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Ordre du Jour - Ordre du jour 3
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Moissy-Cramayel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
N° de page 2023 ...
Ordre du jour du Conseil municipal
du 26 juin 2023
Procès-verbal du Conseil municipal du 22 mai 2023
Compte-rendu de la Maire de sa délégation de pouvoirs
en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales :
• Liste des décisions de la maire
• Liste des marchés (article L 2122-22, 4°)
en application de l’article L 2122-22 15° : tableau récapitulatif du non-exercice du droit de préemption urbain
1 Révision du Plan Local d'Urbanisme : débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
(Betty CHAPPE )
Aménagement
2 Démolition de la résidence du parc : convention de groupement de commandes (Marc MALISZEWICZ )
3 Foncier : fin d'affectation d'une emprise foncière rue de la liberté
(Betty CHAPPE )
4 Foncier : déclassement d'une emprise foncière rue de la liberté
(Betty CHAPPE )
5 Foncier : cession d'une emprise foncière rue de la liberté
(Betty CHAPPE )
Ville
6 Organisation de la classe spécifique dédiée à l’accueil des enfants de moins de trois ans : convention entre l'Education Nationale et la ville de Moissy-Cramayel (Carole MOÏSE )
7 Frais de scolarité des élèves domiciliés hors commune : actualisation de la participation des communes pour l'année scolaire 2023-2024
(Carole MOÏSE )
8 Dispositif "tickets-loisirs" : aide régionale favorisant l'accès des jeunes aux loisirs (Stéphanie LE MEUR )
9 Partenariat relatif à l'intervention du service jeunesse dans la réalisation d'activités socio- éducatives et de prévention : convention entre le Lycée polyvalent de la Mare Carrée et la ville de Moissy-Cramayel
(Stéphanie LE MEUR ) Solidarité
10 Convention relative au financement et à la mise à disposition des PASS NUMERIQUES : avenant n°1
(Patrick NECKER )
11 Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.) : convention d'adhésion de la ville de Moissy- Cramayel pour l'année 2023
(Khalidou GUEYE )
Finances
12 Compte de Gestion : exercice 2022
(Julien BÉRAUD )
13 Élection du Président de séance pour le Compte Administratif 2022 (Julien BÉRAUD )
14 Compte Administratif : exercice 2022
(Julien BÉRAUD )
15 Affectation des résultats de l'exercice 2022
(Julien BÉRAUD )
16 Budget Supplémentaire : exercice 2023
(Julien BÉRAUD )
17 Rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France (FSRIF) en 2022
(Julien BÉRAUD )
18 Rapport sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) en 2022 (Julien BÉRAUD )
19 Admissions en non valeur
(Julien BÉRAUD )
20 Prise en charge des frais de restauration scolaire par la commune de Moissy-Cramayel pour des enfants scolarisés à Dammarie-les-Lys : convention
(Julien BÉRAUD )
Administration générale et ressources humaines
21 Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Line MAGNE )
22 Modification du tableau des effectifs
(Line MAGNE )
La Maire,
Line MAGNE