposé pout cette nouvelle mandature de laisser à l'identique le
nombre de postes d’adjoints. À main levée, les conseillers municipaux ont approuvé la
création de ces 16 postes d’adjoints.
Madame le Maire a reçu, comme candidature, la liste présentée par «_Awiens Ensemble ». Conseil municipal du 3 juillet 2020
Compte rendu analytique
Le vote a été procédé dans des conditions identiques à celles appliquées pour l'élection du maire.
L'élection des 16 adjoints à donné les résultats suivants au 1" tour de scrutin :
Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part | 15
au vote
Nombre de votants (enveloppes déposées) 40
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0
Nombre de suffrages blancs 0
Nombre de suffrages exprimés 40
Majorité absolue 21
La liste d'Amiens Ensemble à obtenu 40 voix. Les 16 adjoints élus et installés dans leurs
fonctions sont les suivants :
Hubert de JENLIS : 1” adjoint au maire délégué à la Tranquillité de la Ville, aux Libertés Publiques
et aux Préventions.
Annie VERRIER : 2°* adjointe au maire déléguée à l'Urbanisme et aux Aménagements urbains.
Alain GEST : 3°" adjoint au maire délégué à l'Accueil des nouveaux Amiénois et aux Relations a J gui
extérieures.
Nedjma BEN MOKHTAR : 4° adjointe au maire déléguée à l’'Egalité entre les femmes et les
hommes, à la Lutte contre les discriminations et à l’Aide aux victimes.
Bruno BIENAIMÉ : 5" adjoint au maire délégué à la Nature en ville, la Santé, la Transition
écologique et la Promotion du vélo.
Nathalie LAVALLARD : 6°" adjointe au maire déléguée aux Commerces, à l'Artisanat local et aux
Marchés.
Clément STENGEL : 7”* adjoint au maire délégué au secteur Ouest.
Florence RODINGER: 8** adjointe au maire déléguée au Logement et à l’Autonomie
énergétique.
Olivier JARDÉ : 9" adjoint au maire délégué à l'État Civil, la Population et au Devoir de Mémoire.
Valérie DEVAUX : 10° adjointe au maire déléguée au secteur Sud.
Jean-Christophe LORIC : 11°” adjoint au maire délégué au secteur Nord.
Nathalie LE CLERCQ : 12°" adjointe au maire déléguée au Secteur Centre.
Matthieu BEAUVARLET : 13°* adjoint au maire délégué au Secteur Est. Conseil municipal du 3 juillet 2020
Compte rendu analytique
Marie-Hélène BOUCHEZ : 14” adjointe au maire déléguée au Défi éducatif, à l'Enfance, la
Jeunesse et la Famille.
Stéphane DESCOMBES: 15°" adjoint au maire délégué à la Démocratie locale, la Vie associative
et la Participation citoyenne.
Mathilde ROY : 16** adjointe au maire déléguée au Pacte pour le Bien Vivre et à l'Accessibilité.
Observations: M. DESCHAMPS, Mme VAGNIEZ, M MÉTAY, Mme BELLINA, M. MELNISANCOT, M PRADAT, Mme BECKER, M BARA, Mme THÉROUIN, M. VOULMINOT, Mme DESBUREAUX, M. DÉCAVÉ, Mme NOUAOUR, M. BAÏS, et Mme DELATTRE n'ont pas pris part au vote.
Dont acte
6- Délégation de compétences au maire,
Afin de faciliter l'exercice des compétences communales, une délégation de compétences selon les
modalités et les limites prévues aux atticles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales à été donné à Madame le Maire, compétences énumérées dans la
délibération transmise aux membres de l'assemblée.
Adopté à l'unanimité
[7- Commissions d'étude du conseil municipal. Constitution. Désignation des membres.
Afin d'organiser son travail, le conseil municipal a constitué des commissions chargées d'étudier les
questions qui lui sont soumises soit par l'administration, soit à l'initiative d’un de ses membres.
Conformément à l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales elles sont
constituées à la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein
de Passemblée communale.
L'ensemble des élus municipaux à approuvé la mise en place de 3 commissions et a approuvé la
désignation des membres qui siégeront dans chacune de ces commissions :
Commission finances Commission url
qualité de vie
Commission affaires sociales,
éducation et temps libre
Jean-Christophe LORIC
Benoit MERCUZOT Hubert DE JENLIS Bruno BIENAIMÉ
Anne-Sophie BRUNEL Nathalie LAVALLARD Hélène BOUCHEZ
Thomas LHERMITTE Pierre SAVREUX Clément STENGEL
Richard RIFFIOD Annie VERRIER Stéphane DESCOMBES
Isabelle SAVARIEGO Margaux DELÉTRÉ Fabien HECQUET
Matthieu BEAUVARLET Paul-Eric DÈCLE Claudine GALLIOT
Paul-Eric DÈCLE Florence RODINGER Nathalie LE CLERCQ
Thomas DOREZ Thomas DOREZ Guillaume DUFLOT
Veronique CLECH Sonia HAMADI Caroline BOHAIN
Pascal RIFFLART Veronique CLECH Olivier JARDÉ
Martin DOMISE Marie-Laure DERIVERY Philippe THÉVENIAUD
Sonia HAMADI Claudine GALLIOT Raïfah MAKDASSI
Margaux DELÉTRÉ Juliette DELAHOUSSE Mathilde ROY Fabien VOULMINOT Nathalie DEVÈZE ‘Zoé DESBUREAUX François DÉCAVÉ Julien PRADAT Assia NOUAOUR Hélène DELATTRE ‘Tarek BAÏS Evelyne BECKER Renaud DESCHAMPS Émilie THÉROUIN Ismaël BARA Christophe MÉTAY Renaud DESCHAMPS Julia BELLINA Nathalie VAGNIEZ Vincent MELNISANCOT
Adopté à l'unanimité
7 Conseil municipal du 3 juillet 2020
Compte rendu analytique
| 8- Commission d'appel d'offres. Constitution. Désignation des membres.
L'assemblée délibérante à désigné les membres de la commission d’appel d'offres, qui est composée
pat l'autorité habilitée à signer la convention de délégation de service public ou son représentant,
président, et par cinq membres de l'assemblée délibérante élus en son sein.
Sont désignés en qualité de membres permanents de la commission d’appel d’offtes :
Monsieur Paul-Eric DÈCLE
Madame Claudine GALLIOT
Madame Sonia HAMADI
Monsieur Richard RIFFIOD
Monsieur Fabien VOULMINOT
Sont désignés en qualité de membres suppléants de la commission d’appel d'offres :
Madame Nathalie DEVÈZE
Monsieur Thomas LHERMITTE
Monsieur Thomas DOREZ
Monsieur Fabien HECQUET
Monsieur Ismaël BARA
Dont acte
9- Points divers. Communications du maire.
Madame le Maire à informé les conseillers municipaux d’un arrêté de Madame la Préfète de la
Somme, portant convocation des conseils municipaux des communes de la Somme le vendredi 10
juillet 2020, afin d’élire leurs délégués à l'élection des sénateurs le 27 septembre prochain. Le conseil
municipal de la Ville d’Amiens sera donc convoqué le vendredi 10 juillet 2020 à 17h00.
Madame le Maire a ajouté également que, le même jour à 18 heures, un conseil municipal aura lieu
au cours duquel il sera procédé aux désignations dans un certain nombre d'organismes, et qui
abordera également un certain nombre de dossiers, dont le compte administratif 2019.
Elle précise de plus qu’une commission finances, élargie à l'ensemble des membres du conseil qui le
souhaitent, sera otganisée le 7 juillet à 18 heures au cours de laquelle tous les projets de délibérations
(hormis les désignations) pourront être étudiés.
Madame le Maire informe par ailleurs de la constitution au sein de notre assemblée d’un groupe
dénommé « Amiens au Cœur » dont la présidence sera assurée par Monsieur DESCHAMPS et qui
sera composé de lui-même et de Mesdames VAGNIEZ, BELLINA et de Messieurs MÉTAY et
MELNISANCOT.
Madame le Maire lève la séance à 18h47.
Brigitte FOURÉ