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Déliberation - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Déliberation - 6.Liste DES Délibérations 20250408
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Sore.
Lien du pdf (Déliberation - 6.Liste DES Délibérations 20250408)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Membres en exercice : 15
Quorum : 8
Présents : 12
Procurations : 1
Votants : 13
Conseil Municipal de SORE
En date du 8 avril 2025
Numéros d’ordre des délibérations
Délibération n° Objet
2025_13D Délibération portant désignation des membres des commissions municipales Abroge et remplace la 2023_56D
2025_14D Création de huit emplois pour accroissement saisonnier (service tourisme et piscine)
2025_15D Création d’un emploi pour accroissement saisonnier (service technique)
2025_16D Convention relative à l’entretien de la zone d’activités économiques la Garenne
2025_17D Vote CFU 2024 lotissement le Douc
2025_18D Vote CFU 2024 lotissement le Stroucs
2025_19D Vote CFU 2024 lotissement la grotte 2
2025_20D Vote CFU 2024 locaux commerciaux
2025_21D Vote CFU 2024 budget général Sore
2025_22D Attribution de subventions d’équipement au SDIS des Landes
2025_23D Contribution volontaire au PNR au titre de la biodiversité et aménités rurales
2025_24D Tarifs locations salles municipales
2025_25D
Fixation des durées d’amortissement et dérogation à la règle de
l’amortissement au prorata temporis pour les subventions d’équipement
versées
2025_26D Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2025
2025_27AU FDL 2025 / 1259
2025_28D Affectation des résultats lotissement le Douc
2025_29D Affectation des résultats lotissement le Stroucs
2025_30D Affectation des résultats lotissement la Grotte 2025_31D Affectation des résultats locaux commerciaux
2025_32D Affectation des résultats budget général Sore
20025_32D Vote BP 2025 Lotissement le Stroucs
2025_33D Vote BP 2025 Lotissement le Douc
2025_34D Vote BP 2025 Lotissement la Grotte 2
2025_35D Vote BP 2025 Locaux commerciaux
2025_36D Vote BP 2025 Budget général Sore