Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 22 02 24 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 17JUIN20
Ordre du Jour - CM 05 10 23 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 05 10 23 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 30 01 25 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 22 02 24 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 30 01 25 ordre du jour
Compte-Rendu - ordre du jour 24 mars
Ordre du Jour - ordre du jour du 24 09 20
Ordre du Jour - ordre du jour du 24 09 20
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 17JUIN20
Document publié le Mercredi 17 juin 2020 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 17JUIN20)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie de PIERREFEU-DU-VAR
1/25
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
Mercredi 17 Juin 2020 à 18H00
Salle Malraux
Espace Bouchonnerie
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
17/06/20-01 Commissions municipales - constitution et désignation des membres
Commissions obligatoires :
*Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres *Caisse des Écoles – Détermination du nombre de délégués au Comité – Désignation des délégués
*Centre Communal D’Action Sociale - Détermination du nombre et désignation des membres composant le conseil d’administration *Comité Technique – fixation du nombre et désignation des délégués
*Commission de suivi du site de l’ISDND Roumagayrol –
Désignation des membres
*Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de Cuers Pierrefeu
*Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées – Désignation des membres
Commission facultative :
*Constitution de la Commission municipale des finances - Désignation des membres
17/06/20-02 Désignation des représentants de la Ville au sein des organismes :
*Désignation des délégués de la Ville au Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
*Désignation des délégués de la ville au Syndicat Mixte d’Électricité du Var (SYMIELECVAR)
*Désignation du représentant de la commune au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
*Désignation des délégués de la ville au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau des Communes de La Seyne et de la Région Est de Toulon (SIAEP)
*Désignation du représentant de la ville à la Société d’Économie Mixte SAGEM
*Désignation des représentants au SICTIAM
*Désignation des représentants de la commune à l’association du Foyer Jeunesse et Culture
*Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Henri Guérin Mairie de PIERREFEU-DU-VAR
2/25
*Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration de l’Établissement pour Personnes Âgées Dépendantes EHPAD « André Blanc »
*Désignation des représentants de la Commune à l’Association des Communes Forestières du Var
*Désignation des représentants de la commune au Comité Communal des Feux de Forêts
*Désignation du représentant de la ville à la Société Publique Locale d’Aménagement – SPLM
17/06/20-03
PJ N°1
Avenant N°1 au Projet Urbain Partenarial (P.U.P.) pour l’opération d’aménagement du Réal Martin.
17/06/20-04
PJ N°2
Avenant n°2 à la concession d’aménagement entre la commune et la Société Publique Locale Méditerranée
17/06/20-05 Révision de la redevance d’occupation portant sur 48,60 hectares de forêt communale dans le cadre de la mise en œuvre de mesures compensatoires environnementales – Parcelles relevant du régime forestier.
17/06/20-06
PJ N°3 et 4
Signature d’une convention de mise à disposition de terrain en forêt communale de Pierrefeu-du-Var relevant du régime forestier et de la mise en œuvre des mesures compensatoires environnement en lien avec l’extension de l’ICPE Azur Valorisation – Passage de 24 à 48,60 hectares.
17/06/20-07
PJ N°5
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public l’eau 2019
17/06/20-08
PJ N°6
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2019
17/06/20-09 Information sur les décisions municipales
PERSONNEL – R.H.
17/06/20-10 Fonds d’insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique Territoriale – financement d’appareils auditifs pour un agent du service du restaurant municipal
17/06/20-11 Création de cinq postes non permanents à temps complet pour accroissement temporaire d’activité
FINANCES – BUDGETS
17/06/20-12
PJ N°7
Débat d’Orientation Budgétaire et Rapport sur les orientations budgétaires (ROB)
17/06/20-13
PJ N°8
Vote des taux de fiscalité 2020
17/06/20-14 Modification des tarifs d’eau et d’assainissement
17/06/20-15 Subventions 2020 – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau – Assainissement des Hameaux.
17/06/20-16 Subventions 2020 – Demande de subvention au Département du Var – Réfection des cours de tennis municipaux. Mairie de PIERREFEU-DU-VAR
3/25
17/06/20-17 Subvention 2020 – Demande de subvention au Département du Var – Acquisition d’un hangar à la société TRANSVAR afin de réaliser une « Ressourcerie ».
17/06/20-18 Subvention 2020 – Demande de subvention à la Région Sud – Acquisition d’un hangar à la société TRANSVAR afin de réaliser une « Ressourcerie ».
17/06/20-19 Subvention 2020 – Demande de subvention à la Région Sud – FRAT COVID – Achat de tablettes afin d’équiper les conseillers municipaux dans l’exercice de leur mandat.
17/06/20-20 COVID-19 – Annulation exceptionnelle du paiement de la redevance pour l’occupation du domaine public des cafés, restaurants et commerces
17/06/20-21 COVID-19 – Annulation exceptionnelle du paiement des loyers de la crèche FRIMOUSSE en raison de la pandémie
17/06/20-22 Eau et Assainissement - Remboursement de liés à des travaux sur une canalisation d’eau