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Convocation - cm 2025 04 03 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Convocation - cm 2025 04 03 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380 AN
ro
nr
Saint-Martin-de-Londres,
le 20
mars
2025
Mesdames,
Messieurs,
Les
Conseillers
municipaux
Objet
:
Convocation
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
le
:
Jeudi
3
avril
2025
à
18h30
Salle
du
conseil
municipal
L’ordre
du jour
sera
le suivant
:
1. 2, 6.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
30
janvier
2025
Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
au
Maire
(article
L.
2122-22
du
CGCT
-— délibération
du
conseil
municipal
du
10
juillet
2020)
Administration
générale
a.
Adoption
du
règlement
d’utilisation
de
la salle
du
Bicentenaire
b.
Mise
en
place
de
tarifs
en
cas
de
dégradation
des
salles
communales
Intercommunalité
a.
Communauté
de
communes
du
Grand
Pic
Saint-Loup:
Proposition
d’un
accord
local
Ressources
humaines
a.
Participation
à
l’appel
d’offres
de
renouvellement
des
contrats
d’assurance
des
risques
statutaires
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
l'Hérault
(CDG
34)
Adhésion
à la mission
secrétaire
général(e)
de
mairie
itinérant(e)
c.
RIFSEEP
: Mise
à jour
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
(RIFSEEP)
aux
cadres
d’emploi
des
filières
administrative
et technique
Urbanisme
a.
Plu
—
Modification
n°1
-
Délibération
de
décision
de
non-réalisation
d'une
évaluation
environnementale. 7.
Finances
a.
Adoption
du
Compte
financier
unique
2024
b.
Budget
principal
: résultat
d’exécution
du
budget
2024
et
affectation
du
résultat
2025
c.
Vote
des
taux
d’imposition
2025
d.
Vote
du
budget
primitif 2025
e.
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
aux
organismes
publics
f.
Attribution
de
subventions
aux
associations
8.
Questions
d’actualité
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire,
Gérard
BRUNEL