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Document publié le Mercredi 20 août 2025 par la commune d'Ossages.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+2EME+CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
Ossages, le 20 août 2025
SSATES
Monsieur le Maire, selon les dispositions de l'article L2121-17 du CGCT, a l'honneur de vous
convier à la réunion du Conseil Municipal de Ossages qui se réunira :
Le 28 août 2025
À 19h30
Dans la salle Sintas,
85 route de Habas
Ordre du jour :
Désignation d'un secrétaire de séance
2. Procès-verbal du Conseil municipal du 19 juin2025
3. Arrêté du Maire porté à connaissance
4. Délibération 2025_30: Création d'un poste d'agent à temps partiel pour assurer le
service de garderie du matin, la surveillance de la pose méridienne et l'entretien des salles
municipales
5. Délibération 2025_31: Création d'un poste d'agent à temps partiel pour assurer le
service de garderie du soir et l'entretien de l'école
6. Délibération 2025_32 : Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public
d'Eau Potable du Syndicat des Eschourdes
Les Délibération 2025_33 : Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public
de l'Assainissement Non Collectif du Syndicat des Eschourdes
8. Délibération 2025 34: Adhésion de la commune de Lahosse aux compétences
Assainissement Collectif, Assainissement Non Collectif et Schéma Directeur d'Assainissement
du Syndicat des Eschourdes - Modification des statuts
9. Informations diverses
10. Questions diverses
Le Maire,
Thierry CALOONE