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Compte-Rendu - CR+10+07+
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
10
juillet
2020
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
A.
ROUVIERE-ESPOSITO,
R-M.
BERGER,
M-C.
BANIOL,
L.
DEROQUE,
N.
JEANTET,
N.
ENJALRIC
Absents
: P.
ROUSTAN,
S.
RICHARTE,
Y.
LE
MOAL,
J.
MALLET,
T.
BEAUQUIER
Procurations:
S.
RICHARTE
à
R-M.
BERGER,
YŸ.
LE
MOAL
à
A.
ROUVIERE-ESPOSITO,
J.
MALLET
à
M-C.
BANIOL Secrétaire
de
séance
: M-C.
BANIOL
Madame
le Maire
ouvre
la séance
à
12h30.
Marie-Claude
BANIOL
est désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
Jour
:
1.
Validation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
18 juin
2020
2.
Elections
sénatoriales
du
27
septembre
2020 :
désignation
des
délégués
1/ Validation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
18
juin
2020
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal,
en
date
du
18 juin
2020,
est validé
à l’unanimité
des
présents.
2/ Elections
sénatoriales
du
27
septembre
2020
— désignation
des
délégués
Madame
le
Maire
a procédée
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
9
conseillers
présents
ou
représentés
et
a constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à l’article
10
de
la
loi
n°2020-229
du
23
mars
2020
modifiée
était
remplie.
Le
Maire
a ensuite
rappelé
qu’en
application
de
l’article
R.133
du
code
électoral,
le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
maire
et
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
présents
à l’ouverture
du
scrutin,
à savoir
Mmes
Berger
Rose-Marie,
Baniol
Marie-Claude,
Deroque
Laure
et
Mr
Enjalric
Nicolas.
Le
Maire
a ensuite
invité
le
conseil
municipal
à procéder
à l’élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs.
Elle
a rappelé
qu’en
application
des
articles
L.288
et
R.133
du
code
électoral,
les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
séparément,
sans
débat,
au
scrutin
majoritaire
à deux
tours.
Pour
la
Commune,
il
y
a lieu
de
désigner
un
délégué
et
trois
suppléants.
Election
du
délégué
: Madame
Agnès
ROUVIERE-ESPOSITO
se porte
candidate.
Madame
Agnès
ROUVIERE-ESPOSITO
a
obtenue
9
suffrages.
Elle
est
proclamée
élue
au
1°
tour
et
déclare
accepter
le
mandat.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
10/07/2020
-Page
1 sur
2- Election
des
suppléants :
Candidates
: Madame
Rose-Marie
BERGER
Madame
Marie-Claude
BANIOL
Madame
Nicole
JEANTET
Mesdames
Rose-Marie
BERGER,
Marie-Claude
BANIOL,
Nicole
JEANTET
ont
chacune
obtenu
9 suffrages.
Elles
sont
toutes
les trois
proclamées
élues
au
1° tour
et déclarent
accepter
le mandat.
La
séance
est
levée
à
13h00.
A.
ROUVIERE-ESPOSITO
S.
RICHARTE
N.
JEANTET
R-M.
BERGER
L-
jet
AT
VU P.
ROUSTAN
N.
ENJALRIC
L.
DEROQUE
T.
BEAUQUIER
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
10/07/2020
M-C.
BANIOL
A bis Y.
LE
MOAL
C
J. MALLET
-Page 2
sur
2-