Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7893fb 41b2eab874bd4834b52b3672ced33e6a
Compte-Rendu - 7893fb 6d9d171983d94e1a86e1cb1088a06444
Procès Verbal - 7893fb 153c37dc8ba842d383f17483ac15eb4e
Déliberation - 7893fb 28d16fff4ef0408db01573a7fba2827e
Déliberation - 7893fb 531c617c0a6f44219ee544fd3a8d9a63
Déliberation - 7893fb 062fa85238784cc1a123b4ee062b93b7
Déliberation - 7893fb 5a5d0ee07341426aa6b7039341d113e0
Déliberation - 7893fb 1c9b98908e654c3ca2996c8cfc68c822
Déliberation - 7893fb 706ca68500c744849a81ba9e202d135b
Déliberation - 7893fb 6b79f00697ea4a2d9e815eec2e47bb33
Déliberation - 7893fb
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Malling.
Lien du pdf (Déliberation - 7893fb)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Séance du 16/10/2023 Page 1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE PLENIERE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 16 OCTOBRE à 20h00
Date de la convocation 10 octobre 2023 Membres du Conseil Municipal en fonction 12 Secrétaire de séance Daniel SABE Membres du Conseil Municipal présents 7 Nombre de procurations 4
Le 16 octobre 2023, les membres du Conseil Municipal de Malling/Petite-Hettange se sont réunis en Mairie de Malling, dûment convoqués par lettre du 10 octobre 2023, sous la présidence de Madame LUZERNE Marie Rose, Maire. Après avoir fait l’appel et constaté que le quorum était atteint, Madame le Maire a ouvert la séance à 20H05.
Membres présents :
LUZERNE M-Rose X BAYARD Richard MENANT Aurélie X CORREIA Manuel X BACKES Fabien FERRY Jean-Louis GRANTHIL Gilbert X KIPPER Gérard X MICHELS Roger POESY Frédéric PULL Michel X SABE Daniel X
Présents par procuration :
M. Richard BAYARD a donné procuration à M. Manuel CORREIA
M. Fabien BACKES a donné procuration à Mme Marie Rose LUZERNE
M. Jean-Louis FERRY a donné procuration à Mme Aurélie MENANT
M. Roger MICHELS a donné procuration à M. Daniel SABE
Absent :
M. Frédéric POESY (absent excusé)
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
DCM 62 / 2023 – Approbation du procès-verbal de la séance du 8 août 2023
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 63 /2023 – Compte rendu des décisions prises par le Maire
DCM 64 /2023 – Travaux de sécurité – Aménagement d’un plateau surélevé RD62A / Lotissement des Coquelicots à Malling – Création d’un trottoir – Demandes de subventions
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 65 /2023 – Baux de chasse communaux pour la période 2024 – 2033 Approbation de la constitution des lots et du périmètre des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 66 /2023 – Subventions aux associations – Exercice 2023
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 Séance du 16/10/2023 Page 2
DCM 67 /2023 – Bons d’achat aux concours des « Maisons fleuries » et « Noël de Lumières » 2023 – Lauréats reçus aux examens 2023
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 68 /2023 – Encaissement de deux chèques bancaires
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Madame le Maire
LUZERNE Marie-Rose
Affiché le 17 octobre 2023