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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - CT4 27032017 7 annexe 2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - CT4 27032017 7 annexe 2)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Consommateurs,
ANNEXE 1 Cochez la case correspondante : Année civile
III. Finances Saison année N/N+1
Subvention demandée pour 2017 :__190 OO0€
RECETTES 2016 (Euros) 2017 (Euros)
COTISATIONS 45 45
[3 Cotisations, adhésions, dons__
VENTES & PARTENARIATS 138 440 95 739
(1 Vente de produits, places, prestations
(2 Partenariats, sponsors
SUBVENTIONS PUBLIQUES
© Conseil de territoire du Pays d'Aubagne et de 180 000 190 000
l'Etoile
(3 Commune Gardanne 20 000 17 000
(3 Conseil départemental 82 835 105 000 (3 Région 66 000 109 000
F4 Avères 22 000 22 000
AUTRES RECETTES
TOTAL 1340 409
DEPENSES 2016 (Euros) 2017 (Euros) 50.8 ETP 50.8 ETP
PERSONNEL
(1 Salaires, charges, primes__ 1172 584 1177 178
Préciser l'effectif en Equivalent Temps Plein: 50.8 ETP 14 802 18 802 Impôts et Taxes
ACHATS ET SERVICES
a 42 223 45 834 [1 Préciser les postes majeurs Charges externes Autres charges 52 100 55 100 51 600 66 100
AUTRES DEPENSES Dotations aux amortissements, 4 500 4 500 charges financières 2 500 2 500
TOTAL 1 340 409 1 370 014
Avantages en nature Nombre Valeur 2017 (Euros)
MISES A DISPOSITION
(9 Mise à disposition de personnel
(1 Mise à disposition de locaux / /
(1 Mise à disposition de moyens : fluides, copieurs
Position de trésorerie en fin d’année :12 356 € Actifs au bilan 700 479 €
Convention à signer{ou avenant ) : Oui Non Rappel: En vertu du Décret n° 2001/495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, il est fait obligation , lors de l’octroi d'une subvention publique dont le montant excède le seuil fixé à 23 000 euros , de conclure une convention entre la personne publique qui octroie la subvention et la personne privée qui en bénéficie ; Cette convention doit définir l’objet, le montant et les conditions d'utilisation de la subvention attribuée.
Certifié conforme, le 27 / 10 / 2016 ÉVERS Le(a) Président(e) 0 2ays D'AUBAGNE ET DE
216, Ch. Du Charre
13687 AUBAGNE
él. : 04.42.8440 19 .
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L'ETOILE (P.A.E)
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