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Ordre du Jour - CM 22 02 24 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 22 02 24 Ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 FEVRIER 2024
Ordre du jour 1
PIERREFEU-DU-VAR
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 22 FEVRIER 2024, A 18 HEURES 00
ADMINISTRATION GENERALE
1. Information sur les décisions municipales
2. Adhésion à l'Agence technique départementale "Var Ingénierie"
COMMANDE PUBLIQUE
3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les protocoles transactionnels dans le cadre du marché de travaux des vestiaires du stade Loulou Gaffre
FINANCES
4. Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Pierrefeu-du-Var 5. Débat d’Orientation Budgétaire et Rapport sur les orientations budgétaires 2024 6. APCP réfection zone du dixmude
7. Demande de fonds de concours d'investissement à la Communauté des communes MPM / Travaux de réalisation d'une maison de quartier
8. Demande de subvention au Département du Var / Travaux de réalisation d'un réservoir d'eau potable et de son réseau de distribution
9. Demande de subvention à la REGION - NATURE TA VILLE – Adaptation au changement climatique
RESSOURCES HUMAINES
10. DELIBERATION PORTANT ELARGISSEMENT DE LA RIFSEEP AU CADRE D'EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX
11. DELIBERATION DONNANT AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE PROCÉDER A LA CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET
AFFAIRES SCOLAIRES
12. DEMANDE DE COFINANCEMENT CAF. SUBVENTION D'INVESTISSEMENT CAF- ESPACE JEUNES. 13. DEMANDE DE COFINANCEMENT CAF.SUBVENTION D'INVESTISSEMENT CAF. LA MUSARDIERE.