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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Hautot-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 27062024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Pêche et métiers de la mer,
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - - - - SEANCE DU SEANCE DU SEANCE DU SEANCE DU 27 JUIN 27 JUIN 27 JUIN 27 JUIN 2024 2024 2024 2024
L’An Deux Mil vingt L’An Deux Mil vingt L’An Deux Mil vingt L’An Deux Mil vingt- - - -quatre, le vingt quatre, le vingt quatre, le vingt quatre, le vingt- - - -sept juin, à dix sept juin, à dix sept juin, à dix sept juin, à dix- - - -huit heures trente, le Conseil Municipal convoqué par huit heures trente, le Conseil Municipal convoqué par huit heures trente, le Conseil Municipal convoqué par huit heures trente, le Conseil Municipal convoqué par
convocation du 21 juin 2024, s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie d’HAUTOT convocation du 21 juin 2024, s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie d’HAUTOT convocation du 21 juin 2024, s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie d’HAUTOT convocation du 21 juin 2024, s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie d’HAUTOT- - - -SUR SUR SUR SUR- - - -MER, sous la présidence MER, sous la présidence MER, sous la présidence MER, sous la présidence
de Jean de Jean de Jean de Jean- - - -Jacques BRUMENT, Maire. Jacques BRUMENT, Maire. Jacques BRUMENT, Maire. Jacques BRUMENT, Maire.
Etaient Présents : Mmes et MM – Jean-Jacques BRUMENT, Daniel DESCHAMPS, Michel BONNET, Bernard LE
FRANCOIS, Laurence ARTAUD, Christine GODEFROY, Carole MAUVIARD, Cécile PELLERIN, Sébastien XAVIS,
Géraldine FARIN, François BATOT, Mélanie MAURIANGE, Clémence HOLLEMAERT, Jocelyne HOUSARD, Jérôme
DODARD, Bernard LOUART.
Etaient absents : Jean-Pierre DAMAMME, Gérard TELLIER, Sylvie PLOUARD
Pouvoirs : Gérard TELLIER à Bernard LOUART
Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de membres présents : 16
Nombre de pouvoirs : 1 Nombre de voix : 17
Secrétaire de Séance : Cécile PELLERIN
- Approbation du compte rendu du conseil Municipal du 16 mai 2024 - - - - ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité
Le Conseil Municipal décide de p Le Conseil Municipal décide de p Le Conseil Municipal décide de p Le Conseil Municipal décide de prendre les délibérations suivantes rendre les délibérations suivantes rendre les délibérations suivantes rendre les délibérations suivantes : : : :
- Autorisation de paiement de mémoires- - - - ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité
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ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité ADOPTÉ à l’unanimité