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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Surbourg.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 31 01 23 compressed)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Logement,
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COMMUNE DE SURBOURG
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du conseil municipal du 3I/01'/2023
Publication électronique sur le site internet de la commune en date du02/02/2023
Numéro Objet Décision
00r-2023 Désignation d'un secrétaire de séance Approuvée
002-2023 Approbation du compte-rendu de la séance du L3/I2/2O22 Approuvée
003-2023 Réhabilitation de l'école maternelle en maison de sante pluriprofessionnelle : Avant-projet et plan de financement Approuvée
004-2023 Travaux rue du Maréchal Leclerc Tranche 2 : Avant-projet et plan de financement Approuvée
00s-2023 Travaux rue du Maréchal Leclerc Tranche 2 : Maîtrise d'ouvrage avec la CEA Approuvée
oo6-2023 Travaux rue du Maréchal Leclerc Tranche 2 : Avenant n"L au contrat de maîtrise d'æuvre Approuvée
o07-2023 CEA - Convention d'entretien des RD en agglomération Approuvée
008-2023
Lotissement < les vergers > - Travaux de lutte contre les
inondations Approuvée
009-2023 ONF - Programme des travaux patrimoniaux et d'exploitation 2023 Approuvée
oro-2023 Collège de Soultz-Sous-Forêts - demande de subvention pour un voyage scolaire Approuvée
o11,-2023
Conseil de fabrique - convention de mise à disposition du
centre socio-culturel Approuvée
012-2023 Construction de l'école maternelle et du périscolaire : Avenant n"3 au lot n" 2 - Gros æuvre Approuvée
013-2023 Subvention Comité des fêtes-achat d'équipement
(annule et
rem place la déli bération n" O81.-2O22 Approuvée