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Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+02+MARS+2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Mairie de Morcenx-la-Nouvelle.
Affiché et publié sur morcenx.fr le 06/03/2023.
LISTE DES DELIBERATIONS
A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2023
2023.10.Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 26/01/2023. Approuvée.
2023.11.Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15/12/2022. Approuvée.
2023.12.Création de trois emplois temporaires pour faire face à un besoin lié à un accroissement
temporaire d’activité dans les services voirie et espaces verts (en application de l’article l.332-23 1° du
code général de la fonction publique). Approuvée.
2023.13.Modification du forfait télétravail au sein de la mairie de Morcenx-la-Nouvelle. Approuvée.
2023.14.Orientations budgétaires 2023 – Commune de Morcenx-la-Nouvelle. Budget communal.
Approuvée.
2023.15.Compte de gestion 2022 – Commune de Morcenx-la-Nouvelle. Approuvée.
2023.16.Compte de gestion 2022 - Lotissements communaux de Morcenx-la-Nouvelle. Approuvée.
2023.17.Examen des comptes administratifs 2022 – Commune de Morcenx-la-Nouvelle, lotissements
communaux de Morcenx-la-Nouvelle. Approuvée.
2023.18.Affectation du résultat de l’exercice 2022 – Budget principal de Morcenx-la-Nouvelle.
Approuvée.
2023.19.Affectation du résultat de l’exercice 2022 - lotissements communaux : lotissement
Pernautuc II. Approuvée.
2023.20.Affectation du résultat de l’exercice 2022 - lotissements communaux : lotissement du
Bourdiou. Approuvée.
2023.21.Affectation du résultat de l’exercice 2022 - lotissements communaux : lotissement de
l’Hoste. Approuvée.
2023.22.Vote d’une subvention exceptionnelle 2023 à l’UDAC 40. Approuvée.
2023.23.Conditions de facturation des frais de réparation de dégradations. Approuvée.
2023.24.Adoption du règlement intérieur du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la
Délinquance. Approuvée.
2023.25.Vente d’une propriété communale sise au 3 route d’Arengosse à Arjuzanx, à M. LEROUX et
M. CASTERAN. Approuvée.
2023.26.Création d’une servitude de passage et de stationnement pour la desserte de deux terrains de
padel à Morcenx-la-Nouvelle. Approuvée.
2023.27.Amélioration énergétique des éclairages de bâtiments communaux. Approuvée. 2023.28.Travaux de modernisation de la ligne électrique 63 KV Cantegrit – Morcenx – Labouheyre 1.
Conventions avec RTE Réseau de Transport d’Electricité. Approuvée.
2023.29.Création d’alimentations électriques pour des équipements du SYDEC. Conventions avec ENEDIS. Approuvée.
2023.30.Raccordement électrique souterrain pour le garage Citroën. Convention avec ENEDIS.
Approuvée.