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Déliberation - 025 Subvention sur projets associations sportives
Document publié le Lundi 28 septembre 2009 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 025 Subvention sur projets associations sportives)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
mainte nant! W Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal séance du 28 septembre 2009 Commission « Epanouissement du citoyen et jeunesse » séance du 4 septembre 2009
25 Subventions sur projet - associations sportives
Etaient présents les membres inscrits au tableau
& Le Maire :
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
W Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, MM. MONTES, LEGRAND, Mme BASMAISON, M BOUADDI, Mme JAJAN, M. KCHOK, Mme KEZZOUL, M. ABBA-SIDICK.
HW Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM. BERNARD-LUNEAU, SZPIRKO, GRIMBERT, ASSAMTI, Mmes, DINGIVAL BOUKHELIF, KOUACHI, MM BEAUBRUN, LEMAIRE, BOULHAMANE, Mmes PAMART, M'BAYE, FEVRIER, MAUPIN, SOKOLONSKI, MM TAHI, BELMHAND, NACHITE, Mme RIFFAULT.
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau m Maires-adjointes & maires-adjoints, conseillères municipales & conseillers municipaux : Mme CARLIER Pouvoir à : Mme CAPON M. CABARET Pouvoir à : M. VILLEMAIN Mme PORAS Pouvoir à : M. GRIMBERT Mme OYONO Pouvoir à : M MONTES M. RIFI-SAIDI Pouvoir à : M.BOULHAMANE Mme BARBETTE Pouvoir à : M. BEAUBRUN M. MACHU Pouvoir à : Mme FEVRIER M SEGUIN Pouvoir à : Mme SOKOLONSKI M. VARLET Pouvoir à : Mme RIFFAULT M. CHEURFA Pouvoir à : M. NACHITE
Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal 39 Nombre de conseillers en exercice 39 Nombre de conseillers présents 29
MH Rapport de présentation :
Monsieur Cédric LEMAIRE, conseiller municipal, expose :
La Ville de Creil soutient les associations sportives par la mise à disposition de nombreux équipements, une importante aide technique et humaine, un accompagnement des projets portés par le monde associatif, l'attribution de subventions.
L'équipe des benjamins de l'association des Football club de Creil a disputé la finale de la coupe nationale et représenté la Picardie les 6 et 7 juin dernier à Capbreton.
Afin de permettre une aide logistique, un car a emmené l'équipe et les encadrants à l’aérogare de Roissy, le club assurant le transport « aller ». Une aide pour le retour est demandée. Une subvention de 350 € est proposée.
Pour rappel, la commission du 29 mai dernier a validé le projet de l'association les Antillais de Creil de 500 € pour participer à l'achat de nouvelles tenues et de matériels sportifs, ainsi que celui de l'association Amicale sportive de tir pour l'équipement du stand 10 m avec 10 cibles électroniques d’une valeur de 4 000 €.
Association Propositions 2009
Association du football club de Creil 350 € (compte 65743/40/DB) Amicale sportive de tir 4 000 € (compte 65743/40/DB) Les Antillais de Creil 500 € (compte 65743/40/DB) Vous êtes appelés à voter
PAT
WwW.mairie-creil.fr PICARDIE | maintenan
& Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L 2121-29, Vu l'avis de la commission «Epanouissement du citoyen, jeunesse» en date du 4 septembre 2009 Entendu le rapport de présentation,
& Vote ordinaire :
Votants : 39 Pour: 39 Contre : 0 Abstention : O
m Décide à l’unanimité:
Article 1er :
d'autoriser monsieur le Maire, à verser les subventions suivantes :
Association Subvention 2009
Association du football club de Creil 350 € (compte 65743/40/DB) Amicale sportive de tir 4 000 € (compte 65743/40/DB) Les Antillais de Creil 500 € (compte 65743/40/DB)
Article 2 :
d'imputer les dépenses correspondantes sur les crédits ouverts à cet effet au budget de la Ville (compte 65743/40/DB).
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Accusé réception de la Sous- Préfecture : Jean-Claude VILLEMAIN
0 2 OCT. 2009
Affiché le : Maire\dg Cil, - 0? OCT. 2008 Conseillergéiéral de l'Oise
Certifié exécutoire le présent document
Creil, le.2,}de) 9) Signature Le Maire.
(ENITE
ME EReLRS PICARDIE