Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 15 12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 11 04
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 20 03
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 10 03
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 13 04
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 05 06
Déliberation - Page de garde liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 07 07
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 13 10
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 16 02
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 24 11 2025
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Liffol-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal 24 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
Délibérations du conseil municipal - séance du 24 novembre 2025
Date Délibération Sens du vote
24/11/2025 Décision modificative n°2 du budget principal 2025 Approuvé
24/11/2025 Avenant 1 à la convention d’opération de revitalisation du territoire (ORT) de la CCOV visant à intégrer la commune de Liffol-le-Grand Approuvé 24/11/2025
Convention de servitude pour ouvrage souterrain au profit d’Enedis Approuvé
24/11/2025
Incorporation de bien sans maître dans le domaine communal Approuvé
24/11/2025 Adhésion de communes au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Manoise pour la
compétence eau potable et abrogation de la délibération n° 50/2025 Approuvé
24/11/2025
Convention d’accueil d’élèves du 1er degré au service de restauration scolaire du collège Approuvé
24/11/2025 Mise en place de trois jeux de fin d’année Approuvé
24/11/2025 Subvention à une association pour sa participation aux commémorations du 11 novembre Approuvé