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Ordre du jour 1

PIERREFEU-DU-VAR

ORDRE DU JOUR

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 22 FEVRIER 2024, A 18 HEURES 00

ADMINISTRATION GENERALE

1. Information sur les décisions municipales

2. Adhésion à l'Agence technique départementale "Var Ingénierie"

COMMANDE PUBLIQUE

3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les protocoles transactionnels dans le cadre du marché de travaux des vestiaires du stade Loulou Gaffre

FINANCES

4. Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Pierrefeu-du-Var 5. Débat d’Orientation Budgétaire et Rapport sur les orientations budgétaires 2024 6. APCP réfection zone du dixmude

7. Demande de fonds de concours d'investissement à la Communauté des communes MPM / Travaux de réalisation d'une maison de quartier

8. Demande de subvention au Département du Var / Travaux de réalisation d'un réservoir d'eau potable et de son réseau de distribution

9. Demande de subvention à la REGION - NATURE TA VILLE – Adaptation au changement climatique

RESSOURCES HUMAINES

10. DELIBERATION PORTANT ELARGISSEMENT DE LA RIFSEEP AU CADRE D'EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX

11. DELIBERATION DONNANT AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE PROCÉDER A LA CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET

AFFAIRES SCOLAIRES

12. DEMANDE DE COFINANCEMENT CAF. SUBVENTION D'INVESTISSEMENT CAF- ESPACE JEUNES. 13. DEMANDE DE COFINANCEMENT CAF.SUBVENTION D'INVESTISSEMENT CAF. LA MUSARDIERE.