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Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal 24 Oct 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune d'Hautot-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal 24 Oct 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Pêche et métiers de la mer,
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL - SEANCE DU 24 OCTOBRE 2023
L’An Deux Mil vingt-trois, le vingt-quatre octobre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal
convoqué par convocation du 16 octobre 2023, s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie
d’HAUTOT-SUR-MER, sous la présidence de Jean-Jacques BRUMENT, Maire.
Etaient Présents :
Mmes et MM – Jean-Jacques BRUMENT, Daniel DESCHAMPS, Laurence ARTAUD, Michel
BONNET, Bernard LE FRANCOIS, Carole MAUVIARD, Jocelyne HOUSARD, Jean-Pierre
DAMAMME, Cécile PELLERIN, Jérôme DODARD, François BATOT, Géraldine FARIN, Bernard
LOUART, Gérard TELLIER, Sylvie PLOUARD.
Etaient absents : Mélanie MAURIANGE, Clémence HOLLEMAERT, Christine GODEFROY, Sébastien
XAVIS.
Pouvoirs : Christine GODEFROY à Daniel DESCHAMPS
Mélanie MAURIANGE à Jean-Jacques BRUMENT
Sébastien XAVIS à François BATOT
Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres présents : 15 Nombre de voix : 18
Secrétaire de Séance : Bernard LE FRANCOIS
- Compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2023 - ADOPTÉ à
l’unanimité
Le Conseil Municipal décide de prendre les délibérations suivantes :
- Investissements 2024 : Autorisation d’engager, liquider, mandater-
ADOPTÉ à l’unanimité
- DIEPPE TENNIS recouvrement de charges - ADOPTÉ à l’unanimité
- Tarifs de location de salles- ADOPTÉ à l’unanimité
- Dieppe Maritime : Attributions de compensations - ADOPTÉ à l’unanimité
- Convention de mise à disposition de personnel communal au CCAS-
ADOPTÉ à l’unanimité
- Dénomination de voiries : Impasse des Petites Bruyères- ADOPTÉ à
l’unanimité Allée Jean MARCHAND- ADOPTÉ à l’unanimité
- Travaux quartier des écoles : Acquisition de parcelle - ADOPTÉ à l’unanimité
- Perré promenade de Pourville : Convention avec le Syndicat Mixte du
Littoral 76- ADOPTÉ à l’unanimité