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Déliberation - 7893fb
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Malling.
Lien du pdf (Déliberation - 7893fb)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Séance du 29 février 2024 Page 1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE PLENIERE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 29 FEVRIER 2024 à 20h00
Date de la convocation 22/02/2024 Membres du Conseil Municipal en fonction 12 Secrétaire de séance Aurélie MENANT Membres du Conseil Municipal présents 7 Nombre de procurations 4
Le 29 février 2024, les membres du Conseil Municipal de Malling/Petite-Hettange se sont réunis en Mairie de Malling, dûment convoqués par lettre du 22 février 2024, sous la présidence de Madame LUZERNE Marie Rose, Maire. Après avoir fait l’appel et constaté que le quorum était atteint, Madame le Maire a ouvert la séance à 20H10.
Etaient présents :
LUZERNE M-Rose X BAYARD Richard X MENANT Aurélie X CORREIA Manuel X BACKES Fabien FERRY Jean-Louis X GRANTHIL Gilbert X KIPPER Gérard MICHELS Roger POESY Frédéric PULL Michel X SABE Daniel
Procurations : M. Fabien BACKES a donné procuration à M. Richard BAYARD M. Gérard KIPPER a donné procuration à Mme Marie Rose LUZERNE M. Roger MICHELS a donné procuration à Mme Aurélie MENANT
M. Daniel SABE a donné procuration à M. Manuel CORREIA
Absents excusés : M. Frédéric POESY
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
DCM 10/2024 – Adjonction de deux points supplémentaires à l’ordre du jour
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 11/2024 – Approbation du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2024
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 12/2024 – Compte rendu des décisions prises par le Maire
DCM 13/2024 – Lotissement « Domaine de la Prairie » à Petite Hettange – Attribution du marché
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 14/2024 – Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2023
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 15/2024 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle 2024
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 Séance du 29 février 2024 Page 2
DCM 16/2024 – Adaptation de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 17/2024 – Règlements Camping et Pêche – Saison 2024
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 18/2024 – Tarifs Camping et Pêche saison 2024
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 19/2024 – Numérotation de construction « Place de la Mairie » à Malling
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 20/2024 – Fixation du prix du stère de bois dans les parcelles No 1 et 2 – Exercice 2024
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Madame le Maire
LUZERNE Marie-Rose
Affiché le 4 mars 2024