Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1765213584 convocation 12 December 2025 20h00
Acte - 1768634359 listeacte 12 December 2025 20h00
Convocation - 1712593910 convocation 12 avril 2024 20h00
Acte - 1728048507 listeacte 27 septembre 2024 20h00
Acte - 1746460730 listeacte 11 April 2025 20h00
Convocation - 1715627014 convocation 17 mai 2024 20h00
Convocation - 1775814999 convocation 16 April 2026 19h30 1
Acte - 1750344513 listeacte 23 May 2025 20h00 vote
Acte - 1721404063 listeacte 12 juillet 2024 20h00
Convocation - 1744042704 CONVOCATION CM 11 04
Convocation - 1734368907 convocation 20 December 2024 20h00
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Laveissière.
Lien du pdf (Convocation - 1734368907 convocation 20 December 2024 20h00)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Budget,
LAVEISSIERE - Commune
LAVEISSIERE, le 16 décembre 2024,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
vendredi 20 décembre 2024 à 20 heures 00
Salle du conseil
38 RUE DE PEYRE ARSE
15300 LAVEISSIERE
Ordre du jour:
1. Mise en place et pérennisation des astreintes hivernales et estivales
2. Création du poste de secrétaire général
3. Coût et répartitions des frais de la permanence des soins 2024 – 2025
4. Répartition des frais pour la navette du Rocher du Cerf hiver 2024 – 2025
5. Révision des tarifs piscine 2025
6. Renouvellement de la convention pour la piscine avec le camping 2025
7. Instaurations des nouvelles taxes de l’agence de l’eau
8. Révision des tarifs de l’eau et de l’assainissement
9. Révision des tarifs pour les concessions du cimetière communal
10. Ouverture de crédit en investissement pour le budget général
11. Ouverture de crédit en investissement pour le budget de l’eau et l’assainissement
12. Assujettissement à la TVA du budget de l’eau et de l’assainissement
13. Décision modificative au budget de l’eau et l’assainissement
14. Décision modificative au budget du lotissement d’InsalutDans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
,POUVOIR (1)
Je, soussigné, donne pouvoir à (2)
afin de me représenter à la réunion convoquée pour le 20/12/2024 à , de prendre part à
toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir
conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour
cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le ..............................
Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse
(3) Durée de v alidité : trois reports au maximum