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Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - RAA No90 special du 05 aout 2016
Document publié le Vendredi 5 août 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corse du Sud - RAA No90 special du 05 aout 2016)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Liberté» Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE-DU-SUD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LA PREFECTURE DE LA CORSE-DU-SUD
Spécial n°90 du 05 août 2016 SOMMAIRE
portant autorisation de la course pédestre "AZEVACACCIA - la Boucle des Saveurs"le 13 août 16-1553 2016
16-1554 portant autorisation du Triathlon "X-TRI GOLFU DI LAVA'" le 07 août 2016
16-1555 portant autorisation de la course pédestre "L'ARBAGHJU DI RENNU" le 17 août 2016
16-1556 portant autorisation de la course pédestre "L'AFAGJINCA" le 20 août 2016 Liberté» Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE DU SUD
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA
PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle cohésion sociale
Service Politique de la Ville Jeunesse et Sports
Arrêté n° 16-1553 du 05/08/2016 portant autorisation de la course pédestre « À ZEVACACCIA — la Boucle
des Saveurs », le 13 août 2016
Le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud,
Officier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de la route, notamment ses articles R.411-29 à R.411-32 ;
Vu le code du sport et notamment ses articles R.331-6 à R. 331-17-2 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
Vu le décret du président de la République du 21 avril 2016 nommant M. Bernard SCHMELTZ, en qualité de préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 16-0920 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à M. Yves DAREAU, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud ;
Vu le dossier présenté par Madame Odile CHARROL, présidente de l’association « Zevacorsica » en vue d’obtenir l’autorisation d'organiser le dimanche 13 août 2016, une course pédestre dénommée «A ZEVACACCIA - la Boucle des Saveurs » ;
Vu l'attestation d'assurance AXA n° 7180502704 en date du 09/06/2016 ;
Vu litinéraire proposé ;
Vu les avis émis par les chefs de services consultés ;
Vu l'avis émis par le maire de ZEVACO en date du 01/06/2016 ;
Vu la convention entre l’organisateur et le service départemental d’incendie et de secours ;
Sur proposition du directeur départemental de la cohésion sociale Prof L et de la protection des populations, ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
I
2
3
ARRETE
La présidente de l'association sportive « ZEVACORSICA » est autorisée à organiser le samedi 13 août 2016 la manifestation sportive " A ZEVACACCIA la boucle des saveurs", course nature de 12 kms comprenant deux boucles de 6 kms dans le maquis, sur piste et chemins muletiers.
Une course pour enfants est organisée à 15h30 sur la place de l’église.
Cette épreuve se déroule conformément au règlement des courses hors stades édictées par la fédération française d'athlétisme et au règlement déposé par l'organisateur.
La course de 12 kms suit l'itinéraire en boucle déposé par l'organisateur dont la carte est annexée au présent arrêté.
Départ et arrivée : 18h00 place de l’église - fin probable des épreuves 20h00.
L'organisateur met en place le service de sécurité décrit au dossier pour garantir la protection des coureurs. Les signaleurs officiant sur la course sont les personnes dont la liste est jointe au présent arrêté. Ces personnels doivent être facilement identifiable par le public.
La priorité de passage n'étant pas sollicitée par l'organisateur, ce dernier devra rappeler aux participants qu'ils ne bénéficient d'aucune priorité sur les autres usagers de la route et qu'ils doivent respecter strictement le code de la route.
Les forces de gendarmerie interviennent, en cas de besoin, dans le cadre normal de leur service.
Avant le départ, l'organisateur fait retirer tout objet se trouvant sur le parcours susceptible d'apporter une gêne à la progression des coureurs.
L'organisateur doit réunir l'ensemble de ses signaleurs préalablement à la compétition, de manière à définir leurs tâches précises concernant la mise en sécurité de l'épreuve.
Tous les signaleurs sont équipés de radios portatives de manière à pouvoir alerter les secours en cas de besoin et devront revêtir un équipement de type « chasuble » pour l’information des usagers de la route et stopper le cas échéant la progression des sportifs.
La présence sur place du docteur Jean-Charles CASTELLANTI, responsable des secours, est obligatoire durant toute la durée des épreuves ainsi que celle de tous les moyens sanitaires annoncés par l’organisateur. Une ambulance au moins doit être en permanence disponible sur le circuit.
Le médecin responsable des secours décide du positionnement des moyens sanitaires couvrant l'épreuve ;
L'organisateur s'assure que les non licenciés participants à cette course sont détenteurs d'un certificat médical d'autorisation à la pratique de cette discipline ; Les organisateurs doivent assurer durant toute la durée de la manifestation, la libre circulation des engins de secours et de lutte contre l’incendie. ARTICLE 9 : Il appartient à l’organisateur d'interrompre ou d’annuler l’épreuve si les conditions de sécurité prévues au règlement et au présent arrêté ne se trouvent plus réunies ou s’il apparaît que les conditions extérieures (intempéries, plus de moyens sanitaires disponibles .…) compromettent la sécurité de l’épreuve.
ARTICLE 10 : La course peut être interrompue ou interdite à la demande des services de gendarmerie ainsi que des administrations compétentes qui procèdent avant le départ de la course, à un contrôle de la bonne exécution des prescriptions du présent arrêté. En cas d’annulation de la course, les organisateurs doivent impérativement prévenir les services administratifs concernés.
ARTICLE 11 : Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud, le maire de Zevaco, le commandant du groupement de gendarmerie départementale de la Corse-du-Sud, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Corse-du-Sud.
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Voies et délais de recours — Le présent arrèté peut Faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. à
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LISTE DES SIGNALEURS
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9302 313006 10 HAT3 _TEVA(O
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CORAZz1 Akaaada | 9+ D 4 20 400 452
+320 400 346 v0_A13 _ZEVA(o
96 0S?nAn003 PQ.12 à. ZEMALO
291 06 20 AOÔ0ASS A6Z LORRANQ
CLE HENT: Vaomoue fb_ 10 20 A00 ?S0
24 NE x Th LOT. JE VALO. D LEON: Moment.
+9 0720 4000 9Y 20 133 7ZELAO| FRANCE S CH] Jraome.
BOULE NET Fabienne 89 42 0S 110407 JD 144 PIETROSELLA
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Liberté » Liberté + Égalité » Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE DU SUD
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE ET DE LA
PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle cohésion sociale
Service politique de la ville jeunesse et sports
Arrêté n° 16-1554 du 05/08/2016 portant autorisation du Triathlon « XTRI Golfu di LAVA » le 07 août 2016.
Le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud,
Officier de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite,
le code de la route, notamment ses articles R.411-29 à R.411-32 ;
le code du sport et notamment ses articles R.331-6 à R. 331-17-2 ;
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
le décret du président de la République du 21 avril 2016 nommant M. Bernard SCHMELTZ, en qualité de préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud ;
l'arrêté préfectoral n° 16-0920 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à Yves DAREAU, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du- Sud ;
l'arrêté n° 2016-345 du Conseil Départemental de la Corse-du-Sud en date 03/08/2016 réglementant la circulation sur les RD 561,381 et 261 durant le déroulement de l’épreuve sportive ;
l'arrêté municipal n° 2016-013 en date du 04 mai 2016 du maire d’Appietto ;
le dossier présenté par M. François FAGGIANELLI, maire de la commune d’Appietto en vue d'obtenir l’autorisation d’organiser le 07 août 2016 le Triathlon « XTRI golfu di Lava » ;
l'attestation d’assurance : Axa Assurances n° 32070041299187 en date du 14/06/2016 ;
l'itinéraire proposé ;
les avis émis par les chefs de service consultés ;
les avis émis par les maires des communes d’Appietto, Alata et Villanova ;
la convention entre l’organisateur et l’association « sauveteurs secouristes aquatiques » représentée par M. Jean Luc CASINI en date du 02/05/2016 ;
Sur proposition du directeur départemental de la Cohésion Sociale
et de la Protection des Populations,
refecture@corse-du-sud.gouv.fr ARTICLE 1
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARRETE
la commune d’Appietto est autorisée à organiser le 07 août 2016 la manifestation sportive dénommée « XTRI Golfu di Lava »
Horaires :
e début des épreuves 8h30
° fin probable des épreuves 12h30
Cette épreuve sportive comporte :
- une épreuve de natation de 750 m (plage de Lava) :
e Départ: en limite de la commune d’Alata, embouchure de Lava, les concurrents doivent effectuer un trajet aller de 250m, puis 250m parallèlement à la plage et retour 250m en longeant le chenal. Le parcours est matérialisé par des bouées au virage des 250m.
- une épreuve VTT 20 Km de routes, sentiers et pistes qui mènent à Saliccia et retour : e Le parcours aller emprunte les pistes de la plaine de Tamariccio et un sentier sur le bord de mer, puis une route et traverse les résidences di Costi di Villanova, puis la piste en double sens en direction du chemin de la Bomba. A bocca di Marcuggio direction Villanova, RD 261, intersection de Scaglioli, le retour sur la route départemental 561 de Costi di Villanova avant de redescendre sur la droite par une piste sur la plaine Tamariccio en direction du parc à vélo.
- une épreuve de course à pieds de 5 km :
e À la sortie du parc à vélo, après la transition, le coureur repartira à pieds en direction de port provençal et pourra entamer les 5km de la partir Trail sur le sentier bord de mer qui mène à la tour Pelusella puis en direction du Monté Pianu avec un retour descendant vers la maison Romanetti et arrivée.
La course suit l'itinéraire déposé par l'organisateur dont la carte est annexée au présent arrêté.
L'organisateur met en place le service de sécurité décrit au dossier pour garantir la protection des coureurs.
Les zones de transitions entre les différentes épreuves sont fermées et non accessibles au public autre que les concurrents.
Avant le départ, l’organisateur fait retirer tout objet se trouvant sur le parcours susceptible d’apporter une gêne à la progression des coureurs.
La circulation des véhicules est stoppée au passage des coureurs, toutefois l’organisateur rappelle aux participants qu’ils ne bénéficient pas de l'usage privatif de la chaussée.
Des signaleurs en nombre suffisant sont positionnés aux différents carrefours pour signaler le passage de la course et réguler la circulation des autres usagers de la route, conformément aux emplacements prévus dans le dossier de demande.
Les signaleurs sont facilement identifiables par le public et notamment les automobilistes. Ils sont en possession des panneaux réglementaires de régulation de la circulation. Les signaleurs agréés sont ceux figurant sur la liste présentée par l’organisateur et annexée au présent arrêté.
Seules ces personnes sont autorisées à intervenir sur la circulation des autres usagers de la route.
Il appartient aux organisateurs d’aviser le public par tout moyen du déroulement des épreuves. Une attention particulière est portée sur les portions de routes.
La présence sur place de tous les moyens sanitaires annoncés par l’organisateur est obligatoire durant toute la durée des épreuves. Le docteur Andréas HAAS assure la permanence médicale. Une ambulance est toujours disponible durant le déroulement de la course. ARTICLE
ARTICLE
ARTILCE
ARTICLE
ARTICLE
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10
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En outre, concernant l’épreuve nautique, l'organisateur s'assure de la mise en œuvre des moyens sanitaires et de la surveillance adaptés. Au minimum sont présents, un plongeur équipé de son matériel (en tenue de plongée) ainsi qu’un médecin. Il appartient à l’organisateur d'obtenir les autorisations nécessaires à l’utilisation du domaine maritime et son aménagement. L’organisateur s’assure que les participants à cette course sont aptes à la pratique des disciplines proposées, et vérifie la détention d’un certificat médical, de non contre indication à cette épreuve pour les participants non licenciés à la fédération française de triathlon. Les organisateurs s’assurent durant toute la durée de la manifestation, de la libre circulation des engins de secours et de lutte contre l’incendie.
Il est interdit aux véhicules à moteur d’accéder sur la plage et de s’approcher à moins de 40 mètres de l’eau. L’organisateur veille à ce que les participants ne s’écartent pas du tracé proposé en particulier pour l'épreuve pédestre, qui se déroule entièrement sur le secteur de la Punta Pelusella, lequel abrite des habitats d'intérêt communautaire (n° 9320-maquis à oléastres et 1240-groupement à Crithmum et Limonium).
Il appartient à l'organisateur d’interrompre ou d’annuler l'épreuve si les conditions de sécurité prévues au règlement et au présent arrêté ne se trouvent plus réunies ou s’il apparaît que les conditions extérieures (intempéries, plus de moyens sanitaires disponibles...) compromettent la sécurité de l’épreuve.
La course peut être interrompue ou interdite à la demande des services de gendarmerie ainsi que des administrations compétentes qui peuvent procéder avant le départ de la course, à un contrôle de la bonne exécution des prescriptions du présent arrêté. En cas d’annulation de la course, les organisateurs doivent impérativement prévenir les services administratifs concernés.
Lle directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations, le commandant de groupement de gendarmerie de la Corse-du-Sud, les maires des communes d’Appietto, Alata et Villanova, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Corse-du-Sud.
;: :… P/Le préfet et par délégation,
:. Le directeur départemental de1 Cohésion
- sociale et de la protection des fépulations
Voies et délais de recours - Le présent arrèté peut Faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Ép pirpethtois
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Echelle : 1/15000
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Tracé Vélo
Tracé Pédestre
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#] Parc à vélo
[©] Ravitaillement
[Ex] Poste de secours
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LISTE NOMINATIVE DES SIGNALEURS
Nom des signaleurs N° de permis de conduire Adresse Date de naissance
VALETTE Claude 23064 Lotissement monte Nebbio
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BONARDI JEAN PAUL 870920100116 LDT PICCHIO 10/ 09/ 1969
ST ALATA 7 [REUTLINGEN CRE Co nine dune que au eanceammrenne eee ue den me ee
SENI FREDERIC JEAN | 850720100018 8 COLLINES DE LAVA 15/ 06/ 1969
| a APPIETTO 77 TAJACCIO2A
CACCAVELLI BRUNO [900920100219 MARCHISACCIU 20/ 01/1975
APPIETTO . AJACCIO 2A |
LOMBARDO HERVE [811083210326 LDT VOLPAJA 18/ 03/ 1963
APPIETTO TOULON 83
GARRIDO CHRISTIAN _ |946701637 LOT PENUCANO 30/ 05/ 1948
| APPIETTO. CHATEAU RENAULT 37
FERRANDI ETIENNE 1347 x 75 ALATA 05/12/1956 Liberté Égallté » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE DU SUD
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA
COHESION SOCIALE ET DE LA
PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle cohésion sociale
Service Politique de la Ville Jeunesse et Sports
Arrêté n° 16-1555 du 05/08/2016 portant autorisation de la course pédestre « L'ARBAGHJU DI RENNU »,
le 17 août 2016.
Vu
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Le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud,
Officier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre du Mérite,
le du code de la route, notamment ses articles R.411-29 à R.411-32 ;
le code du sport et notamment ses articles R.331-6 à R. 331-17-2 ;
le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
le décret du président de la République du 21 avril 2016 nommant M. Bernard SCHMELTZ, en qualité de préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud ;
l'arrêté préfectoral n° 16-0920 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à M. Yves DAREAU, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud ;
l'arrêté municipal n° 2016/04 du maire de Renno en date du 11/06/2016 ;
l’arrêté n°2016-348 du conseil départemental de la Corse-du-Sud en date du 03/08/2016, réglementant la circulation sur le RD 170 ;
le dossier présenté par M. GIUSTI Lucien, président du comité de foire de Renno, en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser le mercredi 17 août 2016, une course pédestre dénommée « l’Arbaghju di Rennu » ;
l'attestation d'assurance : AXA n° 7079778104 en date du 08/03/2016 ;
l'itinéraire proposé ;
les avis émis par les chefs de services consultés ;
la convention entre l’organisateur et le service départemental d’incendie et de secours ;
Sur proposition du directeur départemental de la cohésion sociale
et de la protection des populations,
prefecture@corse-du-sud.gouv.fr ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARTICLE
ARRETE
Le responsable des activités sportives du comité des fêtes de Renno est autorisé à organiser le lundi 17 août 2016 la manifestation sportive intitulée « L’'ARBAGHJU DI RENNU »
Horaires : * début des épreuves : 9h00
* fin probable des épreuves : 13h00
Cette épreuve se déroule conformément au règlement de la discipline édictée par la fédération française d'athlétisme.
En outre, cette épreuve sportive se déroule conformément au règlement déposé par l'organisateur.
La course suit l'itinéraire déposé par l'organisateur dont la carte est jointe au présent arrêté.
Départ et arrivée : champ de foire St Roch - Itinéraire : St Roch (RD 170 - Bocca Muru (sentier) — Chimeglia (voie communale) — Poghju — Padingo æ Chjirasgia —- Chimeglia - Bocca Murzu — St Roch -
L'organisateur met en place le service de sécurité décrit au dossier pour garantir la protection des coureurs.
Les signaleurs officiant sur la course sont les personnes dont la liste est déposée au présent arrêté. Ces personnels doivent être facilement identifiables par le public et être en possession de l’arrêté préfectoral d'autorisation.
Seules, ces personnes ont autorité pour réguler la circulation des autres usagers de la route.
L’organisateur s’assure que les coureurs ne s’écartent pas des chemins existants, tels que proposés sur le tracé annexé à la demande.
Avant le départ, l'organisateur fait retirer tout objet se trouvant sur le parcours susceptible d'apporter une gêne à la progression des coureurs.
Un barriérage nécessaire est mis en place, à la charge de l'organisateur aux points dangereux et notamment au départ et à l’arrivée.
Il appartient aux organisateurs d’aviser le public par panneaux et voie de presse (parlée et écrite) du déroulement des épreuves. Toutes les banderoles, affiches, détritus divers ainsi que les autres moyens publicitaires doivent être retirés sitôt la manifestation terminée. Le marquage sur la chaussée et les sentiers ne doit être apposé qu'à la peinture biodégradable et délébile, de manière discrète.
La présence sur place du Docteur François J. SUSINI, responsable des secours, est obligatoire durant toute la durée des épreuves ainsi que celle de tous les moyens . Sanitaires annoncés par l'organisateur. Une ambulance au moins doit être en permanence disponible sur le circuit.
Le médecin responsable des secours décide du positionnement des moyens sanitaires couvrant l'épreuve.
L'organisateur doit s'assurer que les non licenciés participants à cette course sont détenteurs d'un certificat médical d'autorisation à la pratique de cette discipline. Les organisateurs doivent assurer durant toute la durée de la manifestation, la libre circulation des engins de secours et de lutte contre l’incendie. Hormis ces moyens toute circulation de véhicules à moteur est interdite sur les sentiers empruntés par la course.
1. ARTICLE 9 Il appartiendra à l'organisateur d'interrompre ou d'annuler l'épreuve si les conditions de sécurité prévues au règlement et au présent arrêté ne se trouvent plus réunies ou s’il apparaît que les conditions extérieures (intempéries, plus de moyens sanitaires disponibles...) compromettent la sécurité de l’épreuve.
ARTICLE 10 La course peut être interrompue ou interdite à la demande des services de Gendarmerie ainsi que des administrations compétentes qui procèdent avant le départ de la course, à un contrôle de la bonne exécution des prescriptions du présent arrêté. En cas d'annulation de la course, les organisateurs doivent impérativement prévenir les services administratifs concernés.
ARTICLE 11 Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud, le maire de Renno, le commandant du groupement départemental de la gendarmerie de la Corse-du-Sud, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Corse-du-Sud.
P/Le préfet et par délégation,
Le directeur départementgl
de la cohésion sociale et/de la protection
des populations X
Voies et délais de recours - Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Tee
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LISTE NOMINATIVE DES SIGNALEURS
Nom des signaleurs n° de permis de conduire Adresse Date de naissance
ANTONINI François 820620100372 RENNO 07/11/1946
BATTESTI Marie-Luce 800320100192 RENNO 10/08/1961
CARLINI Christine 880420100024 RENNO _ 25/06/1969
FAZI Simon 051020100061 RENNO | 20/03/1973
FIESCHI Jeanne 770420100015. RENNO 08/04/1947
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GUISTI Dominique 751993679 RENNO 15/11/1949
GIUSTI Florian —_ 050220100079 RENNO 7 20/06/1986
GIUSTI Lucien 751220100293 RENNO 13/12/1951
LUCIANI Xavier _ 970220100034 RENNO 31/01/1981
LUCIANI Julien 040320100134 | RENNO 01/03/1988
LUCIANI Séraphin 1666x68 RENNO 16/04/1950
MONEGLIA Dumè | 1034x72 ‘ RENNO a
SUSINI Dumè | 1034x72 RENNO 15/07/1994 Liberté» Égalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE LA CORSE DU SUD
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA
COHESION SOCIALE ET DE LA
PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle cohésion sociale
Service Politique de la Ville Jeunesse et Sports
Arrêté n° 16-1556 du 05/08/2016 portant autorisation de la course pédestre « L’AFAGHJINCA », le 20 août 2016.
Le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud,
Officier de la Légion d'Honneur,
Officier de l’Ordre National du Mérite,
Vu le code de la route, notamment ses articles R.411-29 à R.411-32 :
Vu le code du sport et notamment ses articles R.331-6 à R. 331-17-2 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
Vu le décret du président de la République du 21 avril 2016 nommant M. Bernard SCHMELTZ, en qualité de préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 16-0920 du 17 mai 2016 portant délégation de signature à M. Yves DAREAU, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des
populations de la Corse-du-Sud ;
Vu l'arrêté n° 2016-349 du conseil départemental de la Corse-du-Sud en date du 03/08/2016 réglementant la circulation sur les routes départementales D 5 et D 281 ;
Vu le dossier présenté par le M. ANTONIETTI Ange Félix, président de l'ASPTT Ajaccio Athlétisme en vue d'obtenir l'autorisation d'organiser le samedi 20 août 2016, une course pédestre dénommée « PAFAGHJINCA » ;
Vu l'attestation d'assurance : GENERALI n° AH794690 en date du 07/07/2016 ;
Vu Pitinéraire proposé ;
Vu les avis émis par les chefs de services consultés ;
Vu l'avis émis par le maire de la commune d’ AFA ;
Vu la convention n° 116/2016 entre l'organisateur et le service départemental d’incendie et de secours en date du 12/07/2016 ;
Sur proposition du directeur départemental de la cohésion sociale
et de la protection des populations,
prefecture@corse-du-sud.gouv.fr ARTICLE 1
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARTICLE 7
ARTICLE 8
ARTICLE 9
ARRETE
Le président de l’ASPTT Ajaccio Athlétisme est autorisé à organiser le samedi 20 août
2016 la manifestation sportive dénommée « l’AFAGHJINCA »
Horaires : * début des épreuves : 17h00
* fin probable des épreuves : 19h30
Cette épreuve se déroule conformément au règlement des courses hors stades édicté par
la fédération française d’athlétisme.
En outre, cette épreuve sportive se déroule conformément au règlement déposé par
l'organisateur.
La course suit l'itinéraire déposé par l'organisateur dont la carte est annexée au présent
arrêté.
Départ et arrivée : complexe sportif AFA (RD 5) > Volpaja > Piscia Rossa (RD
281) > AFA.
L'organisateur met en place le service de sécurité décrit au dossier pour garantir la
protection des coureurs.
Les signaleurs officiant sur la course sont les personnes dont la liste est déposée au présent arrêté. Ces signaleurs doivent être facilement identifiables par le public, notamment les automobilistes et être en possession de l'arrêté préfectoral d'autorisation. Seules ces personnes sont autorisées à agir sur les autres usagers de la route.
Avant le départ, l'organisateur retire tout objet se trouvant sur le parcours susceptible d'apporter une gêne à la progression des coureurs.
La priorité de passage est accordée à l'organisateur. A cette fin, la circulation des véhicules est stoppée au passage des coureurs par les signaleurs.
L'organisateur s’assure que les coureurs ne s’écartent pas des chemins existants, tels
que proposés sur le tracé annexé à la demande.
Les participants sont précédés par un véhicule officiel pendant toute la durée de la course sur les portions de voies publiques...
Il appartient aux organisateurs d’aviser le public par panneaux et voie de presse (parlée et écrite) du déroulement des épreuves. Toutes les banderoles, affiches, détritus divers ainsi que les autres moyens publicitaires doivent être retirés sitôt la manifestation terminée. Le marquage sur la chaussée et les sentiers ne doit être apposé qu'à la peinture délébile et de manière discrète.
La présence sur place du docteur Nadine MARRACHELLI, médecin responsable des secours, est obligatoire durant toute la durée de l'épreuve ainsi que celle de tous les moyens sanitaires annoncés par l'organisateur. Une ambulance au moins doit être en permanence disponible sur le circuit.
Le médecin responsable des secours décide du positionnement des moyens sanitaires couvrant l'épreuve.
L'organisateur doit s'assurer que les non licenciés participants à cette course sont détenteurs d'un certificat médical d'autorisation à la pratique de cette discipline. Les organisateurs doivent assurer, durant toute la durée de la manifestation, la libre circulation des engins de secours et de lutte contre l’incendie. Hormis ces moyens toute circulation de véhicules à moteur est interdite sur les sentiers empruntés par la course.
Il appartient à l'organisateur d’interrompre ou d’annuler l’épreuve si les conditions de sécurité prévues au règlement et au présent arrêté ne se trouvent plus réunies ou s’il apparaît que les conditions extérieures (intempéries, plus de moyens sanitaires disponibles...) compromettent la sécurité de l’épreuve. 28à
ARTICLE 10 : La course peut être interrompue ou interdite à la demande des services de Gendarmerie ainsi que des administrations compétentes qui procèdent avant le départ de la course, à
un contrôle de la bonne exécution des prescriptions du présent arrêté. En cas
d’annulation de la course, les organisateurs doivent impérativement prévenir les services
administratifs concernés.
ARTICLE 11 : Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud, le maire d'AFA, le commandant du groupement départemental de la
gendarmerie de la Corse-du-Sud, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la Corse-du-Sud.
P/Le préfet et par délégation,
Le directeur départemental de la cohésion
sociale et de la protection£s populations
Voies et délais de recours — Le présent arrèté peut faire objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administrati® de Bastia dans un délai de deux mois à compter de sa publication où de sa notification L'AFAGHJINCA 20 Août 2016
LISTE DES SIGNALEURS
D NOMS PRENOMS Date de Naissance [N° PERMIS DE CONDUIRE ADRESSE TELEPHONE
MAZAN Francois Xavier 18/09/1965 850 860 100 459 20167 SARROLA CARCOPINO 06 25 78 27 22
ANTONIETTI A.Félix 2410711955 2594 X 73 VALLE PELÈ Sr par APICA 06 22 65 26 57
GARDES Laetizia 09/05/1960 790 206 110 079 Res les RD ACC INOSELLO 06 83 55 34 07
LORENZI Sébastien 10/03/1949 HLM EE Ces Primeveres 04 95 10 44 41
ANTONIETTI Amélie 24101989 VALLE PEL D ga ADICA 06 14 08 52 54
ANTONIETTI Claire 29/06/1985 04 112 0100 042 VALLE PELR Saga ADICA 06 13 78 83 52
MAZAN Laurence 30/12/1966 860 944 200 365 20187 RRROLR CA RCOPIN o 06 27 74 37 57
MENUGE Jean Philipe 08/03/1973 > 147 ECCIGA SOA REL LA 06 81 21 00 93
MORANDO Jean 05/09/1954 761 120 100 154 26 Rue Jean SOO00 RAC AD CANNES | 06 46 61 40 19
PIERLUISI Georges 0210/1958 781 120 100 356 Immeuble RO ACC Soëli LEVANT À O5 03 40 64 48
CHIARI Daniel 02/09/1951 2291 X 75 RES 0090 À eo 06 89 13 22 03 AIARIV
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