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Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Givrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 202506 Compte rendu)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Famille,
GIVRAND - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
23 juin 2025
Président de la séance : Laurent DURANTEAU
Secrétaire de la séance : Julie REMAUD
Présents : Laurent DURANTEAU, Philippe POUCLET, Magali GOUJON, Christine BERNARD, Didier GENTIL, Mylène BLANCHARD, Julie REMAUD, Olivier DANIELO, Sandra MARTINEAU, Sébastien BURGAUD, Cécilia CHAUCHET, Jean-François TADEBOIS, Patricia CHRISTINY, Gontran BELLEIL, Jacques NINI, Sophie POTEREAU, Véronique PARENT, Thierry JUSTIN Représentés :
Absents et excusés : Regis ROUSSELIN
Ordre du jour :
Approbation du Procès-verbal de la séance du 19 mai 2025
1. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Vendée au titre des amendes de polices pour les travaux d'aménagement de la rue des Clergeries
2. Adoption du CFU budget principal 2024 et affectation des résultats
3. Vote du budget supplémentaire principal 2025
4. Souscription d'un emprunt bancaire
5. Adoption du CFU budget annexe Centre Bourg 2024
6. Vote du budget annexe supplémentaire Centre Bourg 2025 et reprise des résultats 7. Adoption du CFU budget annexe Lotissement 2024
8. Vote du budget annexe supplémentaire Lotissements 2025 et reprise des résultats 9. Convention SyDEV pour les travaux de finition du lotissement Clergeries 2 10. Avenant n°3 au marché 20223-VRDCLERGERI pour prix nouveaux
11. Convention pour la constitution d'un groupement de commande pour la passation d'un marché de nettoiement de voiries
12. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire du Pays de Saint-Gilles Croix de Vie Agglomération
DECISIONS DU MAIRE :
• Droit de préemption urbain
• Avenant à la convention SyDEV pour les travaux neufs d'éclairage public • Avenant n°2 au marché 2024-DEMOL-CENTREBOURG
QUESTIONS DIVERSES :
• Projet VH Centre Bourg
• Projet terrains MARTINEAU
• Candidatures terrains communaux
Délibérations du conseil :
Demande de subvention au Conseil Départemental de la Vendée au titre des amendes de police 2025 (N° D202506_01)
Résultat du vote : adoptée
Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget principal (N° D202506_02) Résultat du vote : adoptée
Vote du budget supplémentaire principal 2025 avec reprise des résultats (N° D202506_03) Résultat du vote : adoptée
Souscription d'un emprunt bancaire (N° D202506_04)
Résultat du vote : adoptée
Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget annexe Centre Bourg (N° D202506_05) Laurent DURANTEAU Julie REMAUD Président de séance Secrétaire de séance
Résultat du vote : adoptée
Vote du budget annexe supplémentaire Centre Bourg avec reprise des résultats (N° D202506_06) Résultat du vote : adoptée
Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget annexe Lotissements (N° D202506_07) Résultat du vote : adoptée
Vote du budget annexe supplémentaire Lotissements avec reprise des résultats (N° D202506_08) Résultat du vote : adoptée
Convention SyDEV n°2025.ECL.0396 pour des travaux neufs d'éclairage publics, lotissement Clergeries 2 (N° D202506_09)
Résultat du vote : adoptée
Marché 2023-VRDCLERGERI : Avenant n°3 pour prix nouveaux (N° D202506_10) Résultat du vote : adoptée
Constitution d'un groupement de commande de prestation de nettoiement de voirie (N° D202506_11) Résultat du vote : adoptée
Nombre et répartition des sièges du conseil communautaire (N° D202506_12) Résultat du vote : adoptée