Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file
Document publié le Jeudi 30 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2022
N° C30_06_2022_03 - Conseil d'exploitation assainissement collectif et non collectif - Modification de la composition
Titulaires en
exercice
Présents
(Titulaires et suppléants
votants)
Représentés Total votants Absents
90 54 17 71 19
Pour : 71 Abstention : 0 Contre : 0 Sans Participation : 0
Le vote à main levée est approuvé à l'unanimité.
Date de convocation : 24 juin 2022
L'an deux mille vingt deux, le trente juin, les délégués des communes membres de la communauté de communes Mellois en Poitou, se sont réunis à 18 h 30, Salle des fêtes à Celles-sur-Belle, sur convocation adressée par Monsieur Fabrice MICHELET, Président.
Etaient présents :
ARCHIMBAUD Guénaëlle, BALLAND Cyril, BARILLOT Dorick, BAUDON Christian, BAUMGARTEN Christian, BELAUD Bernard, BERNARD Eric, BERTHONNEAU Frédéric, BONNET Line, BRILLAUD Chantal, BROSSARD François, BRUNET Sylvie, CACLIN Philippe, GOUINAUD Eric, CHASSIN Julien, CHOURRÉ Gilles, COUSIN Sylvie, DALLAUD Hélène, DELEZAY Gaëtan, DUPIN Jacques, MARTIN Patrick, FOUCHE Patrice, GAYET Olivier, GIRAULT Anne, GRASSWILL François, GRIFFAULT Sylvain, GUERIN Marie-Claire, GUERY Patrice, HAYE Jean-Marie, HEURTEBISE-DANIAUD Murielle, KLINGLER Sarah, KOHLER Marie, LECULLIER Lysiane, MARTIN François, MACHET Annette, MICHELET Fabrice, MORIN Patrick, NOUREAU Dominique, OUVRARD Pierre, PAILLAUD Raymond, PELTIER Jérôme, PICARD Marylène, PICHON Gilles, POUVREAU Lise, MANN Grégory, SAINTIER Marie-Emmanuelle, SARRAZIN Nathalie, SUIRE Catherine, TEXIER Jérôme, THELLIER Odile, TRICHET Jacques, TROCHON Patrick, VINCENT Bernard, YOU Thierry
Etaient représentés :
AUDE Laurent (pouvoir donné à BAUMGARTEN Christian), BINET Frédérique (pouvoir donné à GAYET Olivier), BLANCHET Philippe (pouvoir donné à NOUREAU Dominique), BOUCHEREAU Isabelle (pouvoir donné à SAINTIER Marie-Emmanuelle), BOURDIER Christine (pouvoir donné à LECULLIER Lysiane), CHARPENTIER Patrick (pouvoir donné à HEURTEBISE-DANIAUD Murielle), CROMER Maïté (pouvoir donné à BRUNET Sylvie), DODIN Patrick (pouvoir donné à BROSSARD François), DOLBEAU Alain (pouvoir donné à BERTHONNEAU Frédéric), LABROUSSE Christophe (pouvoir donné à GRIFFAULT Sylvain), MERCIER Sébastien (pouvoir donné à BALLAND Cyril), NIVELLE Jean-Pierre (pouvoir donné à MICHELET Fabrice), POINAS Sylviane (pouvoir donné à ARCHIMBAUD Guénaëlle), RAGOT Nicolas (pouvoir donné à PICHON Gilles), THIBAULT Evelyne (pouvoir donné à TROCHON Patrick), VEQUE Marie-Claire (pouvoir donné à MICHELET Fabrice), WATTEBLED Frédéric (pouvoir donné à KOHLER Marie)
Etaient absents (excusés et non excusés) :
Conseil communautaire du 30/06/2022 - Délibération n° C30_06_2022_03 Page 1 sur 2 BARRE Daniel, BARRE Gérard, BERTON Jacques, BLAUD Philippe, CAQUINEAU Emmanuel, FERRÉ Nicolas, FOUCHE Etienne, GABOREAU Bernard, HOELLINGER Gilbert, HUCTEAU Patrice, JOUANNET Paul, MAGNAN Jean-Christophe, NEE Nicole, PICARD Christian, POINT Jean-Luc, RACINE Eric, ROUXEL Patricia, SABOURIN-BENELHADJ Muriel, VALERY Nicolas
Le quorum étant atteint, le conseil communautaire peut délibérer.
Secrétaire de séance : Monsieur Jérôme PELTIER
***********************
Conseil d'exploitation assainissement collectif et non collectif - Modification de la composition
Considérant l’installation de nouveaux conseillers communautaires pour la commune de Loubillé,
Il convient de procéder à la régularisation de la composition du conseil d’exploitation assainissement collectif et non collectif, consécutivement à la démission de Monsieur Gérard COLLET.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l'unanimité, décide de :
- DESIGNER Madame Laëtitia POULTER afin de siéger au sein du conseil d’exploitation assainissement collectif et non collectif.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme.
Le président,
#signature#
Fabrice MICHELET
Conseil communautaire du 30/06/2022 - Délibération n° C30_06_2022_03 Page 2 sur 2