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Compte-Rendu - CR+02+07+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buzignargues.
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Thèmes du document : Transports, Énergies, Environnement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
2 juillet
2018
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
À.
ROUVIERE-ESPOSITO,
R-M.
BERGER,
M-C.
BANIOIL,
$.
RICHARTE,
T.
BEAUQUIER,
N.
ENJALRIC,
J.
MALLET
Absents
: JJJEAN,
P.
ROUSTAN
C.JEAN,
Y.
LE
MOAL
Procurations
:
Secrétaire
de
séance
: M-C.
BANIOL
Madame
le Maire
ouvre
la séance
à
18h30.
Marie
Claude
BANIOL
est désignée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
Jour :
1.
Validation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
13
avril
2018
2.
Hérault
Energies
: groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
véhicules
électriques
3.
Plan
Communal
de
sauvegarde
4.
Budget
Communal
: décision
modificative
n°1
5.
Location
logements
communaux
: Mairie
et Rue
de
la Bénovie
6.
Mise
à disposition
de
la salle
polyvalente
pour
les activités
2018/2019
7.
Agence
Technique
Départementale
Hérault
Ingénierie
8.
Projet
Lotissement
Hectare
SA
9.
Achat
d’un
véhicule
d'occasion
10.
Réflexion
sur
l’échange
de
parcelles
communales
au
Camp
Bertau
11.
Questions
diverses
1/ Validation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
13
avril
2018
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité
le compte
rendu
du
conseil
municipal
du
13
avril
2018.
2/
Hérault
Energies
: groupement
de
commandes
pour
lachat
de
véhicules
électriques
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l’Ordonnance
du
23 juillet
2015
et notamment
son
article
28,
Vu
la Loi
n°
2010-788
du
12 juillet
2010
portant
engagement
national
pour
l'environnement
(loi
Grenelle
2),
Vu
la Loi
relative
à la transition
énergétique,
Madame
le
Maire,
expose :
HERAULT
ENERGIES
déploie,
depuis
2016,
sur
tout
le
territoire
de
l’Hérault,
un
réseau
public
pour
la
recharge
des
véhicules
électriques
et hybrides
rechargeables.
Les
premières
bornes
ont
été
mises
en
service
fin
2016.
5 bornes
rapides
et 77
bornes
accélérées
sont
aujourd’hui
en
service.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
02/07/2018
-Page
1 sur
4- Dans
ce
contexte,
le
syndicat
organise
et
coordonne
un
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
véhicules
électriques,
hybrides,
hybrides
rechargeables
ou
thermiques.
Considérant
qu’il
est
dans
l’intérêt
de
la
Commune
d’adhérer
à un
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
véhicules
électriques,
hybrides,
hybrides
rechargeables
ou
thermiques
pour
ses
besoins
propres,
Considérant
qu’eu
égard
à son
expérience,
le
Syndicat
HERAULT
ENERGIES
entend
assurer
le rôle
de
coordonnateur
de
ce
groupement
pour
le compte
de
ses
adhérents,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
ARTICLE
1:
APPROUVE
l'acte
constitutif
du
groupement
de
commandes
pour
l’achat
de
véhicules
électriques,
hybrides,
hybrides
rechargeables
ou
thermiques,
validé
par
le comité
syndical
d'HERAULT
ENERGIES
lors
de
sa séance
du
6 mars
2018,
ARTICLE
2
: AUTORISE
le Président
d'HERAULT
ENERGIES,
en
sa qualité
de
coordonnateur,
à signer
et notifier
les
accords-cadres
ou
marchés
dont
la commune
sera
partie
prenante,
ARTICLE
3
: VALIDE
le principe
de
participation
financière
de
la Commune
qui
sera
établie
conformément
à l’article
6
de
l’acte
constitutif.
ARTICLE
4
: AUTORISE
Madame
le Maire
à prendre
toutes
les
mesures
d’exécution
de
la présente
délibération.
3/ Plan
communal
de
sauvegarde
Madame
Marie-Claude
Baniol,
en
charge
du
dossier,
informe
le Conseil
Municipal
que
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
est
en
cours
de
réalisation.
Elle
précise
que
chaque
membre
du
Conseil
Municipal
aura
un
rôle
à tenir.
Une
discussion
s'engage,
chacun
se
positionne
sur
certaines
missions.
Une
fois
le projet
finalisé,
il sera
présenté
au
Conseil
Municipal
pour
validation
définitive.
4/ Budget
communal
: décision
modificative
n°1
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’après
vérification,
le
vote
du
Budget
2018
M14
présente
une
erreur
d'enregistrement. En
effet,
le résultat
d’investissement
reporté
aurait
dû
faire
apparaître
Le solde
et non
pas :
une
recette
(264
331.83€
pour
le solde
positif du
BP
M14)
et une
dépense
(84
547.87€
pour
le solde
négatif du
BP
M49).
Il y a lieu
de
rectifier
cette
erreur
comme
suit :
>
Excédent
d’investissement
: 179
783.96
€
(264
331.83
— 84
547.87)
Budget
M
14
Dépenses
Recettes
- Investissement
486
079.83
€
486
079.83
€
- Fonctionnement
445
272.70
€
445
272,70
€
TOTAL
931
352.53
€
931
352.53
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
Adopte
la décision
modificative
n°1
telle
que
présentée
par Madame
le Maire.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
02/07/2018
-Page
2 sur
4- 5/ Location
logements
communaux
: Mairie
; Rue
de
la Bénovie
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
deux
appartements
communaux
se
libèrent
prochainement
:
L'appartement
situé
au-dessus
de
la Mairie
et l’appartement
sis Rue
de
la Bénovie.
Après
réflexion
il est
décidé
que
les
loyers
restent
inchangés,
soit
560
€/mois
pour
le logement
sis
Rue
de
la Bénovie,
et
580
€/mois
pour
l’appartement
situé
au-dessus
de
la Mairie.
6/ Mise
à disposition
de
la salle
polyvalente
pour
les activités
2018/2015
Madame
le
Maire
présente
au
ConseiliMunicipal les
différentes
sollicitations
reçues
pour
la mise
à disposition
de
la saile
polyvalente
pour
des
activités
proposées
à la rentrée
de
septembre
2018.
Se
pose
la question
du
chauffage,
en
effet:les frais
liés
au
chauffage
sont
importants
(abonnement
+ consommation).
Le
Conseil
Municipal
propose
qu’une
participation
financière
soit
demandée
aux
intervenants
{utilisation
de
la
selle
+
frais
de
chauffage).
Il
y
a
lieu
de
fixer
cette
participation
après
vérification
des
coûts
réels
(entre
100€
et
200
€
par
année
scolaire
et
par
créneau
d’une
heure).
Il
est
précisé
que
la
salle
peut
être
mise:à
disposition-pour
des
activités
du
lundi
ou
jeudi
soir,
le
vendredi
étant
réservé
pour
les
locations
du
week
end.
7/ Agence
Technique
Départementale
Hérault
Ingénierie
|
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil-Municipal
la
proposition
du
Conseil
Départemental
d’adhésion
à
la
nouvelle
Agence
Technique
Départementale;
Hérault
Ingenierie.:
Cette
agence
apporte
aux
collectivités
qui
la
compose
une
assistance
d’ordre
technique,
juridique
ou:finançière dans
les
domaines
de
la voirie,
de
l’habitat
et de
l’ar énagement.
La
cotisation
est de
30
centimes
par
habitant.
Le
Conseil
Municipal
ne
ressentant
pas
un
besoin
immédiat
pour
la commune,
ne
souhaite
pas
adhérer
pour
le moment.
8/ Projet
Lotissement
Hectare
SA
Madame
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
3 projets
proposés
par
la société
Hectare
SA
sur
les parcelles
B
335,
336,
691,
861,168.
C’est
le troisième
projet
qui
recueille
l’avis
le plus
favorable
du
Conseil
Municipal.
9/
Achat
d’un
véhicule
d’occasion
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
d'envisager
le
remplacement
du
camion
des
services
techniques.
Le
Conseil
Municipal
décide
l’achat
d’un
camion
benne
d’occasion
en
remplacement
du
camion
[veco.
Il s’agit
d’un
camion
Mercedes
au
prix
de
vente
de
5 300
€.
Le
Conseil
Municipal
autorise
Madame
le Maire
à finaliser
cet
achat.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
02/07/2018
-Page
3 sur
4- 10/
Réflexion
sur
l’échange
de
parcelles
communales
au
Camp
Bertau
Présentation
par
Madame
le Maire
d’une
proposition
d’échange
de
parcelles
entre
la Mairie
et Monsieur
Yvon
Causse,
au
Camp
Bertau.
Avant
de
se prononcer,
le Conseil
Municipal
souhaite
étudier
l’intérêt
pour
la Commune
d’un
tel échange.
Cette
question
est reportée
au
prochain
Conseil
Municipal.
11/
Questions
diverses
Néant. La
séance
est
levée
à 20h15.
A.ROUVIERE-ESPOSITO
S.
RICHARTE
M:-C
BANIOL
CE
ou
Y.
LE
MOAL
C.
JEAN
R-M.
BERGER
P.
ROUSTAN
N.
ENJALRIC
J. MALE
T
T ON
J. JEAN
T.
BEAUQUIER
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
02/07/2018
-Page
4 sur
4-