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Déliberation - DELIB 2022.D.09 subvention aeroclub aeromodelisme
Document publié le Mardi 11 janvier 2022 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2022.D.09 subvention aeroclub aeromodelisme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 17/06/2022
Reçu en préfecture le 17/06/2022
Affiché le se
ID : 047-214701575-20220614-DELIB_2022_D_09-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE N° 2022 D 09
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 13 juin 2022 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 29 Votants : 30
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 7 juin 2022 s'est réuni le lundi 13 juin 2022 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, REY- LE MEUR Noëll, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL
Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, GUILBAUD Valérie, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, HAY Florence, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : MILHAC Michel, FEYRIT Pierre, PORTMANN Pascal, PREVOT Jérémie,
Pouvoirs : de FEYRIT Pierre à Jean-Claude FEYRIT
D.09
Aide Financière à l'association « Aéroclub de Gascogne section Aéromodélisme »
L'association « Aéroclub de Gascogne section Aéromodélisme » sollicite une aide financière afin de couvrir les différents frais engendrés à l'organisation du Meeting Aérien d'Aéromodélisme les 18 et 19 juin 2022.
La Commission Sports émet un avis favorable pour le montant d'une aide financière de
500 €
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer une aide financière d'un montant de 500 € à l'association «Aéroclub de Gascogne section Aéromodélisme »
Précise que le montant de ces subventions sera prélevé sur les enveloppes prévues au
budget 2022 - article 65748
Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à cette délibération Délibération 2022.D.09
Envoyé en préfecture le 17/06/2022
Reçu en préfecture le’ 17/06/2022
Affiché le ze
ID : 047-214701575-20220614-DELIB_2022_D_09-DE
Votants : 30 - Abstention : 00 Exprimés : 30 - Contre : 00 - Pour : 30 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 14 juin 2022
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le Atlak.l2022 et de sa transmission au contrôle de légalité le ,At{ab.{2022.