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Document publié le Mardi 29 octobre 2024 par la commune d'Hurigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1363 001)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
HURIGNY Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 novembre2024 * Nombre de conseillers en exercice : 19 * Présents à la séance : 15 * Date de la convocation :29 octobre 2024 * Affichage de la convocation z 29 octobre 2024 Etaient présents : DEYNOUX Dominique, VALLET Philippe, MAILLET Françoise, MARINELLO Serge, RAMBAUD Géraldine, COILLARD Daniel, BAUDET Sandra, BEAUCHAMP FIoTent, CAYRIER-LANDRÉ Nathalie, KLÉMENT OIivieT, LEMAITRE Emmanuelle, MACEDO José Luis, MORNAND Pierre, PHILIBERT Pascal, VOUILLON Daniel. Etaient excusés: DEKYNDT Maud (qui a donné pouvoir à BEAUCHAMP Florent), RAFFIN Nadège (qui a donné pouvoir à CAYRIER-LANDRÉ Nathalie), RATIVET Aurélie (qui a donné pouvoir à KLEMENT Olivier), ROZIER Nathalie (qui a donné pouvoir à DEYNOUX Dominique). Etait absent : ./. A I'unanimité, le compte rendu de la séance du 2 octobre 2024 est approuvé. Vu le Code général des collectivités territoriales, à l'unanimité, le Conseil Municipal désigne Serge MARINELLO secrétaire de séance. Adhésion aux contrats d'assurance des risques statutaires 2026-2029 z Les collectivités territoriales doivent assumer les risques financiers liés à I'absentéisme pour raisons de santé de leur personnel (incapacités temporaires, accidents imputables ou non au service) ainsi que I'invalidité et le décès. Adhérente au contrat groupe "assurances statutaires" du Centre de Gestion de la Fonction Publique de Saône-et-Loire (CGFPT 7l), qui arrivera à terme le 31 décembre2025 et sera prochainement remis en concurence, la Commune charge le CGFPT de lancer une nouvelle consultation et de souscrire pour son compte des conventions d'assurance destinées à couvrir les risques liés au personnel communal. Budget général 2024 - décision modificative nol : Afin de procéder à un ajustement des recettes et des dépenses, le Conseil Municipal adopte une décision modificative sans incidence sur l'équilibre du budget 2024. Rapports sur le prix et la qualité des services publics 2023 gérés par MBA : Le Conseil Municipal prend acte de la présentation des rapports sur le prix et la qualité des services publics 2023: - de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - eau potable (production et distribution) - assainissement. Rapport d'activités 2023 de Mâconnais Beaujolais Agglomération : Le Conseil Municipal prend acte du rapport d'activité 2023 de la MBA. -2- Informations diverses : HURIGNY s'engagera aux côtés de I'AFM Téléthon samedi 30 novembre 2024 à partir de 14 heures à l'espaces multisports. Les membres du Comité de fleurissement invitent la population à déguster le vin chaud lors de la fête des lumières qui aura lieu vendredi 6 décembre, à l8 heures, dans la cour d'honneur du château.